Bonjour à tous,

Dans le courant du mois d’août 2008, j’ai acheté une maison pour laquelle j’ai bénéficié de frais de notaire réduit (droit d’enregistrement de 6%). Tout en sachant que la législation mentionne que l’acheteur doit être domicilié 3 années à cette adresse, existe-il une dérogation qui me permettrait de revendre cette maison dans un délai plus court sans devoir payer les 6,5% et supplémentaires ainsi que l’amande qui peux également atteindre 6,5% ?

D’avance, je vous remercie pour vos réponses.