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#1 Re : Ventes et achats » compromis annulé, Probleme de confiances avec ma Clair de Notaire » 10-05-2009 13:17:21

Merci à vous pour vos réponses et en ce qui concerne le fait que ma clairc de notaire n’a rien du faire, c'est tout simplement parce que comme il y avait une close spéciale de vente pour un certain montant qui devait être payé par mensualité. C’était au notaire de la partie venderesse de faire c'est recherche.
Une dernière chose, comme je le dis dans ma première question l'endroit est considérer comme non viable étant donné qu'il n'est pas déclarer à l'urbanisme comme studio, flat ou autre, mais tout simplement comme grenier. De 1 ma propriétaire me dit qu'elle ne veut pas de problème et que je dois partir au plus vite pour ne pas qu'elle ai d'amande, bien qu'elle loue depuis bientôt maintenant 35ans cet endroit et de deux on me dit que si elle me met dehors j'aurais droit de récupérer mes mois de loyer payé depuis maintenant bientôt 4ans. (Je vie depuis 4ans dans l'appartement pour le quel j'ai signé ce compromis de vente.)

Merci d'avoir pris le temps de me lire. Et merci à tous pour vos conseille.

#2 Ventes et achats » compromis annulé, Probleme de confiances avec ma Clair de Notaire » 10-05-2009 13:17:21

isma
Réponses : 6

Bonjour, j'ai signé un compromis de vente avec ma propriétaire chez son notaire, mon notaire n'ayant pas eu le temps de venir le jour de la signature, il s'est avérer que j'ai signé le compromis. Les recherches urbanistique lancer, je suis allé à l'urbanisme et on me dit que l'endroit à vendre et considérer comme grenier et non pas comme studio, de plus la venderesse à omis de dire que tout le bien ne lui appartenais pas et qu'il était trois propriétaire pour ce "grenier". Une fois discuté avec les autres propriétaires du bien il se trouve qu?ils ne sont pas désireux de vendre. Je me retrouve à avoir payé avec cheque certifier les 10%exiger pour un bien qui n'est ni conforme aux yeux de l'urbanisme, ni conforme par le fait que la venderesse n'est pas seul propriétaire et que les autre partie ne désire pas vendre.
Aujourd?hui j'ai ma claire de notaire qui me dit félicitation j'ai récupérer votre cheque, il vous reste néanmoins à payer nos honoraire, je lui ai fait savoir que c'est la partie venderesse qui à commis un dol et que les frais doivent lui être envoyé, sur c'est mot elle me réponde, non c'est à vous de les payer.

Je ne s'ai plus ce que je dois faire je n'ai rien vue ou signer d'autre que le compromis de vente et n'ai fait aucune demande pour la récupération de ce cheque sans au moins savoir ce qu?il en serrait.

Que dois je faire et quel sont mes droits temps au niveau de la sécurité de façons à ce que mon propriétaire ne me mette pas à la porte et aussi de toute possibilité d'arrangement qu'elle soit à l'amiable ou en justice. Je dis ça car tout au long de la signature on me rappelait que si je ne venais pas le jour de la vente en ordre de tout compte je me verrais administrer une amende pour non respect du contrat. Là je pense qu'après autant de mensonge de la partie venderesse et 2mois de recherche de ma part c'est plus tôt moi qui pourrais me retourner contre eux. Merci de bien vouloir m'éclairer.

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