forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

Girkou
Pimonaute bavard
Inscription : 12-05-2020
Messages : 442

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

copropriétaire engalère a écrit :

Faire déguerpir un locataire à problème, l'ACP peut introduire une action pour faire déguerpir le gaillard, le syndic introduit l'action si le bailleur n'arrive pas à calmer son trublion. ça se passe en AG bien sur, et c'est le syndic qui introduit la requête.

un seul propriétaire et donc pas de syndic .... d'ou mon post ;-)

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 9 213

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

grmff a écrit :

...  j'aime bien les manons. Mais je pense l'avoir déjà suggéré un foie ou l'autre.)

C'est justement trèèèèès mauvais pour le foie !

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 3 136

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

grmff a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :

En tout cas, le juge m'a débouté. Il m'a dit que c'est le propriétaire que le syndic doit poursuivre...

ça! c'est dans le cas où le propriétaire abuse de laxisme envers son locataire, ou qu'il se contente d'empocher les loyers et le reste il s'enfout il vit sous les cocotiers aux Baléares...
l'acp en AG peut mandater son syndic de faire "déguerpir" le trublion en mettant le cp (bailleur) à la cause.

Vous pouvez en tirer les conséquences qu'il vous plaira. J'ai juste partagé ma propre expérience (ou jurisprudence personnelle) avec les commentaires du juge de l'époque, qui s'excusait presque de ne rien pouvoir faire.

Mon expérience est partagée à titre gratuit, afin que les intervenants ne perdent pas de temps en procédures inutiles. (Et si cela leur fait gagner du temps et épargner des frais, j'aime bien les manons. Mais je pense l'avoir déjà suggéré un foie ou l'autre.)

il pouvait bien s'excuser du peu de mal , il n'y habite pas , à lui de vous offrir les manons un foie!


"Quand les flatteurs s'assemblent, le diable part dîner en ville."
"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 21 830

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :

En tout cas, le juge m'a débouté. Il m'a dit que c'est le propriétaire que le syndic doit poursuivre...

ça! c'est dans le cas où le propriétaire abuse de laxisme envers son locataire, ou qu'il se contente d'empocher les loyers et le reste il s'enfout il vit sous les cocotiers aux Baléares...
l'acp en AG peut mandater son syndic de faire "déguerpir" le trublion en mettant le cp (bailleur) à la cause.

Vous pouvez en tirer les conséquences qu'il vous plaira. J'ai juste partagé ma propre expérience (ou jurisprudence personnelle) avec les commentaires du juge de l'époque, qui s'excusait presque de ne rien pouvoir faire.

Mon expérience est partagée à titre gratuit, afin que les intervenants ne perdent pas de temps en procédures inutiles. (Et si cela leur fait gagner du temps et épargner des frais, j'aime bien les manons. Mais je pense l'avoir déjà suggéré un foie ou l'autre.)


Grmf!
----------------
La vie c'est comme une boîte de chocolat. Il faut pas laisser les autres te la bouffer.
Si tu as aimé ma contribution, paie-moi un manon!  big_smile

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 3 136

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

grmff a écrit :

En tout cas, le juge m'a débouté. Il m'a dit que c'est le propriétaire que le syndic doit poursuivre...

ça! c'est dans le cas où le propriétaire abuse de laxisme envers son locataire, ou qu'il se contente d'empocher les loyers et le reste il s'enfout il vit sous les cocotiers aux Baléares...
l'acp en AG peut mandater son syndic de faire "déguerpir" le trublion en mettant le cp (bailleur) à la cause.


"Quand les flatteurs s'assemblent, le diable part dîner en ville."
"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 3 136

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

Si les baux ou contrats sont synallagmatiques, ils se doivent de se respecter l’un à l’autre, donc qu’ils aient ou pas le même bailleur, le Juge devrait prévaloir la défense du voisin silencieux. L’avocat pourrait aussi pointer au Juge les Cassations à ce sujet et lui rappeler aux bons souvenirs de la loi. Si l’avocat se contente d’une liste de griefs, ‘il joue de la guitare à minuit ou sa femme danse le tango à talons aiguilles toute la nuit » même si peut prêter à sourire, l’avocat est là aussi pour prendre la défense de son client qui n’aspire qu’à vivre sereinement, ça peut retourner l'esprit du Juge en faveur du bailleur qui n'est là que pour défendre son locataire......contre un autre locataire . NON?

Pour ce qui me concerne ,ce texte est inintelligible.
Dès lors je ne suis pas en mesure de répondre à la question posée.

pas grave


"Quand les flatteurs s'assemblent, le diable part dîner en ville."
"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 12-10-2014
Messages : 10 361

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

copropriétaire engalère a écrit :

Si les baux ou contrats sont synallagmatiques, ils se doivent de se respecter l’un à l’autre, donc qu’ils aient ou pas le même bailleur, le Juge devrait prévaloir la défense du voisin silencieux. L’avocat pourrait aussi pointer au Juge les Cassations à ce sujet et lui rappeler aux bons souvenirs de la loi. Si l’avocat se contente d’une liste de griefs, ‘il joue de la guitare à minuit ou sa femme danse le tango à talons aiguilles toute la nuit » même si peut prêter à sourire, l’avocat est là aussi pour prendre la défense de son client qui n’aspire qu’à vivre sereinement, ça peut retourner l'esprit du Juge en faveur du bailleur qui n'est là que pour défendre son locataire......contre un autre locataire . NON?

Pour ce qui me concerne ,ce texte est inintelligible.
Dès lors je ne suis pas en mesure de répondre à la question posée.

Hors ligne

Aime ce post :
copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 3 136

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

max11 a écrit :

Bizarre...
Comment un juge peut-il décider une expulsion, soit la fin d'un "contrat" entre l'ACP et un locataire, alors qu'il n'existe pas de contrat entre eux ?
Curieux d'en savoir plus sur cette affirmation...

Je ne vais pas vous promettre de vous montrer tout car là où je suis je n'ai rien, mais je peux vous mettre au fur et à mesure une requête qui est introduite là tout de suite maintenant par une autre acp contre une locataire.......je ne sais pas si ça va aboutir bien sur......

voilà


"Quand les flatteurs s'assemblent, le diable part dîner en ville."
"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

max11
Pimonaute intarissable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-02-2012
Messages : 1 764

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :

La jurisprudence de cassation dit donc que vous n'avez aucune responsabilité de faire cesser le trouble de jouissance subi par votre locataire, mais que c'est à votre locataire d'agir.

Ce qu'elle ne dit pas, cette jurisprudence, c'est que si votre locataire est la source du trouble de jouissance, c'est à vous de faire respecter le ROI. Même la copropriété ne peut faire casser le bail entre vous et votre locataire.

J'ai une fois eu le cas, comme syndic, et j'ai tenté de faire casser le bail entre un des copropriétaires et son locataire. J'ai été débouté: étant tier au contrat, je n'ai pas la qualité à demander de casser ledit contrat.

ça doit dépendre de l'époque et ou de la région, quoi que je dis une bêtise, le cas s'est présenter à Mons et le locataire a été expulsé (je dirais ejecté) avec des indemnités conséquentes des frais qu'il a occasionnés.
Faire déguerpir un locataire à problème, l'ACP peut introduire une action pour faire déguerpir le gaillard, le syndic introduit l'action si le bailleur n'arrive pas à calmer son trublion. ça se passe en AG bien sur, et c'est le syndic qui introduit la requête.

Bizarre...
Comment un juge peut-il décider une expulsion, soit la fin d'un "contrat" entre l'ACP et un locataire, alors qu'il n'existe pas de contrat entre eux ?
Curieux d'en savoir plus sur cette affirmation...

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 21 830

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

En tout cas, le juge m'a débouté. Il m'a dit que c'est le propriétaire que le syndic doit poursuivre...


Grmf!
----------------
La vie c'est comme une boîte de chocolat. Il faut pas laisser les autres te la bouffer.
Si tu as aimé ma contribution, paie-moi un manon!  big_smile

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 3 136

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

grmff a écrit :

La jurisprudence de cassation dit donc que vous n'avez aucune responsabilité de faire cesser le trouble de jouissance subi par votre locataire, mais que c'est à votre locataire d'agir.

Ce qu'elle ne dit pas, cette jurisprudence, c'est que si votre locataire est la source du trouble de jouissance, c'est à vous de faire respecter le ROI. Même la copropriété ne peut faire casser le bail entre vous et votre locataire.

J'ai une fois eu le cas, comme syndic, et j'ai tenté de faire casser le bail entre un des copropriétaires et son locataire. J'ai été débouté: étant tier au contrat, je n'ai pas la qualité à demander de casser ledit contrat.

ça doit dépendre de l'époque et ou de la région, quoi que je dis une bêtise, le cas s'est présenter à Mons et le locataire a été expulsé (je dirais ejecté) avec des indemnités conséquentes des frais qu'il a occasionnés.
Faire déguerpir un locataire à problème, l'ACP peut introduire une action pour faire déguerpir le gaillard, le syndic introduit l'action si le bailleur n'arrive pas à calmer son trublion. ça se passe en AG bien sur, et c'est le syndic qui introduit la requête.


"Quand les flatteurs s'assemblent, le diable part dîner en ville."
"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 21 830

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

La jurisprudence de cassation dit donc que vous n'avez aucune responsabilité de faire cesser le trouble de jouissance subi par votre locataire, mais que c'est à votre locataire d'agir.

Ce qu'elle ne dit pas, cette jurisprudence, c'est que si votre locataire est la source du trouble de jouissance, c'est à vous de faire respecter le ROI. Même la copropriété ne peut faire casser le bail entre vous et votre locataire.

J'ai une fois eu le cas, comme syndic, et j'ai tenté de faire casser le bail entre un des copropriétaires et son locataire. J'ai été débouté: étant tier au contrat, je n'ai pas la qualité à demander de casser ledit contrat.


Grmf!
----------------
La vie c'est comme une boîte de chocolat. Il faut pas laisser les autres te la bouffer.
Si tu as aimé ma contribution, paie-moi un manon!  big_smile

Hors ligne

Girkou
Pimonaute bavard
Inscription : 12-05-2020
Messages : 442

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

copropriétaire engalère a écrit :

@GT 12-10-2020 16:45:38
« "le bailleur n'est pas responsable des torts causé par autrui" » Cassation, arrêt du 16/5/1991,Sommaire
" Si le bailleur doit en vertu de l'arcle 1719, 3°, du Code civil assurer au preneur pendant la durée du bail une jouissance paisible et qu'il est responsable des troubles de jouissance que subit le preneur lorsque ces troubles trouvent leur origine dans des droits conférés par le bailleur, il n'est cependant pas tenu, conformément à la règle édictée par l'article 1725 du même code, de garantir le preneur du trouble que des ers apportent à la jouissance de celui-ci."

Puis

@GT Hier 09:47:04
« Dans un bail (=  contrat synallagmatique), lorsqu'une partie  ne satisfait pas à ses engagements, l'autre partie peut demander en justice la résolution du bail. Pour la Cour de Cassation (arrêt du 31/01/1991),"il appartient aux tribunaux saisis d'une demande en résolution d'un contrat synallagmatique, notamment d'un bail, de rechercher l'étendue et la portée des engagements souscrits par les parties et d'apprécier d'après les circonstances de fait si l'inexécution invoquée est suffisamment grave pour que la résolution doive être prononcée"
Si les baux ou contrats sont synallagmatiques, ils se doivent de se respecter l’un à l’autre, donc qu’ils aient ou pas le même bailleur, le Juge devrait prévaloir la défense du voisin silencieux. L’avocat pourrait aussi pointer au Juge les Cassations à ce sujet et lui rappeler aux bons souvenirs de la loi. Si l’avocat se contente d’une liste de griefs, ‘il joue de la guitare à minuit ou sa femme danse le tango à talons aiguilles toute la nuit » même si peut prêter à sourire, l’avocat est là aussi pour prendre la défense de son client qui n’aspire qu’à vivre sereinement, ça peut retourner l'esprit du Juge en faveur du bailleur qui n'est là que pour défendre son locataire......contre un autre locataire . NON?

merci :-)

Hors ligne

Aime ce post :
copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 3 136

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

@GT 12-10-2020 16:45:38
« "le bailleur n'est pas responsable des torts causé par autrui" » Cassation, arrêt du 16/5/1991,Sommaire
" Si le bailleur doit en vertu de l'arcle 1719, 3°, du Code civil assurer au preneur pendant la durée du bail une jouissance paisible et qu'il est responsable des troubles de jouissance que subit le preneur lorsque ces troubles trouvent leur origine dans des droits conférés par le bailleur, il n'est cependant pas tenu, conformément à la règle édictée par l'article 1725 du même code, de garantir le preneur du trouble que des ers apportent à la jouissance de celui-ci."

Puis

@GT Hier 09:47:04
« Dans un bail (=  contrat synallagmatique), lorsqu'une partie  ne satisfait pas à ses engagements, l'autre partie peut demander en justice la résolution du bail. Pour la Cour de Cassation (arrêt du 31/01/1991),"il appartient aux tribunaux saisis d'une demande en résolution d'un contrat synallagmatique, notamment d'un bail, de rechercher l'étendue et la portée des engagements souscrits par les parties et d'apprécier d'après les circonstances de fait si l'inexécution invoquée est suffisamment grave pour que la résolution doive être prononcée"
Si les baux ou contrats sont synallagmatiques, ils se doivent de se respecter l’un à l’autre, donc qu’ils aient ou pas le même bailleur, le Juge devrait prévaloir la défense du voisin silencieux. L’avocat pourrait aussi pointer au Juge les Cassations à ce sujet et lui rappeler aux bons souvenirs de la loi. Si l’avocat se contente d’une liste de griefs, ‘il joue de la guitare à minuit ou sa femme danse le tango à talons aiguilles toute la nuit » même si peut prêter à sourire, l’avocat est là aussi pour prendre la défense de son client qui n’aspire qu’à vivre sereinement, ça peut retourner l'esprit du Juge en faveur du bailleur qui n'est là que pour défendre son locataire......contre un autre locataire . NON?


"Quand les flatteurs s'assemblent, le diable part dîner en ville."
"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

Aime ce post :
grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 21 830

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

GT a écrit :
PIM a écrit :
GT a écrit :

C'est qui ce Roger qui est visé ?

...proroger

Ah ! je me souviens. Salut Roger.

Cf. cette discussion

https://forum.pim.be/topic-289458-visit … age-1.html

Voilà. Moi je radote, et GT, c'est Alzheimer... big_smile


Grmf!
----------------
La vie c'est comme une boîte de chocolat. Il faut pas laisser les autres te la bouffer.
Si tu as aimé ma contribution, paie-moi un manon!  big_smile

Hors ligne

Aime ce post :
GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 12-10-2014
Messages : 10 361

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

PIM a écrit :
GT a écrit :

C'est qui ce Roger qui est visé ?

...proroger

Ah ! je me souviens. Salut Roger.

Cf. cette discussion

https://forum.pim.be/topic-289458-visit … age-1.html

Hors ligne

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 15 772
Site Web

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

GT a écrit :

C'est qui ce Roger qui est visé ?

...proroger


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
PIM.be srl

---------------------------------
Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

Hors ligne

Aime ce post :

GT

Girkou
Pimonaute bavard
Inscription : 12-05-2020
Messages : 442

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

cochise a écrit :

Je rejoins certains autres contributeurs : vous n'êtes pas responsable des nuisances sonores du locataire.
S'il ne réagit pas à vos demandes répétées, je ne vois pas d'autres solutions que de demander aux autres locataires de porter plainte, surtout la nuit.
Sinon, il fait 2m et 120kg? Il n'y a pas quelqu'un d'impressionnant dans l'immeuble? Sans en arriver à la violence, parfois, une petite remontrance peut régler les histoires.

je vais faire ce qui est possible pour moi pour que le calme soit respecté
je ne suis pas responsable mais c'est quand même moi qui lui ai louer le bien :-(
après effectivement il faudra que les voisins se décident à déposer plainte si besoin... :-(. mais soyons  positif. :-) et espérons que j'ai eu un coup de peur mais que tout va rentrer dans l'orde :-)

Hors ligne

Girkou
Pimonaute bavard
Inscription : 12-05-2020
Messages : 442

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

panchito a écrit :
Girkou a écrit :

même avec un bon dossier pourquoi le juge laisserait 'il une personne agir de la sorte :-( ? c'est de l'éducation de base et du respect d'autrui il me semble ....

Vous n'avez probablement jamais assisté à une audience en Justice de Paix...

Tant que le locataire paie son loyer même avec d'énormes retards chaque mois, 99.99% des juges leur font juste une petite remontade, et puis c'est tout!

j'espère de tout coeur que cela va s'arranger a l'amiable :-)
mais ce n'est pas très correct de la part du juge par rapport aux droits a la tranquillité des autres habitants :-( pensent ils aux aux voisins quand ils rendent ce genre de verdict??? :-(

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 12-10-2014
Messages : 10 361

Re : Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

C'est qui ce Roger qui est visé ?

Hors ligne

Girkou
Pimonaute bavard
Inscription : 12-05-2020
Messages : 442

Tapage nocturne et bruit excessif dans l'immeuble. AU SECOURS

bonjour a vous tous
me voilà avec un souci :-( énorme :-(
région wallonne, bail habitation principale d'un an signé en oct 2020
et :-( un carnage
que dois je faire pour pouvoir si besoin casser un bail pour raison de tapage dans l'immeuble
visite bruyante, bruit dans le couloir la journée, soirée certaines nuits :-(
bref les autres tournent bourrique :-( c'est intenable pour eux :-(
il est prévu dans le ROI des heures précises pour le bruit etc.... et qu'après 3 avertissements c'est dehors
les autres doivent ils déposent plainte a la police également?
un grand merci pour votre secours

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres