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Bonjour
nous sommes occupés a installer notre nouvelle chaudière et le chauffagiste par l intermédiaire de notre application signale aux CP qu'il le souhaitent d installer des vannes thermostatiques (qui sont d'ailleurs obligatoires ).
Et voila qu'un CP indique au chauffagiste qu'il en profite pour enlever un radiateur dans sa cuisine . cela m'interpelle . L'acte de base et RC précise bien que si les radiateurs sont privatifs ...ils ne peuvent être modifiés qu'après une décision de l'AG voté au 3/4 des voix .
je le signale . et j'obtiens une réponse d'un membre du Conseil qui dit en gros : moi (membre du conseil ) je suis dès a présent favorable à cette action ...donc n'attendons pas et ne perdons pas de temps ...enlevons le !!!!
je signale qu'il y a 25 ans j'ai fait enlever 2 radiateurs (SDB + garage ) en passant par l'AG et que pendant 20 ans la CP m'a comptabilisé 2 unités de consommation pour des radiateurs qui n'existait pas . il y a 5 ans j'ai demander a l'AG et obtenu que cela cesse .(cela représentait certaines années 1/8 de mes charges chauffage ).bien évidemment le syndic n intervient pas dans la discussion ...et aujourd'hui quand le chauffagiste fait un récapitulatif des demandes des CP l'un souhaite enlever son radiateurs cuisine ,mais également un autre demande 3 enlèvement dans son appartement .
Ce qui est occupé à se faire ce jour !!!!j'ai beau avoir signaler que l'on nous facture 20% de la consommation en fonctions des millièmes (sous prétexte qu'on bénéficie de la chaleur venant de gauche , de droite, d'en haut et en bas ...rien n'y fait .)
par ailleurs je m'interroge sur ce que vont devenir les relevés Ista qui vont vraisemblablement être jeté avec lesdits radiateurs enlevés.(avec le risque que la consommation ne soit pas équitablement ventilées ...)
que puis je faire face à l'inertie du syndic ?
Hors ligne
A ma connaissance, il n'est nullement légalement obligatoire d'avoir des vannes thermostatiques sur vos radiateurs. C'est néanmoins en effet fortement conseillé.
Concernant l'enlèvement des radiateurs existants, il apparait clairement qu'il y a des précédents dans votre immeuble et que des décisions d'AG ont entériné cette pratique. Depuis 25 ans déjà apparemment. Pour preuve, il avait été décidé de facturer un forfait de deux unités pour chaque radiateur enlevé. Cela se fait parfois, pour rééquilibrer les consommations. Une installation sans aucun radiateur présenterait elle aussi un coût.
Il est facturé 20% en frais fixes, selon les quotités et donc indépendamment des radiateurs existants ou non. Les 80% à répartir sur les radiateurs peuvent inclure un forfait par radiateur enlevé, mais il semble que cela ait été pratiqué par le passé et abandonné sur décision d'AG. il y a 5 ans. Il ne peut pas être interdit à d'autres CP d'enlever eux aussi certains radiateurs inutilisés si cela a déjà été accepté par le passé.
Concernant les relevés ISTA des radiateurs enlevés, leur index ne sera pas déterminant si ces radiateurs sont enlevés la veille de l'hiver. La consommation sera insignifiante et ce détail est donc de très eu d'intérêt.
Vous pouvez toujours demander au syndic de faire porter ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG
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