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#1 Re : Ventes et achats » PROBLEME DE REGISTRE DE CADASTRE » 10-11-2008 13:21:06

pour le moment j'en ai aucune idée du RC je vais lui demandé
pour ma part j'ai 1/4 de la maison

dés que j'aurais plus de renseignement je reviens et je vous les communiquent

#2 Re : Ventes et achats » PROBLEME DE REGISTRE DE CADASTRE » 10-11-2008 13:21:06

Désolé pour l'ecriture en gros carctère
y a-t-il un moyen pour y remedier a cela car c'est dur de se presenter aupres d'une banque et de refaire les demarge adminisatif pour l'obtention d'un prêt surtout que j'ai deja une reponse favorable mais la banque me demade d'autre papiers
Mettez vous a ma place, je l'aurais su avant j'en aurais tenu compte de se petit pépin

#3 Re : Ventes et achats » PROBLEME DE REGISTRE DE CADASTRE » 10-11-2008 13:21:06

PIM a écrit :

INUTILE DE CRIER

Le notaire ne change pas le montant de ses honoraires, mais vérifie, en temps utile, si vous pouvez bénéficier ou non des droits d'enregistrement réduits.
La question est donc de savoir si, en l'espèce, vous réunissez toutes les conditions requises pour bénéficier de ces droits réduits.

"le notaire a verifie via internet, je ne conteste pas mais il aurait pu se renseigner avant que je fasse les demarges aupres de la banque lors de l'offre d'achat

Quels sont les conditions pour les droits reduits "

#4 Re : Ventes et achats » PROBLEME DE REGISTRE DE CADASTRE » 10-11-2008 13:21:06

Gof a écrit :

Vous avez raison de stresser, mais pas trop vite tout de même ...

Où est située l'habitation achetée (Région) ?



Le bien se situe dans la region de mons

#5 Ventes et achats » PROBLEME DE REGISTRE DE CADASTRE » 10-11-2008 13:21:06

totoebene
Réponses : 8

Bonjour a tous.

Je suis sur le point d'acheter un bien immobilier avec ma femme, nous sommes passe devant le notaire pour signer le compromis de vente comme tous futur acheteur, le notaire nous a pose 3 questions.

Les voici, premiere question "si on a un registre de commerce" reponse "non" ca c'est ok.
Deuxieme question "si on etait deja proprietaire" reponse "non" toujours ok
Troisieme et derniere question "si on avait encore nos parents" reponse "ma femme oui. Tandis que moi non, mon papa est decede" et c'est la que ca bloque un peu.

Je sais que je suis "proprietaire" d'1/4 de la maison de ma maman, suite a la succession de mon papa mais je ne beneficie pas du bien donc je suis nu proprietaire, comfirme moi si c'est exact, le notaire a du calculer le rc de notre future maison (743€ donc 6% de frais) + le 1/4 du rc de la maison de maman

Le tout depassant le seuil nous devons payer 12% des frais de notaire,nous etions devant le fait accompli et nous avons mis une close suspensive pour refaire une demande de pret car avec la crise actuel nous avions reussi a avoir un accord de principe aupres d'une banque .

Ma question est de savoir si le notaire a le droit de changer ses frais sans etre informe de la situation de famille et sans prevenir les futurs acheteur qu'il pourrait paye plus (donc de changer la demande de pret) en plus sur quelles bases il se renseigne pour le rc d'une maison (en sachant qu'il y a peut etre des abattement fiscale pour les enfants)

Merci de votre reponse

cry  cry  (?)  (!)

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