A défaut de double quorum : nouvelle AG ou 2ème séance ?

copropriétaire engalère · #1 19-07-2022 16:33:33

baloo a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
Cela veut dire que vous êtes encore avec ce plouc sous les bras? l'AG de ce 29/06/2022 a été tenue selon les menteries du syndic?
Absolument, et dans l'indifférence totale de l'assemblée et du conseil de copropriété...

-Vous lui avez bien envoyé un recommandé pour lui dire son fait hein?
-le conseil de copropriété = les cow boys corridors cireurs de pompes à leurs heures? si oui, on sanfou!
-évidemment vous avez voté CONTRE à tout et introduisez une requête en annulation AG car irrégulière!
-et les cp qui étaient soi disant d'accord pour la révocation du syndic..pourraient se joindre à votre requête, j'en doute, car ils ressemblent à des retourneurs de vestes...
je me trompe?

baloo · #2 19-07-2022 09:56:22

copropriétaire engalère a écrit :

Cela veut dire que vous êtes encore avec ce plouc sous les bras? l'AG de ce 29/06/2022 a été tenue selon les menteries du syndic?

Absolument, et dans l'indifférence totale de l'assemblée et du conseil de copropriété...

Dernière modification par baloo (19-07-2022 09:57:00)

copropriétaire engalère · #3 16-07-2022 19:19:31

baloo a écrit :

Tout est donc bien qui fini (presque) bien... dans le (presque) meilleur des mondes

Cela veut dire que vous êtes encore avec ce plouc sous les bras? l'AG de ce 29/06/2022 a été tenue selon les menteries du syndic?

baloo · #4 15-07-2022 15:23:17

Bonjour,

Faute d'avoir activé correctement les notifications de réponses, je reviens vers vous tardivement et en profite pour vous remercier de vos différentes interventions qui me confortent dans mon ressenti au sujet de ce syndic qui se trahit lui-même en usant de stratégies qui n'alimentent que les soupçons à son égard.

GT a écrit :

Vous pouvez expliquer en quoi consiste le règlement corona qui expliquerait l'absence du PV de carence et surtout l'absence d'une convocation pour une 2ème séance ?

Je suis incapable de vous répondre - C'était une partie de mon interrogation de départ. Et mon syndic n'a pas jugé utile de me documenter plus avant...

GT a écrit :

29/6/2022
Date de l'envoi de la convocation ou date de la tenue de l'AG ?

Date de la tenue de l'AG

GT a écrit :

29/6/2022
AGO tenue dans la quinzaine prévue ds le règlement de copropriété/règlement d'ordre intérieur ?

Non.

Par ailleurs, aucun autre copropriétaire ne s'est manifesté à ce sujet et le(s) copropriétaire(s) ayant demandé le remplacement du syndic étai(en)t effectivement absent(s).

Tout est donc bien qui fini (presque) bien... dans le (presque) meilleur des mondes

GT · #5 04-07-2022 08:27:10

baloo a écrit :

Bonjour,
Dans cette copropriété située à Bruxelles, l’assemblée générale du 06/10/2021 n’a pas pu se tenir faute de double quorum.
Il n’y pas encore eu de PV de carence (comme c’est l’usage ou la loi ?) ni de nouvelle convocation pour une 2 ème séance (conditionnée par le double quorum)
Une nouvelle AG est convoquée le 29/06/2022.
L’ordre du jour est légèrement modifié par rapport à l’ODJ du 06/10/2021.
Selon ma lecture, il s’agit de la seconde séance et l’ODJ ne peut être modifié.
Le Syndic que j’interrogeais me précise qu’il s’agit de la première AG de l’exercice 2022 et que tout ceci est totalement couvert par le règlement corona.
Qu’en pensez-vous ?

29/6/2022

Date de l'envoi de la convocation ou date de la tenue de l'AG ?

29/6/2022

AGO tenue dans la quinzaine prévue ds le règlement de copropriété/règlement d'ordre intérieur ?

Dernière modification par GT (04-07-2022 08:33:23)

GT · #6 04-07-2022 08:22:20

baloo a écrit :

Bonjour,
Dans cette copropriété située à Bruxelles, l’assemblée générale du 06/10/2021 n’a pas pu se tenir faute de double quorum.
Il n’y pas encore eu de PV de carence (comme c’est l’usage ou la loi ?) ni de nouvelle convocation pour une 2 ème séance (conditionnée par le double quorum)
Une nouvelle AG est convoquée le 29/06/2022.
L’ordre du jour est légèrement modifié par rapport à l’ODJ du 06/10/2021.
Selon ma lecture, il s’agit de la seconde séance et l’ODJ ne peut être modifié.
Le Syndic que j’interrogeais me précise qu’il s’agit de la première AG de l’exercice 2022 et que tout ceci est totalement couvert par le règlement corona.
Qu’en pensez-vous ?

Vous pouvez expliquer en quoi consiste le règlement corona qui expliquerait l'absence du PV de carence et surtout l'absence d'une convocation pour une 2ème séance ?

Dernière modification par GT (04-07-2022 08:23:18)

rexou · #7 03-07-2022 23:18:42

baloo a écrit :

rexou a écrit :
L'ordre du jour est légèrement modifié... cela pose-t-il un problème ?
Le délai est fort long entre les eux convocations. Il est possible que ce soit justifié ou couvert (au choix) par les dispositions Covid.
Ce que je pense (c'est personnel, mais vous posez la question) c'est que le syndic a probablement jugé utile de modifier un détail de l'ordre du jour pour l'actualiser en fonction de la situation présente. La question à poser n'est pas de savoir si cela peut ou pas... Est-ce dans l'intérêt général ou pas ? Cela pose-t-il un problème particulier ou pas ? Si oui, lequel ?? Ensuite, si le quorum n'a pas été atteint en première séance, cela dénote d'un désintérêt de la part de trop nombreux copropriétaires et c'est un point à corriger dans le bon intérêt de la gestion de votre immeuble.
Un des points de l'ODJ d'octobre était la révocation du syndic...
Celui-ci a disparu de l'ODJ de Juin...

Il est évident que ce détail modifie la donne... Il eut été utile de le préciser au lieu d'évoquer évasivement un "ordre du jour légèrement modifié".

La chose à faire à mon avis est un recommandé rappelant que ce point doit impérativement être porté à l'ordre du jour et débattu en AG.A défaut d'acceptation direction justice de paix après la tenue de l'AG.

Encore faut-il que des solutions alternatives soient présentées et existent effectivement. Et bien sur, il faut que cette volonté de changement soit partagée par un pourcentage significatif de copros.

copropriétaire engalère · #8 03-07-2022 20:51:38

baloo a écrit :

rexou a écrit :
L'ordre du jour est légèrement modifié... cela pose-t-il un problème ?
Le délai est fort long entre les eux convocations. Il est possible que ce soit justifié ou couvert (au choix) par les dispositions Covid.
Ce que je pense (c'est personnel, mais vous posez la question) c'est que le syndic a probablement jugé utile de modifier un détail de l'ordre du jour pour l'actualiser en fonction de la situation présente. La question à poser n'est pas de savoir si cela peut ou pas... Est-ce dans l'intérêt général ou pas ? Cela pose-t-il un problème particulier ou pas ? Si oui, lequel ?? Ensuite, si le quorum n'a pas été atteint en première séance, cela dénote d'un désintérêt de la part de trop nombreux copropriétaires et c'est un point à corriger dans le bon intérêt de la gestion de votre immeuble.
Un des points de l'ODJ d'octobre était la révocation du syndic...
Celui-ci a disparu de l'ODJ de Juin...

Ben tiens! comme c'est suprenant!!!
....je maintiens que le plus simple c'est de s'en tenir à deuxième séance, sans magouillage ni menterie....

baloo · #9 03-07-2022 18:30:59

rexou a écrit :

L'ordre du jour est légèrement modifié... cela pose-t-il un problème ?
Le délai est fort long entre les eux convocations. Il est possible que ce soit justifié ou couvert (au choix) par les dispositions Covid.
Ce que je pense (c'est personnel, mais vous posez la question) c'est que le syndic a probablement jugé utile de modifier un détail de l'ordre du jour pour l'actualiser en fonction de la situation présente. La question à poser n'est pas de savoir si cela peut ou pas... Est-ce dans l'intérêt général ou pas ? Cela pose-t-il un problème particulier ou pas ? Si oui, lequel ?? Ensuite, si le quorum n'a pas été atteint en première séance, cela dénote d'un désintérêt de la part de trop nombreux copropriétaires et c'est un point à corriger dans le bon intérêt de la gestion de votre immeuble.

Un des points de l'ODJ d'octobre était la révocation du syndic...
Celui-ci a disparu de l'ODJ de Juin...

PIM · #10 29-06-2022 18:02:43

ok ok.
Je me retire sur la pointe des pieds (ce qui, dans mon cas, est un exploit) avec mes idées empreintes de bon sens inutile.

grmff · #11 29-06-2022 17:23:47

PIM a écrit :

Le plus "simple", ne serait-ce pas de faire 2 AG dans la foulée l'une de l'autre ?
1.- Nouvelle AG étant la 2e consécutive à celle qui n'avait pas le quorum, avec le même ordre du jour
2.- Nouvelle AG extraordinaire avec l'ordre du jour que l'on veut. Et si celle-ci n'a pas le quorum requis, rebelote: on en fera une nouvelle dans les délais requis.

Ce serait le plus simple dans un monde parfait où le syndic reconnaît son erreur et où aucun copropriétaire ne serait susceptible de faire sauter l'ag sous le bon pretexte que l'invitation n'était pas faite comme cela.

A mon avis, l'ag sera suffisamment tumultueuse pour que ce soit impossible à faire passer correctement...

copropriétaire engalère · #12 29-06-2022 17:16:01

PIM a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
PIM a écrit :
Le plus "simple", ne serait-ce pas de faire 2 AG dans la foulée l'une de l'autre ?
1.- Nouvelle AG étant la 2e consécutive à celle qui n'avait pas le quorum, avec le même ordre du jour
2.- Nouvelle AG extraordinaire avec l'ordre du jour que l'on veut. Et si celle-ci n'a pas le quorum requis, rebelote: on en fera une nouvelle dans les délais requis.
ça nous fera deux AG sur le compte de l'ACP au prix de trois, tant qu'à faire......je maintiens que le plus simple c'est de s'en tenir à deuxième séance, sans magouillage ni menterie.......pour certains syndic ça semble être la mer à boire!
Je partais de l'hypothèse qu'il y a des nouveaux points à débattre, en complément à l'AG précédente.
Et en procédant selon ma suggestion, on respecte les règles.

La règle primordiale et la plus élémentaire c'est de ne pas raconter des klèts aux cp!
les cp s'attendaient à une deuxième séance donc n'ont pas envoyé leur ordres du jours à ajouter , le syndic tout seul l'a fait! et puis quoi encore?
Rien que le fait d'avoir menti en réponse au cp, pour moi il est grillé, il n'a plus droit à ma confiance ni mon estime. donc qu'il s'en tient à la deuxième séance, si lui ajuoute, je me ferais un plaisir d'ajouter aussi sur un coin de table "allez couler sur la banquise, on ne veut plus de vous"! ça lui ferait plaisir peut être?

PIM · #13 29-06-2022 16:32:12

copropriétaire engalère a écrit :

PIM a écrit :
Le plus "simple", ne serait-ce pas de faire 2 AG dans la foulée l'une de l'autre ?
1.- Nouvelle AG étant la 2e consécutive à celle qui n'avait pas le quorum, avec le même ordre du jour
2.- Nouvelle AG extraordinaire avec l'ordre du jour que l'on veut. Et si celle-ci n'a pas le quorum requis, rebelote: on en fera une nouvelle dans les délais requis.
ça nous fera deux AG sur le compte de l'ACP au prix de trois, tant qu'à faire......je maintiens que le plus simple c'est de s'en tenir à deuxième séance, sans magouillage ni menterie.......pour certains syndic ça semble être la mer à boire!

Je partais de l'hypothèse qu'il y a des nouveaux points à débattre, en complément à l'AG précédente.
Et en procédant selon ma suggestion, on respecte les règles.

copropriétaire engalère · #14 29-06-2022 16:25:35

PIM a écrit :

Le plus "simple", ne serait-ce pas de faire 2 AG dans la foulée l'une de l'autre ?
1.- Nouvelle AG étant la 2e consécutive à celle qui n'avait pas le quorum, avec le même ordre du jour
2.- Nouvelle AG extraordinaire avec l'ordre du jour que l'on veut. Et si celle-ci n'a pas le quorum requis, rebelote: on en fera une nouvelle dans les délais requis.

ça nous fera deux AG sur le compte de l'ACP au prix de trois, tant qu'à faire......je maintiens que le plus simple c'est de s'en tenir à deuxième séance, sans magouillage ni menterie.......pour certains syndic ça semble être la mer à boire!

PIM · #15 29-06-2022 08:27:06

Le plus "simple", ne serait-ce pas de faire 2 AG dans la foulée l'une de l'autre ?
1.- Nouvelle AG étant la 2e consécutive à celle qui n'avait pas le quorum, avec le même ordre du jour
2.- Nouvelle AG extraordinaire avec l'ordre du jour que l'on veut. Et si celle-ci n'a pas le quorum requis, rebelote: on en fera une nouvelle dans les délais requis.

copropriétaire engalère · #16 28-06-2022 21:04:34

grmff a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :
Certes la Galère. Mais malandrin ou pas, le syndic l'a fait, et c'est 6 mois plus tard...
Donc, 2eme seance de l'AG de l'an dernier ou 1ere séance d'une nouvelle AG?
Contrairement à ce que j'écrivais pour voir si il y en a qui me lisent ( ), si l'ordre du jour à changé, c'est une nouvelle AG...
Il donne une excuse bidon!
il fait une nouvelle AG alors que les CP s'attendent à faire la deuxième séance et se sont donc abstenus d'ajouter des ordres du jour!
pour moi il doit s'en tenir à
-deuxième séance
-ne pas modifier, ajouter, une virgule
-ne pas inventer des excuses!
certes n'est t il pas?
C'est ce qu'il aurait dû faire, on est d'accord.
Mais ce n'est pas ce qu'il a fait.
Donc?

Donc c'est bel et bien un malandrin, que les cp lui disent son fait et refuse le point ajouté ou modifier, qu'ils lui disent clairement que ces menteries il peut se les mettre sous la talonnette.....
qu'il rectifie le titre en "deuxième séance" et qu'il termine, "pardon de vous avoir pris pour des pigeons plumés, je le ferai plus"!
voilà, simple non?

grmff · #17 28-06-2022 21:00:40

copropriétaire engalère a écrit :

grmff a écrit :
Certes la Galère. Mais malandrin ou pas, le syndic l'a fait, et c'est 6 mois plus tard...
Donc, 2eme seance de l'AG de l'an dernier ou 1ere séance d'une nouvelle AG?
Contrairement à ce que j'écrivais pour voir si il y en a qui me lisent ( ), si l'ordre du jour à changé, c'est une nouvelle AG...
Il donne une excuse bidon!
il fait une nouvelle AG alors que les CP s'attendent à faire la deuxième séance et se sont donc abstenus d'ajouter des ordres du jour!
pour moi il doit s'en tenir à
-deuxième séance
-ne pas modifier, ajouter, une virgule
-ne pas inventer des excuses!
certes n'est t il pas?

C'est ce qu'il aurait dû faire, on est d'accord.
Mais ce n'est pas ce qu'il a fait.
Donc?

copropriétaire engalère · #18 28-06-2022 20:57:06

grmff a écrit :

Certes la Galère. Mais malandrin ou pas, le syndic l'a fait, et c'est 6 mois plus tard...
Donc, 2eme seance de l'AG de l'an dernier ou 1ere séance d'une nouvelle AG?
Contrairement à ce que j'écrivais pour voir si il y en a qui me lisent ( ), si l'ordre du jour à changé, c'est une nouvelle AG...

Il donne une excuse bidon!
il fait une nouvelle AG alors que les CP s'attendent à faire la deuxième séance et se sont donc abstenus d'ajouter des ordres du jour!

pour moi il doit s'en tenir à
-deuxième séance
-ne pas modifier, ajouter, une virgule
-ne pas inventer des excuses!

certes n'est t il pas?

grmff · #19 28-06-2022 20:32:22

Certes la Galère. Mais malandrin ou pas, le syndic l'a fait, et c'est 6 mois plus tard...
Donc, 2eme seance de l'AG de l'an dernier ou 1ere séance d'une nouvelle AG?

Contrairement à ce que j'écrivais pour voir si il y en a qui me lisent ( wink ), si l'ordre du jour à changé, c'est une nouvelle AG...

copropriétaire engalère · #20 28-06-2022 20:13:55

baloo a écrit :

Bonjour,
Dans cette copropriété située à Bruxelles, l’assemblée générale du 06/10/2021 n’a pas pu se tenir faute de double quorum.
Il n’y pas encore eu de PV de carence (comme c’est l’usage ou la loi ?) ni de nouvelle convocation pour une 2 ème séance (conditionnée par le double quorum)
Une nouvelle AG est convoquée le 29/06/2022.
L’ordre du jour est légèrement modifié par rapport à l’ODJ du 06/10/2021.
Selon ma lecture, il s’agit de la seconde séance et l’ODJ ne peut être modifié.
Le Syndic que j’interrogeais me précise qu’il s’agit de la première AG de l’exercice 2022 et que tout ceci est totalement couvert par le règlement corona.
Qu’en pensez-vous ?

pas de quorum, on refait l'AG avec les mêmes ordres du jour!
je suppose que les CP s'attendaient à avoir une deuxième séance et se sont abstenus d'ajouter des ordres du jours en pensant que le syndic respecterait cela!
votre syndic est un malendrin , son excuse bidon n'attrappe que les mouches! si une AG est prévue en décembre 2022, pas de quorum, on refait 15 janvier 2023, ça serait une nouvelle AG selon lui?
donc, NON il ne peut inventer ni ajouter des ODJ ni modifier quoi que ce soit à sa première convocation!
C'est ce genre de syndic qui ternissent la profession, gaveur de couleuvres!!!!

baloo · #21 27-06-2022 15:33:59

Bonjour,

Dans cette copropriété située à Bruxelles, l’assemblée générale du 06/10/2021 n’a pas pu se tenir faute de double quorum.
Il n’y pas encore eu de PV de carence (comme c’est l’usage ou la loi ?) ni de nouvelle convocation pour une 2 ème séance (conditionnée par le double quorum)

Une nouvelle AG est convoquée le 29/06/2022.

L’ordre du jour est légèrement modifié par rapport à l’ODJ du 06/10/2021.
Selon ma lecture, il s’agit de la seconde séance et l’ODJ ne peut être modifié.
Le Syndic que j’interrogeais me précise qu’il s’agit de la première AG de l’exercice 2022 et que tout ceci est totalement couvert par le règlement corona.

Qu’en pensez-vous ?

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A défaut de double quorum : nouvelle AG ou 2ème séance ?

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