Bail pour étudiant avec appui des parents et du cpas

Agathe · #1 19-11-2021 18:03:04

Bonjour,

Trois questions :

Peux t'on faire un bail pour un étudiant qui ne soit pas le bail "étudiant " dans le cadre dun bail de résidence principale ou même de deuxième résidence ?

Comment formaliser l'appui des parents ? Puis-je utiliser la mention du contrat Pim.be obligé solidairement et d'une manière indivisible" mais alors où faut il que le parent signe ? Pas de place prévue dans le modèle de bail pim.be ? Ou faut il une annexe distincte ?

L'appui du CPAS est-il limité aux études ? Que se passe-t-il si l'étudiant ne réussit pas et si le bail est toujours en cours ? Y a-t-il un risque de perdre l'appui du CPAS ?

Merci

Dernière modification par Agathe (19-11-2021 18:04:26)

PIM · #2 19-11-2021 19:05:51

Agathe a écrit :

Comment formaliser l'appui des parents ? Puis-je utiliser la mention du contrat Pim.be obligé solidairement et d'une manière indivisible" mais alors où faut il que le parent signe ? Pas de place prévue dans le modèle de bail pim.be ? Ou faut il une annexe distincte ?

Voyez à notre page "modèles de baux", la partie "Clause de caution"

Agathe · #3 19-11-2021 19:30:13

Voyez à notre page "modèles de baux", la partie "Clause

D'accord mais où faut il que le parent signe ?

Dernière modification par Agathe (19-11-2021 19:36:44)

Agathe · #4 19-11-2021 19:34:46

merci mais où faut il que le parentvsigne ?

GT · #5 19-11-2021 19:38:09

Agathe a écrit :

Voyez à notre page "modèles de baux", la partie "Clause
D'accord mais où faut il que le parent signe ?

https://www.pim.be/nos-modeles-de-baux-gratuits/
Clause de caution
On nous demande souvent ce qu’il conviendrait d’ajouter dans nos modèles de baux lorsque, par exemple, un parent se porte caution solidaire des engagements souscrits par le locataire.
Voici:
Clause caution:
l’ajouter dans les comparants (début du bail) et pas dans les conditions particulières.

EN PRESENCE DE (clause facultative)
La(es) caution(s) (identité complète : Nom + 1er Prénom + 2ème Prénom) ..……………………………
…………………………………………………………… né(e)(s) à ……..………………. le ………………
domiciliée(s) …………………………………………………………………..…….………..……………..…..
qui déclare(nt) se porter caution(s) solidaire(s) et indivisible(s) de toutes les obligations du preneur résultant du présent bail, dont elle(s) reconnai(ssen)t avoir pris connaissance, et de ses suites. Par dérogation à l’article 1740 du Code civil, la (ou les) caution(s) marque(nt) expressément son (leur) accord au maintien de ses (leurs) obligations en cas de reconduction, prorogation, prolongation, etc. du présent bail. »

Remarque: Si le bailleur est un professionnel de la location, qu’il s’agisse d’une personne physique ou morale, il y a lieu de remplir un document de cautionnement séparé du contrat de bail et reprenant les éléments essentiels visés aux articles 2043bis à octies du Code civil. Une personne physique sera considérée comme professionnelle si les revenus du contrat de bail sont considérés comme des revenus professionnels et taxés comme tels. Le fait pour un bailleur d’être en personne morale l’assimile à un bailleur professionnel.

Vous n'avez pas une petite idée de l'endroit où la/les caution(s) signe(nt ?

Dernière modification par GT (19-11-2021 19:42:08)

EP001 · #6 19-11-2021 22:21:10

Les règles sont différentes pour un bail d'étudiant mais à partir du moment ou il s'inscrit à la commune cela devient un bail de résidence principale.

Par contre si l'étudiant abandonne ses études il peut quitter le logement jusqu'en mars après il ne peut plus quitter sauf à la fin du bail.

Agathe · #7 19-11-2021 22:36:58

EP001 a écrit :

Les règles sont différentes pour un bail d'étudiant mais à partir du moment ou il s'inscrit à la commune cela devient un bail de résidence principale.
Par contre si l'étudiant abandonne ses études il peut quitter le logement jusqu'en mars après il ne peut plus quitter sauf à la fin du bail.

Bonjour, je ne comprends pas la limite du mois de mars. Il compte s'inscrire dans la commune pour lui permettre d'avoir un appui supplémentaire du cpas.

Dernière modification par Agathe (19-11-2021 22:40:39)

grmff · #8 20-11-2021 10:47:15

Agathe a écrit :

EP001 a écrit :
Les règles sont différentes pour un bail d'étudiant mais à partir du moment ou il s'inscrit à la commune cela devient un bail de résidence principale.
Par contre si l'étudiant abandonne ses études il peut quitter le logement jusqu'en mars après il ne peut plus quitter sauf à la fin du bail.
Bonjour, je ne comprends pas la limite du mois de mars. Il compte s'inscrire dans la commune pour lui permettre d'avoir un appui supplémentaire du cpas.

Attention, la règle du mois de mars est d'application pour la région wallonne. Pour Bruxelles, c'est différent.

A ma connaissance, l'étudiant reste inscrit pour la durée de ses étude dans sa commune d'origine. Cela a été instauré pour éviter que les communes qui hébergent des universités aient à subir les frais de tous les étudiants de Belgique.

Agathe · #9 20-11-2021 11:55:58

grmff a écrit :

A ma connaissance, l'étudiant reste inscrit pour la durée de ses étude dans sa commune d'origine. Cela a été instauré pour éviter que les communes qui hébergent des universités aient à subir les frais de tous les étudiants de Belgique.

Il me dit qu'il va bénéficier dun revenu d'intégration qui prévoit aussi des études. Il est domicilié à Molenbeek saint Jean à Bruxelles. Il est méritant mais j'hésite beaucoup vu que le cpas n'est pas toujours rapide.

GT · #10 20-11-2021 12:52:19

Il y a bail étudiant et bail étudiant
Il y a
- le bail étudiant pour lequel les parties ont consenti à l'application du code bruxellois du logement, titre XI, chap. IV
- et le bail étudiant pour lequel les parties n'ont pas consenti à l'application du texte précité.

Que prévoit ce texte ?

Code bruxellois du logement
http://www.ejustice.just.fgov.be/eli/or … 614/justel

TITRE XI. - Des baux d'habitation
CHAPITRE IV. - Des règles propres au bail de logement étudiant

Art. 253. - Champ d'application
§ 1er. Le présent chapitre s'applique au bail de logement étudiant, pour autant que les parties consentent à l'application du régime juridique qu'il institue et que le preneur apporte la preuve de son inscription régulière au sein d'un établissement d'études de cycle secondaire ou organisant l'enseignement supérieur, ou dans une commission d'examen d'un jury central, selon les modalités suivantes.
§ 2. Lors de la signature du bail et un mois avant la prorogation du bail prévue à l'article 256, § 3, le preneur communique au bailleur une attestation d'inscription régulière dans un établissement d'études de cycle secondaire ou organisant l'enseignement supérieur, ou dans une commission d'examen d'un jury central pour la durée du bail ou une partie significative de celle-ci. A défaut, le preneur communique au bailleur une copie de sa demande d'inscription ou une attestation sur l'honneur de l'introduction de cette demande.
Dans ces deux dernières hypothèses, dans les deux mois de son entrée en jouissance et dans les deux mois qui suivent la prorogation prévue à l'article 256, § 3, le preneur communique la preuve de sa qualité d'étudiant en produisant une attestation d'inscription régulière dans un établissement d'études de cycle secondaire ou organisant l'enseignement supérieur, ou dans une commission d'examen d'un jury central pour la durée du bail ou une partie significative de celle-ci.

Art. 254. - Label
Les biens d'habitation destinés à la location des logements destinés aux étudiants peuvent se voir attribuer un label spécifique. Le Gouvernement définit les exigences auxquelles ces biens doivent répondre afin de se voir attribuer ce label.
Art. 255. - Régime applicable
Si le preneur affecte le bien loué à sa résidence principale, avec l'accord exprès ou tacite du bailleur, les dispositions des chapitres II et III du titre XI sont applicables, sans préjudice des règles spécifiques du présent chapitre et à l'exception de la section 2 et de la section 4 du chapitre III du même titre.
Si le preneur n'affecte pas le logement à sa résidence principale, avec l'accord exprès ou tacite du bailleur, les dispositions du chapitre II, du titre XI, sont applicables, sans préjudice des règles spécifiques du présent chapitre.]1

Art. 256. - Durée du bail
§ 1er. Sauf clause contraire prévoyant une durée inférieure, tout bail de logement étudiant est réputé conclu pour une durée de douze mois.
Les baux conclus pour une durée supérieure à douze mois n'entrent pas dans le champ d'application du présent chapitre.
§ 2. Le bailleur peut mettre fin au bail à son expiration moyennant un congé notifié au moins trois mois avant cette échéance.
Il peut être résilié à tout moment par le preneur moyennant un préavis de deux mois. Ce préavis n'est pas requis lorsque le bail vient à échéance.
Les baux conclus pour une durée inférieure ou égale à trois mois ne peuvent être résiliés anticipativement.
§ 3. Si le bail a été conclu ou prorogé pour une durée de douze mois conformément au paragraphe 1er ou au paragraphe 4 et qu'à son échéance le preneur, nonobstant un congé, continue à occuper le bien loué sans opposition du bailleur, il est prorogé par période d'un an, sous les mêmes conditions, sans préjudice de l'indexation du loyer au moment de la prorogation prévue à l'article 224. La section III du chapitre III est applicable.
Quel que soit le régime applicable, les parties peuvent solliciter la révision du loyer lors de chaque échéance d'un triennat, dans les conditions prévues à l'article 240.
§ 4. Si le bail a été conclu pour une durée inférieure à douze mois, à défaut d'un congé notifié dans les délais prévu au paragraphe 2, alinéa 1er, ou de congé éventuel donné par le preneur, et si le preneur continue à occuper le bien loué sans opposition du bailleur, le bail est réputé avoir été conclu pour une période d'un an à compter de la date à laquelle le bail initial est entré en vigueur et est dès lors régi par les dispositions du présent chapitre. Dans ce cas, le loyer et les autres conditions demeurent inchangés par rapport à ceux convenus dans le bail initial. La section III du chapitre III est applicable.
§ 5. Le preneur peut résilier le bail de manière anticipée, jusqu'à un mois avant son entrée en jouissance effective dans le bien loué dont la date sera précisée dans le bail, pour autant qu'il invoque de justes motifs et les démontre par toutes voies de droit.
Dans ce cas, il paye au bailleur une indemnité équivalente à un mois de loyer.

Art. 256/1. Dispositions temporaires et exceptionnelles liées à la crise sanitaire causée par le Covid-1.
Par dérogation à l'article 256, § 2, alinéa 2, le délai de préavis est réduit à un mois.
Ce régime dérogatoire vaut uniquement pour les baux conclus avant le 18 mars 2020 et dont les congés sont notifiés entre le 18 mars 2020 et le 30 septembre 2020.
Le préavis s'entend de la période qui doit obligatoirement s'écouler entre la notification du congé et la cessation effective du contrat de bail. Au terme de celle-ci, le bail sera rompu automatiquement mais pendant toute sa durée, les obligations et les droits de chacun seront maintenus dans leur totalité.

CONTRAT DE BAIL ETUDIANT (RESIDENCE PRINCIPALE)
(Modèle type indicatif établi par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en exécution de l’article 218, § 4 du Code bruxellois du Logement)
Observation importante Le modèle qui suit a été établi par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en exécution de l’article 218, § 4 du Code bruxellois du Logement. Il s’agit d’un modèle indicatif et donc non obligatoire pour les parties qui peuvent en choisir un autre. Dans le souci d’aider les parties et en vue d’être complet, il reprend non seulement les clauses issues du Code bruxellois du Logement mais aussi d’autres dispositions bien connues de la pratique mais qui concerne des sujets non règlementés. Afin de bien distinguer les clauses qui sont régies par un texte impératif de celles qui sont purement indicatives et que les parties peuvent modifier comme elles le souhaitent, ces dernières figurent en grisé dans le texte. Lorsqu’à propos d’un même sujet, le modèle prévoit plusieurs possibilités pour les parties, le choix est indiqué par des cases à cocher (□) devant chaque possibilité. Les parties peuvent se référer à la note explicative annexée au présent contrat de bail pour tout complément d’information y relatif.
Observation importante Le modèle qui suit a été établi par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en exécution de l’article 218, § 4 du Code bruxellois du Logement. Il s’agit d’un modèle indicatif et donc non obligatoire pour les parties qui peuvent en choisir un autre. Dans le souci d’aider les parties et en vue d’être complet, il reprend non seulement les clauses issues du Code bruxellois du Logement mais aussi d’autres dispositions bien connues de la pratique mais qui concerne des sujets non règlementés. Afin de bien distinguer les clauses qui sont régies par un texte impératif de celles qui sont purement indicatives et que les parties peuvent modifier comme elles le souhaitent, ces dernières figurent en grisé dans le texte. Lorsqu’à propos d’un même sujet, le modèle prévoit plusieurs possibilités pour les parties, le choix est indiqué par des cases à cocher (□) devant chaque possibilité. Les parties peuvent se référer à la note explicative annexée au présent contrat de bail pour tout complément d’information y relatif.
https://logement.brussels/wp-content/up … CIPALE.pdf

CONTRAT DE BAIL ETUDIANT (DROIT COMMUN)
(Modèle type indicatif établi par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en exécution de l’article 218, §4 du Code bruxellois du Logement)
Observation importante
Le modèle qui suit a été établi par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en exécution de l’article 218, § 4 du Code bruxellois du Logement. Il s’agit d’un modèle indicatif et donc non obligatoire pour les parties qui peuvent en choisir un autre. Dans le souci d’aider les parties et en vue d’être complet, il reprend les clauses issues du Code bruxellois du Logement ainsi que d’autres disposition bien connues de la pratique qui concernent des sujets non règlementés. Afin de bien distinguer les clauses qui sont régies par un texte impératif de celles qui sont purement indicatives et que les parties peuvent modifier comme elles le souhaitent, ces dernières figurent en grisé dans le texte. Lorsqu’à propos d’un même sujet, le modèle prévoit plusieurs possibilités pour les parties, le choix est indiqué par des cases à cocher (□) devant chaque possibilité. Les parties peuvent se référer à la note explicative annexée au présent contrat de bail pour tout complément d’information y relatif.
https://logement.brussels/wp-content/up … COMMUN.pdf

12 JUILLET 2018. - Arrêté d'exécution du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant un modèle-type de bail à valeur indicative

( Moniteur belge du 6 août 2018 - CONTRAT DE BAIL ETUDIANT (RESIDENCE PRINCIPALE) : pages 61909 et suivantes - CONTRAT DE BAIL ETUDIANT (DROIT COMMUN) : 61922 et suivantes.

Alors ? les parties consentiront-elles, se mettront-elles d'accord sur l'application des dispositions relatives au bail d'étudiant visées aux art. 253 et suivants du code bruxellois du logement ?

EP001 · #11 20-11-2021 14:04:29

grmff a écrit :

Agathe a écrit :
EP001 a écrit :
Les règles sont différentes pour un bail d'étudiant mais à partir du moment ou il s'inscrit à la commune cela devient un bail de résidence principale.
Par contre si l'étudiant abandonne ses études il peut quitter le logement jusqu'en mars après il ne peut plus quitter sauf à la fin du bail.
Bonjour, je ne comprends pas la limite du mois de mars. Il compte s'inscrire dans la commune pour lui permettre d'avoir un appui supplémentaire du cpas.
Attention, la règle du mois de mars est d'application pour la région wallonne. Pour Bruxelles, c'est différent.
A ma connaissance, l'étudiant reste inscrit pour la durée de ses étude dans sa commune d'origine. Cela a été instauré pour éviter que les communes qui hébergent des universités aient à subir les frais de tous les étudiants de Belgique.

Exact ce n'est que pour la région wallonne désolé de cette erreur.

Autre point pour avoir le revenu d'intégration le locataire doit se domicilier dans l'appartement.

Ce n'est pas exactement un soutien du CPAS ni un suivi. Le loyer est payé par le CPAS mais c'est déduit de son revenu d'intégration.

Par contre le locataire peut par après demander de payer lui-même le loyer et à ce moment là cela ne sera plus déduit de son revenu d'intégration. Ce n'est donc pas tout-à-fait un paiement assuré.

Agathe · #12 20-11-2021 14:11:44

"Autre point pour avoir le revenu d'intégration le locataire doit se domicilier dans l'appartement.

Ce n'est pas exactement un soutien du CPAS ni un suivi. Le loyer est payé par le CPAS mais c'est déduit de son revenu d'intégration.

Par contre le locataire peut par après demander de payer lui-même le loyer et à ce moment là cela ne sera plus déduit de son revenu d'intégration. Ce n'est donc pas tout-à-fait un paiement assuré."

C'est effectivement pour bénéficier du revenu d'intégration qu'il cherche à se domicilier dans le logement loué. Mais tout ça va prendre un certain temps avec un ou deux mois pour régulariser la situation.....

Merci pour votre point de vue

EP001 · #13 20-11-2021 15:00:14

Agathe a écrit :

"Autre point pour avoir le revenu d'intégration le locataire doit se domicilier dans l'appartement.
Ce n'est pas exactement un soutien du CPAS ni un suivi. Le loyer est payé par le CPAS mais c'est déduit de son revenu d'intégration.
Par contre le locataire peut par après demander de payer lui-même le loyer et à ce moment là cela ne sera plus déduit de son revenu d'intégration. Ce n'est donc pas tout-à-fait un paiement assuré."
C'est effectivement pour bénéficier du revenu d'intégration qu'il cherche à se domicilier dans le logement loué. Mais tout ça va prendre un certain temps avec un ou deux mois pour régulariser la situation.....
Merci pour votre point de vue

Cela va assez vite quand même. Chaque CPAS travaille de façon différente.

A Mons pour commencer les démarches le locataires doit donner à son assistante sociale une copie du bail et un document de la banque disant qu'un compte de garantie locative est ouvert au nom du locataire.
Le CPAS une fois le dossier accepté versera la garantie sur le compte (ou créera une garantie CPAS cela dépend du CPAS) et le loyer sera payé en fin du mois pour le mois suivant.

Bail pour étudiant avec appui des parents et du cpas

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