Bruit Commerce Rez de Chausée...

Gabine · #1 08-12-2012 13:17:09

Bonjour à tous,

Je viens de faire l'acquisition d'un appartement au 1er étage et après un mois d'occupation nous nous sommes rendu compte que le commerce situé au rez de chaussée, fait pas mal de bruit.
Nous avons un bébé de deux ans et les week-ends (de 21h à 2h00) le bruit est assez gênant. Nous sommes en hiver... En été je pense que se sera pire !
Le gérant est déjà venu me trouver et m'a donné son numéro de téléphone au cas ou il y aurait trop de bruit... Il est aussi persuadé que j'ai déjà téléphoné à la police pour nuisance sonores ce qui est FAUX mais j'ai pas trop apprécié ses menaces...
L'ancien propriétaire avait porté plainte contre le commerçant mais ne m'a pas informé de tous ces problèmes de bruit et de conflit... Pourrais je me retourner contre l'ancien propriétaire pour annuler la vente ou avoir des dommages ? Est ce un vice caché ? Il a porté plainte, il était donc au courant du bruit !!

sad (

Merci d'avance pour vos réponses.

panchito · #2 08-12-2012 13:59:41

Vice caché??

Evidemment que non.

C'est quel type de commerce? Vous ne l'aviez pas vu?
Vous n'aviez pas demandé aux occupants des autres étages ce qu'ils en pensaient??

cochise · #3 08-12-2012 14:07:56

Gabine a écrit :

Bonjour à tous,
Je viens de faire l'acquisition d'un appartement au 1er étage et après un mois d'occupation nous nous sommes rendu compte que le commerce situé au rez de chaussée, fait pas mal de bruit.
Nous avons un bébé de deux ans et les week-ends (de 21h à 2h00) le bruit est assez gênant. Nous sommes en hiver... En été je pense que se sera pire !
Le gérant est déjà venu me trouver et m'a donné son numéro de téléphone au cas ou il y aurait trop de bruit... Il est aussi persuadé que j'ai déjà téléphoné à la police pour nuisance sonores ce qui est FAUX mais j'ai pas trop apprécié ses menaces...
L'ancien propriétaire avait porté plainte contre le commerçant mais ne m'a pas informé de tous ces problèmes de bruit et de conflit... Pourrais je me retourner contre l'ancien propriétaire pour annuler la vente ou avoir des dommages ? Est ce un vice caché ? Il a porté plainte, il était donc au courant du bruit !!
(
Merci d'avance pour vos réponses.

Je ne vois pas trop ce qu'on peut repprocher à l'ancien proprio. Le commerce existait quand vous avez visité. Je suppose que c'est un horeca? Ou un night shop? franchement, si j'avais vu un horeca au RDC de mon immeuble, je me douterais bien que ca créerait des nuisances...
Je sais, ça ne vous aide pas.

Gabine · #4 08-12-2012 14:17:43

C'est un Horeca.
Bien sûr que j'ai demandé pour le bruit et ils m'ont dit qu'il n'y avait pas de bruit après 23h...
Ils avaient de gros conflit avec les commerçants, d'ailleurs je suis persuadé que c'est le motif de la vente !
Il n'y a pas des lois concernant les fermeture pour les "Horeca", justement pour éviter les conflits de voisinage concernant le tapage nocturne ?
C'est un commerce à remettre depuis que j'ai acheté ...

rexou · #5 08-12-2012 14:38:09

Vous n'avez rien à reprocher au vendeur. Absolument rien.

Mais puisque vous dites que ce commerce est à remettre, il vous reste à espérer que les nouveaux exploitants seront plus discrets. Si l'actuel gérant vpous a déjà communiqué ses coordonnées pour l'avertir s'il y a trop de bruit, c'est déjà posiotif je trouve.

cochise · #6 09-12-2012 09:39:51

Renseignez vous à la commune ou à la police.
Et les autres co-propriétaires, que disent ils?

Gabine · #7 11-12-2012 10:00:46

cochise a écrit :

Renseignez vous à la commune ou à la police.
Et les autres co-propriétaires, que disent ils?

Les autres copropriétaires :
Celui juste au dessus a des conflits avec le commerçant.
Il m'a déjà demandé d'aller avec lui et le voisinage porter plainte...
J'ai pas envie de rentrer dans de gros conflits avec le commerçant.
Les autres je pense que le commerce ne les dérange pas plus que ça.

Avez vous des informations sur les heures de fermetures pour un commerce type horeca dans une copropriété d'habitation ?

PIM · #8 11-12-2012 10:10:08

Gabine a écrit :

Avez vous des informations sur les heures de fermetures pour un commerce type horeca dans une copropriété d'habitation ?

Puisqu'il s'agit d'une copropriété, vérifiez d'abord ce qui est prévu à ce sujet dans l'acte de base et règlement de copropriété.

En avez-vous parlé au syndic ?

rexou · #9 11-12-2012 10:21:59

S'il existe une règlementation spécifique qui impose des heures de fermeture, on vous le dira à la commune.

Pour le reste, vous avez acquis un appartement au-dessus d'un commerce Horeca sans vous informer vraiment quant aux implications au niveau nuisances. Vous mentionnez maintenant un bébé de deux ans et vous vous en prenez au vendeur et au commerçant...
Votre attitude est un peu légère je trouve.
Vous avez commis une erreur. Il faut parfois savoir assumer.
Et si vous envisagiez d'isoler votre chambre ou votre appartement ?

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