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Merci pour votre réponse GT!
Bonjour,
Je souhaiterais avoir votre avis s'il vous plaît.
J'ai signé un bail pour une durée d'un an pour un studio à Bruxelles, celui-ci prenant cours le 31 août 2024 pour se terminer ainsi le 31 août 2025.
Cependant, rencontrant des problèmes avec cet appartement, j'ai envoyé mon renom au cours du premier mois (fin septembre) afin de pouvoir quitter les lieux en fin décembre de cette année.
J'ai bien signé pour un contrat d'un an pour ce studio et cela est bien repris sur le bail. Cependant, il y a une clause de rupture qui pour moi n'a pas de sens et qui provient, il me semble, d'un modèle de contrat de location pour une durée de trois ans. Car, en effet, la dame qui s'occupe du bail, représentant le propriétaire, m'avait demandé quelle durée de bail je souhaitais et nous étions parti sur un bail d'un an, ce qui me convenait mieux. Cependant, encore une fois, j'ai l'impression qu'elle a juste laissé une clause de rupture qui concerne un contrat de location de trois ans, et non un an.
Je souhaiterais connaître mes droits et ce qui est correct vis à vis du contrat que j'ai signé. La représente du propriétaire me réclame trois mois d'indemnités en se basant sur la dite clause dans notre contrat. Cette clause cite une indemnité de départ égale à trois mois, à deux mois ou à un mois de loyer selon que le bail prenne fin au cours de la première, de la deuxième ou de la troisième année. Cependant, dans ce cas ci, vu que j'ai signé pour un contrat d'un an, je ne vois pas pourquoi on parle de première, deuxième ou troisième année. Cette clause me semble relever d'un contrat de trois ans et non d'un contrat d'un an.
J'espère que j'ai été suffisamment clair et que vous pourrez comprendre et cerner mon soucis.
Veuillez trouver ci-dessous l'extrait de mon bail concernant la durée et la clause de rupture:
Et dernièrement, de manière générale, pour un contrat de location d'un an, qu'est-ce que la loi prévoit comme indemnité? Est-ce possible plus qu'un mois de loyer?
Pourriez-vous m'aider à éclaircir ma situation s'il vous plait?
Je vous remercie d'avance.
Jim
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