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#1 Re : Ventes et achats » Bruit Commerce Rez de Chausée... » 11-12-2012 10:21:59

cochise a écrit :

Renseignez vous à la commune ou à la police.
Et les autres co-propriétaires, que disent ils?

Les autres copropriétaires :
Celui juste au dessus a des conflits avec le commerçant.
Il m'a déjà demandé d'aller avec lui et le voisinage porter plainte...
J'ai pas envie de rentrer dans de gros conflits avec le commerçant.
Les autres je pense que le commerce ne les dérange pas plus que ça.

Avez vous des informations sur les heures de fermetures pour un commerce type horeca dans une copropriété d'habitation ?

#2 Re : Ventes et achats » Bruit Commerce Rez de Chausée... » 11-12-2012 10:21:59

C'est un Horeca.
Bien sûr que j'ai demandé pour le bruit et ils m'ont dit qu'il n'y avait pas de bruit après 23h...
Ils avaient de gros conflit avec les commerçants, d'ailleurs je suis persuadé que c'est le motif de la vente !
Il n'y a pas des lois concernant les fermeture pour les "Horeca", justement pour éviter les conflits de voisinage concernant le tapage nocturne ?
C'est un commerce à remettre depuis que j'ai acheté ...

#3 Ventes et achats » Bruit Commerce Rez de Chausée... » 11-12-2012 10:21:59

Gabine
Réponses : 8

Bonjour à tous,

Je viens de faire l'acquisition d'un appartement au 1er étage et après un mois d'occupation nous nous sommes rendu compte que le commerce situé au rez de chaussée, fait pas mal de bruit.
Nous avons un bébé de deux ans et les week-ends (de 21h à 2h00) le bruit est assez gênant. Nous sommes en hiver... En été je pense que se sera pire !
Le gérant est déjà venu me trouver et m'a donné son numéro de téléphone au cas ou il y aurait trop de bruit... Il est aussi persuadé que j'ai déjà téléphoné à la police pour nuisance sonores ce qui est FAUX mais j'ai pas trop apprécié ses menaces...
L'ancien propriétaire avait porté plainte contre le commerçant mais ne m'a pas informé de tous ces problèmes de bruit et de conflit... Pourrais je me retourner contre l'ancien propriétaire pour annuler la vente ou avoir des dommages ?   Est ce un vice caché ? Il a porté plainte, il était donc au courant du bruit !!

sad(

Merci d'avance pour vos réponses.

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