Modèle de contrat Syndic bénévole

Melodiebe

Pimonaute

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Modèle de contrat Syndic bénévole

Bonjour à tous,
L'un d'entre vous aurait-il en sa possession un modèle de contrat de syndic bénévole?
Je souhaite poser ma candidature pour la prochaine AG ordinaire qui a lieu fin avril mais les modèle de contrats que je trouve en ligne proviennent de site français. Donc suivent la législation française !
Je sais que le SNP met à disposition de ses adhérents un service juridique et qu'un modèle de contrat est disponible sur leur site pour un montant de 30E mais je souhaiterais ne pas engager de frais "inutile"... J'estime m'être déjà investi dans le passé (et peut-être dans le futur?) pour cette Copropriété.
Je vous remercie d'avance pour votre aide
MB

rexou

Pimonaute non modérable

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Re : Modèle de contrat Syndic bénévole

Le plus simple serait sans doute de consulter le contrat d'un syndic pro et le l'adapter en le simplifiant. Voire de consulter plusieurs contrats de syndic pro... et trier ce qui vous convient...

Dernière modification par rexou (26-03-2023 20:10:10)

grmff

Pimonaute non modérable

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Re : Modèle de contrat Syndic bénévole

Google est votre ami:
http://www.droitbelge.be/contrats/previ … C3%A7u.pdf
(Mais l'utilisation de ce modèle est payante)

Mais vous trouverez beaucoup d'exemple de contrat de syndic sur internet. Faites attention à ce que ce soit belge et non français:
http://www.avdh-gestion.be/dl/contrat.pdf
http://www.col-vert.be/Contrat_syndic_CV.pdf

Et sinon, les responsabilités du syndic sont tellement bien mentionnées dans l'acte de base et dans la législation qu'il ne faut pas une grande littérature.

Des modalité de fin de contrat, de la part de l'ACP  et de la part du syndic suffiront à peu près à régler la question.

GT

Pimonaute non modérable

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Re : Modèle de contrat Syndic bénévole

Les contrats que nous lisons sur internet sont-ils à jour ?

Le contrat SNPC à 30 € serait mis à jour en permanence par le service juridique du SNPC.

Bien qu'ayant acquis certaines connaissances en matière de copropriété, j'ai abandonné depuis longtemps toute prétention à une une fonction de syndic bénévole dans une ACP.

Certains sont ou s'estiment capables de remplir cette mission parfois sans aucune formation ou préparation.
Le "métier" de syndic ne s'improvise pas.

Dernière modification par GT (27-03-2023 09:47:59)