Copropriété

Sarah0104 · #1 19-09-2022 20:08:21

Bonjour, j ai acheté il y a quelques années un rez-de-chaussée dans un immeuble composé de 4 copropriétaires. La chaudière est hs. Et ce depuis longtemps..3 copropriétaires y compris moi, avons installé une chaudière individuelle. La copropriétaire du dessus n habite pas l appartement . J aimerais envisager des travaux pur occuper le local. L acte de base stipule que , la chaudière situé dans le local de mon appartement est est privé une fois que tout le monde envisage d une chaudière individuelle..La chaudière est hs. Cette chaudière est relié à la copropriétaire du dessus . J ai reçu son autorisation pour la faire enlever et ce à mes frais. Elle est d accord ainsi que chaque copropriétaires. Ma demande en tant que syndic , ainsi que une copropriétaire bénévole à été rejeté. Car une n était pas d accord et à entamé des démarches et pris un avocat pour cette appartement. Ma question , faut il obligatoirement un papier par écrit ou , son autorisation est suffisante, que me conseiller svp..merci de votre réponse

Dernière modification par Sarah0104 (19-09-2022 20:09:45)

panchito · #2 20-09-2022 06:39:22

Votre texte est à peine compréhensible.
Quand vous avez acheté, il y avait une chaudière commune pour les 4 lots? A la cave?

Pouvez-vous citer mot à mot la clause exacte de votre acte de base qui se rapporte à la chaudière?
L'AG a pris quelles décisions à ce sujet?
Pouvez-vous citer mot à mot les décisions actées dans les PV d'AG à ce sujet?

GT · #3 20-09-2022 07:03:19

Sarah0104 a écrit :

Bonjour, j ai acheté il y a quelques années un rez-de-chaussée dans un immeuble composé de 4 copropriétaires. La chaudière est hs. Et ce depuis longtemps..3 copropriétaires y compris moi, avons installé une chaudière individuelle. La copropriétaire du dessus n habite pas l appartement . J aimerais envisager des travaux pur occuper le local. L acte de base stipule que , la chaudière situé dans le local de mon appartement est est privé une fois que tout le monde envisage d une chaudière individuelle..La chaudière est hs. Cette chaudière est relié à la copropriétaire du dessus . J ai reçu son autorisation pour la faire enlever et ce à mes frais. Elle est d accord ainsi que chaque copropriétaires. Ma demande en tant que syndic , ainsi que une copropriétaire bénévole à été rejeté. Car une n était pas d accord et à entamé des démarches et pris un avocat pour cette appartement. Ma question , faut il obligatoirement un papier par écrit ou , son autorisation est suffisante, que me conseiller svp..merci de votre réponse

"J aimerais envisager des travaux p(o)ur occuper le local"
Quel local ?
Quels travaux ?

grmff · #4 20-09-2022 07:42:15

Si chaque copropriétaire est d'accord, je comprends mal comment la proposition a été rejetée.

C'est vrai que votre présentation de l'histoire n'est pas très claire...

Sarah0104 · #5 20-09-2022 11:28:50

Oui,il y avait une chaudière commune . J aimerais envisager des travaux pour où se trouve le local de la chaudière commune. Le mieux est dans discuter avec le notaire . Ma question est peut on se mettre d accord sans faire intervenir un sindic ? merci pour votre réponse

panchito · #6 20-09-2022 11:42:39

Si votre copropriété est sans syndic, vous êtes dans l'illégalité....

GT · #7 20-09-2022 11:45:15

Sarah0104 a écrit :

Oui,il y avait une chaudière commune . J aimerais envisager des travaux pour où se trouve le local de la chaudière commune. Le mieux est dans discuter avec le notaire . Ma question est peut on se mettre d accord sans faire intervenir un sindic ? merci pour votre réponse

Si je vous comprends bien ( je n'ai aucune certitude) vous souhaitez effectuer des travaux (de quelle nature ?) dans le local (je suppose commun) qui abritait ( ou abrite encore)la chaudière commune.

Dernière modification par GT (20-09-2022 12:10:24)

GT · #8 20-09-2022 12:06:27

Sarah0104 a écrit :

Ma demande en tant que syndic , ainsi que une copropriétaire bénévole à été rejeté.

Vous êtes le syndic de la copropriété (choisie lors d'une assemblée générale) ?
La demande émane de vous et aussi d'une copropriétaire bénévole ?
Une copropriétaire bénévole ?
Demande adressée à qui ?
Rejeté(e) : par qui ?

Dernière modification par GT (20-09-2022 12:08:30)

rexou · #9 20-09-2022 13:29:53

Il y a un désaccord et un avocat intervient dans votre affaire.

La chaudière commune ne peut être enlevée que par une décision en assemblée générale (ce qui suppose qu'il existe un syndic t que vous vous réunissez une fois par an). Pour cela, il faut que le point soit porté à l'ordre du jour et débattu lors e la réunion. Le résultat du vote doit être communiqué par le syndic dans un rapport.

Cette chaudière est forcément dans un local commun. Même si elle devait être enlevée ce local resterait propriété commune. Une décision d'assemblée générale pourrait tout au plus vous en accorder l'usage exclusif.

Je ne comprends pas du tout votre texte :

"L acte de base stipule que , la chaudière situé dans le local de mon appartement est est privé une fois que tout le monde envisage d une chaudière individuelle..La chaudière est hs.... "

Dans le local de votre appartement ??? Et ce local deviendrait privé après l'enlèvement de la chaudière ???

Je ne comprends pas non plus l'idée d'en discuter avec un notaire et de laisser le syndic à l'écart...

Qui est le syndic de l'immeuble ?

Sarah0104 · #10 20-09-2022 17:27:43

Il n ya jamais eu de syndic pour répondre. Oui moi et une copropriétaires nous porte volontaire pour être syndic bénévoles . Faut il passer par un.juge de paix ? que va faire le juge de paix ?Sachant que une copropriétaire sur 3 on est 4lot) n est pas d accord et veut mettre un avocat pour cette appartement. J.ai bientôt rendez vous chez le notaire pour en discuter, j ignore comment cela va se passer. Beaucoup de questions , désolé encore..Qui s occupera de changer les quotité, une fois la demande serait acceptée ? Est ce le notaire qui s occupe de cela? Merci de votre réponse

panchito · #11 20-09-2022 17:43:48

Sarah0104 a écrit :

Il n ya jamais eu de syndic pour répondre. Oui moi et une copropriétaires nous porte volontaire pour être syndic bénévoles . Faut il passer par un.juge de paix ? que va faire le juge de paix ?Sachant que une copropriétaire sur 3 on est 4lot) n est pas d accord et veut mettre un avocat pour cette appartement. J.ai bientôt rendez vous chez le notaire pour en discuter, j ignore comment cela va se passer. Beaucoup de questions , désolé encore..Qui s occupera de changer les quotité, une fois la demande serait acceptée ? Est ce le notaire qui s occupe de cela? Merci de votre réponse

Non tout cela c'est du ressort de l'AG.

De quand date votre dernière AG? Elle était convoquée par qui?

Sarah0104 · #12 20-09-2022 18:06:32

Il n y a jamais eu de Ag juste pour l instant que des échanges entre copropriétaires

PIM · #13 20-09-2022 18:11:54

Vous devriez prendre le temps de lire la brochure "Un nouveau guide pratique pour les (futurs) copropriétaires (upgrade 2022)" disponible gratuitement sur notre site à la page
https://www.pim.be/conseils/brochures-i … gratuites/

rexou · #14 20-09-2022 18:44:23

Sarah0104 a écrit :

Il n ya jamais eu de syndic pour répondre. Oui moi et une copropriétaires nous porte volontaire pour être syndic bénévoles . Faut il passer par un.juge de paix ? que va faire le juge de paix ?Sachant que une copropriétaire sur 3 on est 4lot) n est pas d accord et veut mettre un avocat pour cette appartement. J.ai bientôt rendez vous chez le notaire pour en discuter, j ignore comment cela va se passer. Beaucoup de questions , désolé encore..Qui s occupera de changer les quotité, une fois la demande serait acceptée ? Est ce le notaire qui s occupe de cela? Merci de votre réponse

Vous devez absolument avoir un syndic. Une personne qui a assez de connaissances dans le domaine de l'immobilier pour gérer votre copropriété. Pour exercer la fonction de syndic, vous devez posséder des notions de base quant au fonctionnement d'une copropriété ; il doit y avoir UN syndic nommé (pas une association de deux CP). Actuellement comment faites-vous pour payer les charges communes de l'immeuble ? Pour payer l'assurance ? Pour décider des travaux ? Choisir un entrepreneur ? Le payer ? ...

Changer les quotités est un acte qui ne sera jamais possible si un CP sur 4 n'est as d'accord.

Je ne vois pas en quoi un notaire pourra vous être utile.

Un juge de paix risque fort de faire nommer un syndic provisoire... qui sera probablement très cher.

Sarah0104 · #15 20-09-2022 19:15:53

Nous recevons la quote part annuel par courrier un courtier d assurance de l immeuble .Pour ce qui est de l éclairage , chacun a installé un spotz individuel relié à son propre compteur d électricité y compris pour l eau

rexou · #16 20-09-2022 19:24:29

Sarah0104 a écrit :

Nous recevons la quote part annuel par courrier un courtier d assurance de l immeuble .Pour ce qui est de l éclairage , chacun a installé un spotz individuel relié à son propre compteur d électricité y compris pour l eau

Et que faites-vous si vous devez effectuer des travaux à la toiture ? ou en cas d'évacuation d'eau bouchée dans la cave ?

Un spot individuel sur chaque pallier ? C'est original. glasses

Sarah0104 · #17 22-09-2022 09:08:38

Bjr , j ai une autre question. Je peux utiliser ma terrasse pour créer une pièce en plus ? , je souhaite envisager des travaux pour créer une chambre
D après le notaire qui m à renseigner la copropriété où je suis , ne nécessite pas de syndic car copropriété pas plus compose de 4 étages non obligatoires un syndic , merci de votre réponse

GT · #18 22-09-2022 10:25:14

Sarah0104 a écrit :

D après le notaire qui m à renseigner la copropriété où je suis , ne nécessite pas de syndic car copropriété pas plus compose de 4 étages non obligatoires un syndic , merci de votre réponse

"la copropriété où je suis , ne nécessite pas de syndic car copropriété pas plus compose de 4 étages non obligatoires un syndic"

C'est du charabia

Code civil, "Livre 3. Les biens"
Titre 4. Copropriété
Sous-titre 3. Copropriété forcée
Chapitre 1er. Dispositions générales (art.3.78 à 3.83)
Chapitre 2. Copropriété forcée d'immeubles ou de groupes d'immeubles bâtis
Section 1 ère. Dispositions générales

Art. 3.84 Disposition générale

Les principes relatifs à la copropriété forcée énoncés aux articles 3.78 à 3.83, et les règles du présent chapitre, sont applicables à tout immeuble ou groupe d'immeubles bâti ou susceptible d'être bâti dont le droit de propriété est réparti par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part dans des éléments immobiliers communs. Il peut être dérogé au présent chapitre si la nature des parties communes le justifie, aussi longtemps que tous les copropriétaires s'accordent sur cette dérogation et moyennant un acte de base créant des parties privatives distinctes.

Aussi longtemps que tous les copropriétaires s'accordent sur cette dérogation.
Si un copropriétaire n'est plus d'accord sur cette dérogation, il devra y être mis fin. Et les règles du chapitre 2 seront applicables. Un syndic devra alors être désigné.

Dernière modification par GT (22-09-2022 10:28:54)

MarcoBrux, rexou

MarcoBrux · #19 22-09-2022 14:44:26

Sarah0104 a écrit :

Bjr , j ai une autre question. Je peux utiliser ma terrasse pour créer une pièce en plus ? , je souhaite envisager des travaux pour créer une chambre
D après le notaire qui m à renseigner la copropriété où je suis , ne nécessite pas de syndic car copropriété pas plus compose de 4 étages non obligatoires un syndic , merci de votre réponse

Soit votre notaire dispose d'informations précises dont ne nous disposons pas, soit il est mal renseigné !!

PIM · #20 22-09-2022 17:33:30

@sarah0104: merci de relire vos messages avant publication. Un effort de communication serait le bienvenu.

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