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AGE demandée par plus de 20% des quotités

GT
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

max11 a écrit :

Tiens, une réflexion : comme vous demandez une AGE pour mettre fin à son contrat, ce n'est pas une simple fin de contrat par non renouvellement lors de l'AGO mais bien une rupture de contrat en AGE.... Quid des indemnités de rupture probablement reprises dans son contrat  ?

Très bonne question.

Dernière modification par GT (23-06-2020 15:55:38)

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panchito
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

MAX11 a écrit :

Tiens, une réflexion : comme vous demandez une AGE pour mettre fin à son contrat, ce n'est pas une simple fin de contrat par non renouvellement lors de l'AGO mais bien une rupture de contrat en AGE.... Quid des indemnités de rupture probablement reprises dans son contrat  ?

Effectivement, donc je me demande ce qu'il va choisir:
- reporter notre AGO statutaire avant la fin novembre
ou
- organiser l'AGE dans les plus brefs délais pour toucher ses indemnités de rupture

Je vous tiendrai au courant.

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max11
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

panchito a écrit :

Max11 a écrit :

il ne peut pas, au stade actuel, reporter votre AGO prévue en mai plus loin que le 30 novembre 2020....

Source? .

Là, vous poussez un peu le bouchon.... vous auriez pu simplement regarder sur ce merveilleux site que vous connaissez peut-être ? c'est facile à écrire et facile à retenir :  www.PIM.BE
Allez, je suis de bonne humeur, je vous donne même le lien direct :  cliquez ici


panchito a écrit :

Comme on ne voulait pas attendre le délai "Corona" on a demandé cette AGE dès que la législation CORONA permettait les réunions jusqu'à 50 personnes.

Il s'avère que c'est le 1er juillet....

Sauf que votre syndic n'a pas que ça à faire et obéir à vos ordres ne doit pas être très apprécié.... Surtout si c'est pour demander la rupture de son contrat...

Tiens, une réflexion : comme vous demandez une AGE pour mettre fin à son contrat, ce n'est pas une simple fin de contrat par non renouvellement lors de l'AGO mais bien une rupture de contrat en AGE.... Quid des indemnités de rupture probablement reprises dans son contrat  ?

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PIM

panchito
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

Max11 a écrit :

il ne peut pas, au stade actuel, reporter votre AGO prévue en mai plus loin que le 30 novembre 2020....

Source?

Comme on ne voulait pas attendre le délai "Corona" on a demandé cette AGE dès que la législation CORONA permettait les réunions jusqu'à 50 personnes.

Il s'avère que c'est le 1er juillet....

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max11
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

panchito a écrit :
MAx11 a écrit :

Sans être expert, je peux vous donner mon avis : non, vous ne pouvez pas imposer une date précise à votre syndic (il n'est pas à votre disposition au premier claquement de doigt comme vous semblez souvent le croire), il doit la convoquer dans un délai de 30 jours après la réception de la demande recommandée.

Tout cela je le sais mieux que vous!! Je suis expert depuis plus de 40 ans dans ce domaine!
Mais pas en législation CORONA.

Je veux savoir c'est si le Syndic a le droit de convoquer dans les 30 jours de réception du recommandé, en fixant la date de l'AG par exemple en 2021 car il est en vacances en juillet-août et son agenda est plein jusqu'à la fin de l'année avec toutes les AG reportées pour cause Corona.

C'est quand même simple. Non?

Ah ben voilà.... on y arrive !  Ce n'est pas que ce soit plus simple mais c'est surtout beaucoup plus complet comme question !
Et, surtout, cela n'a plus rien à voir avec votre question de départ.
Heureusement que les experts de ce forum n'ont pas pris trop de leur précieux temps pour répondre à votre première question alors que vous attendiez une réponse à une toute autre question !
Vous n'avez pris que le mien, mais je ne suis pas expert et je vous en veux pas. C'est normal et ça arrive à tout le monde de ne pas savoir bien exprimer la question qui le turlupine...

Je peux déjà vous donner un élément de réflexion en attendant la réponse d'un expert :
S'il a le droit de fixer la date de votre AGE en 2021 tout en vous envoyant les convocations dans les 30 jours, il ne peut pas, au stade actuel, reporter votre AGO prévue en mai plus loin que le 30 novembre 2020....
Vous devriez donc avoir, de toutes façons, une AG encore en 2020  (sauf changement à venir par rapport au COVID)

Pas besoin d'avoir 40 ans d'expérience pour savoir ça. Je l'ai lu au moins 10x dans différents articles & interventions passées.

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panchito
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

MAx11 a écrit :

Sans être expert, je peux vous donner mon avis : non, vous ne pouvez pas imposer une date précise à votre syndic (il n'est pas à votre disposition au premier claquement de doigt comme vous semblez souvent le croire), il doit la convoquer dans un délai de 30 jours après la réception de la demande recommandée.

Tout cela je le sais mieux que vous!! Je suis expert depuis plus de 40 ans dans ce domaine!
Mais pas en législation CORONA.

Je veux savoir c'est si le Syndic a le droit de convoquer dans les 30 jours de réception du recommandé, en fixant la date de l'AG par exemple en 2021 car il est en vacances en juillet-août et son agenda est plein jusqu'à la fin de l'année avec toutes les AG reportées pour cause Corona.

C'est quand même simple. Non?

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rexou
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

Il ne s'agit pas d'une AGE mais d'une AGO qui a déjà été reportés pour raison de virus.

Le syndic est tenu de convoquer cette ag dans les 30 jours, mais la date de la réunion peut être plus lointaine. La situation est particulière et je ne sais pas quel est le report légal qui est actuellement en vigueur pour toutes les ag qui auraient dû se tenir durant la période de confinement.

Par contre, vous ne pouvez exiger que l'ag se tienne à une date déterminée (en l'occurrence le 1er juillet). C'est le syndic qui détermine la date dans le cadre de ses obligations. Le confinement récent lui facilite la possibilité de postposer sans doute un peu plus qu'en temps normal.


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

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max11
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

panchito a écrit :

Nous avons demandé qu'elle se tienne le 1er juillet, soit le 1er jour où les réunions jusqu'à 50 personnes pouvaient se dérouler.
Nous sommes le 23 et l'AGE n'est toujours pas convoquée, mais le délai des 30 jours n'est pas encore écoulé.

C'est pourtant simple! Non?

Donc, maintenant, la question a changé : vous voulez savoir si vous avez la possibilité d'imposer la date du 1er juillet pour que se tienne une AGE
C'est bien cela  ?  on va peut-être y arriver....
En expliquant clairement vos besoins, les experts qui hantent gratuitement ce forum vont avoir la possibilité de bien mieux vous aider   tongue  lol  tongue  lol

Sans être expert, je peux vous donner mon avis : non, vous ne pouvez pas imposer une date précise à votre syndic (il n'est pas à votre disposition au premier claquement de doigt comme vous semblez souvent le croire), il doit la convoquer dans un délai de 30 jours après la réception de la demande recommandée.

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panchito
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

Rexou a écrit :

Si le syndic espère que le quorum ne soit pas atteint, il peut en effet, sauf si les statuts s'y opposent, convoquer une ag durant la période estivale. Il faut en effet le double quorum lors de la première ag.

Notre Acte de Base a été mis en conformité depuis longtemps et la quinzaine dans laquelle l'AG statutaire devait avoir lieu était la 1ère quizaine du mois de mai.

A cause du Corona, elle n'a pas été convoquée.

Nous ne voulons pas continuer plus longtemps avec le syndic imposé par le promoteur quand il était encore propriétaire majoritaire.

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panchito
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

Nous avons demandé qu'elle se tienne le 1er juillet, soit le 1er jour où les réunions jusqu'à 50 personnes pouvaient se dérouler.
Nous sommes le 23 et l'AGE n'est toujours pas convoquée, mais le délai des 30 jours n'est pas encore écoulé.

C'est pourtant simple! Non?

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rexou
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

panchito a écrit :

Le syndic a 30 jours pour l'organiser à partir de la réception du recommandé.

Ma question, la fin de la période des 30 jours tombant en juillet, faut-il le double quorum pour qu'elle puisse avoir lieu?

Si le syndic espère que le quorum ne soit pas atteint, il peut en effet, sauf si les statuts s'y opposent, convoquer une ag durant la période estivale. Il faut en effet le double quorum lors de la première ag.

Mais cela ne fera que retarder le vote, tout au plus. Il est possible aussi qu'il mette ce délai à profit pour convaincre certains cp ou présenter une argumentation convaincante aux griefs qui lui sont adressés.


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

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max11
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

panchito a écrit :
Max11 a écrit :

Et s'ils ne voulaient pas que l'AGE se tiennent pendant l'été, ils ne devaient pas envoyer leur demande maintenant !

Avant le 1er juillet, les réunions de plus de 20 personnes n'étaient pas autorisées! Où étiez-vous?

Donc nous avions fait en sorte que la fin des 30 jours tombe début juillet.


Et ????   
Qu'est-ce que ça à voir avec votre question sur une AGE qui pourrait ou pas se tenir en juillet ?
Vous n'êtes décidément pas clair du tout et je comprends la difficulté pour les experts de ce forum à vous offrir leur science si vous n'êtes pas capable de mieux expliquer votre problème.
Je ne sais plus qui à dit un truc du genre "une question bien posée est déjà une grande partie de la réponse"

Vous envoyez une demande de convocation à une AGE à votre syndic en calculant pour que ça tombe en juillet mais vous ne voulez pas qu'il convoque l'AGE en été....
En vertu de quoi ne pourrait-il devrait-il pas répondre à votre demande en convocant l'AGE en été ?
Nous n'avons toujours pas de réponse de votre part à cette question à la réponse pourtant très simple....

Dernière modification par max11 (23-06-2020 12:34:54)

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panchito
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

Max11 a écrit :

Et s'ils ne voulaient pas que l'AGE se tiennent pendant l'été, ils ne devaient pas envoyer leur demande maintenant !

Avant le 1er juillet, les réunions de plus de 20 personnes n'étaient pas autorisées! Où étiez-vous?

Donc nous avions fait en sorte que la fin des 30 jours tombe début juillet.

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GT
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

panchito a écrit :
Max11 a écrit :

Pourquoi la précision "en juillet" ?  il existe une disposition particulière pour les AG devant se tenir durant l'été  ?

Max11, faut pas être un super expert que pour savoir que le mois de juillet est un mois de vacances et que dès lors bon nombre de CP's et surtout le Syndic est en congé!

Voilà vous avez la réponse à votre question d'une pertinence inouïe!

Tous les syndics prennent-ils congé pendant toute la durée du mois de juillet ?

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GT
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

max11 a écrit :

Et s'ils ne voulaient pas que l'AGE se tiennent pendant l'été, ils ne devaient pas envoyer leur demande maintenant !

Effectivement le timing n'est pas le plus pertinent.

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max11
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

panchito a écrit :
Max11 a écrit :

Pourquoi la précision "en juillet" ?  il existe une disposition particulière pour les AG devant se tenir durant l'été  ?

Max11, faut pas être un super expert que pour savoir que le mois de juillet est un mois de vacances et que dès lors bon nombre de CP's et surtout le Syndic est en congé!

Voilà vous avez la réponse à votre question d'une pertinence inouïe!

Ben non, je n'ai pas la réponse de savoir s'il est interdit de convoquer une AG pour le 25 juillet histoire de répondre à l'obligation légale de convoquer une "AGE lorsqu'elle est demandée par plus de 20% des quotités"  et qui est l'objet de votre question !

Si la loi, l'acte de base, le ROI, ... ne l'interdit pas, le S a le droit DOIT  convoquer sans s'inquiéter des vacances et/ou absences des CP.
Que dirait les demandeurs si le S ne réponds pas à son obligation ?
Et s'ils ne voulaient pas que l'AGE se tiennent pendant l'été, ils ne devaient pas envoyer leur demande maintenant !

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GT
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

grmff a écrit :

Si l'acte de base prévoit une interdiction sauf urgence d'AG pendant les vacances, le syndic enverra sa convocation dans le mois en fixant la date en septembre.

Cette clause figure-t-elle dans l'acte de base de l'ACP concernée ?

La question de la révocation du syndic ne peut-elle pas en fonction de circonstances (que nous ignorons) être une urgence ?

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panchito
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

Max11 a écrit :

Pourquoi la précision "en juillet" ?  il existe une disposition particulière pour les AG devant se tenir durant l'été  ?

Max11, faut pas être un super expert que pour savoir que le mois de juillet est un mois de vacances et que dès lors bon nombre de CP's et surtout le Syndic est en congé!

Voilà vous avez la réponse à votre question d'une pertinence inouïe!

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max11
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

grmff a écrit :

Si l'acte de base prévoit une interdiction sauf urgence d'AG pendant les vacances, le syndic enverra sa convocation dans le mois en fixant la date en septembre.

Oui, c'est le sens de ma question depuis hier 15h26....
Mais la quidam qui a osé déranger les experts de ce site en posant une question ne deigne pas nous répondre et nous fournir l'ensemble des informations qui sont nécessaire pour lui fournir la réponse parfaite de nos experts. Elle leur fait perdre leur temps mais gratuitement ! tongue  lol  tongue  lol

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grmff
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Re : AGE demandée par plus de 20% des quotités

Si l'acte de base prévoit une interdiction sauf urgence d'AG pendant les vacances, le syndic enverra sa convocation dans le mois en fixant la date en septembre.

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panchito
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AGE demandée par plus de 20% des quotités

Le syndic a 30 jours pour l'organiser à partir de la réception du recommandé.

Ma question, la fin de la période des 30 jours tombant en juillet, faut-il le double quorum pour qu'elle puisse avoir lieu?

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