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#1 Re : Locations et baux » bail pour location terrain pour plantation de sapins » 08-01-2010 18:14:33

ed
Baxter a écrit :

cochise a écrit : Il appartient à qui? A votre maman ou à la fraterie?

Probablement une succession, avec usufruit la maman et la nue-propriété aux enfants. Mais, attendons qu'ed confirme.

c'est tout à fait cela bien compris!

#2 Locations et baux » bail pour location terrain pour plantation de sapins » 08-01-2010 18:14:33

ed
Réponses : 5

Bonjour,

je recherche un modèle de bail pour plantation de sapins de nöel sur un terrain  (?) , il faudrait que le bail dure environ 6 ou 7 ans,

il s'agit d'un terrain à bâtir de ma maman mais qui appartient à ses 5 enfants, étant donné que nous ne sommes pas en bon terme entre frères et soeurs, j'aimerais avoir une protection pour laisser pousser mes sapins, en cas de décès de ma maman,

je n'ai pas trouvé grand chose sur internet, si quelqu'un pouvait m'aider ce serait sympa merci

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