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Diable,
1 jour d'absence ( obligations professionnelles..) et je vais devoir prendre une semaine de congé pour vous répondre!
Je pense aussi avoir déjà répondu à vos diverses questions.
Une retient fortement mon attention: qu'un tel contrat est susceptible d'empêcher la vente d'un lot privatif. C'est absolument faux. Lors d'une vente, le notaire de questionner le syndic par rapport à...vous connaissez la procédure. Le crédit ACP sera bien évidemment renseigné. A charge donc pour le nouvel acquéreur de poursuivre les échéances restantes. D'expérience, le contrat d'assurance rassure fortement le nouvel acquéreur... !
Ce qui n'était pas le cas auparavant. Bonjour l'ambiance dans les copros.
Dame Macha, je suis blessé par vos remarques. Franchement.
Je suis aussi étonné, vu l'importance de ce type de crédit et vos réactions sur ce forum de n'avoir jamais été contacté en direct par les membres. J'ai le profond sentiment d'avancer d'un pas et d'aussitôt en reculer de cinq. Mr Pim a raison: ça part en cou...soupe!.
Christian
ps: un collègue m'a promis une relève. Réservez lui bon accueil, je vous prie! Il est aussi plus doué en informatique.Il s'appelle Vincent.
Dame Macha,
sorry pour la sous question,
- le NN: je vous sens d'instinct suffisamment intelligente pour en comprendre la raison.
Je vous aide néanmoins: connaissez-vous ATRADIUS?
au plaisir de vous lire et bonne soirée à tous.
Christian
Dame Macha,
Pour n'importe quelle proposition émise par l'ACP et soumise aux votes des copros pour finaliser, quelle majorité vous faut-il? ( voir acte de base) . La souscription d'un crédit ACP ne déroge pas à ce principe de base. Bien heureusement du reste.
Christian
Beau bronzage Mr Scale 2601, je vous envie!
Dame Macha,
le délais de 4 mois est tout simplement un délais "légal" avant mise à disposition des fonds. Il permet à la copro d'éventuellement renoncer au crédit ACP.
Je lis que vous allez sous peu être en phase de...décollage. Je veux bien vous fournir les conditions générales mais encore faut-il savoir quelle banque ou organisme de crédit vous finance votre projet! Et, je ferai appel à un collègue pour qu'il vous fournisse ce doc.
Bonne soirée à tous,
christian
Dame Macha,
votre question est à nouveau pertinente. Mais, j'y répondrai demain. je suis simplement fatigué! le Forum n'étant pas mon activité principale...
Veuillez à nouveau m'excuser.
Monsieur Deckers,
je viens de m'inscrire à une formation accélérée ...en outils web!
C'était ça ou les...urgences d'Erasme!
Je pense avoir fait le bon choix
ch
Madame Macha,
La clause … est une clause de cession suivant laquelle la copropriété cède ses droits de recours au bénéfice de la Compagnie lorsqu’elle a indemnisé la copropriété. Le recours ne s’exercera que sur le(s) copropriétaire(s) défaillants(s) ayant nécessité l’indemnisation de la copropriété.
Il s’agit d’un document adressé au syndic ; il n’y a pas lieu de mettre ce document à disposition de chacun.
¨Pour d’autres infos, renvoyer sur site www.icpatnet.com (partenaire copropriété) ou www.atradius.be
Bonne soirée,
ch
Monsieur,
Je préfère mon exemple au vôtre. Nous y sommes plus souvent confronté.
Et en effet, vous avez raison: nous n'allons pas soumettre un crédit ACP pour un seul copro. ça n'a aucun sens. Je vois déjà la tête d'ATRADIUS. Je risque de perdre mon agrément!
Solution: que tous les copros y souscrivent. Je vous avais mal lu. Veuillez me pardonner..
J'y pense, j'ai un client architecte qui a eu une idée de génie. La soc s'appelle "*** HOME". Sur des bâtiment bien situés mais défraîchis ( hall d'entrée; ascenseur plus aux normes; isolation; etc.) il propose de tout remettre à niveau et en fonds propres. Coût moyen pour une copro de 12 appartements ( 5 étages) une moyenne de 70.000€ + tva.
En échange, la copro lui autorise de construire un penthouse en ossature bois. Que des avantages pour la copro. Un nouveau copro à priori de qualité; une valorisation du bâtiment; pas de décaissement... gain de chauffage parce que meilleure isolation; répartition des charges 12+1...etc. Je lis qu'il y a des professionnels parmi vous. Peut-être que ce projet pourrait vous intéresser! Ceci étant une pub gratuite. J'ignore si c'est autorisé...
christian
Monsieur,
En effet, ce n'est pas obligatoire que tous les copros souscrivent au crédit! Et à l'assurance!
Imaginons qu'une ACP vote un budget travaux de 1.000k. Il y a 100copros et 200.000 de cash en caisse copros. Reste 800.000 à trouver. 50 copros paient cash ( fonds propres; reprise d'encours de leur ph; appel direct à leur banque, etc.); 50 souhaitent souscrire au crédit ouvert POUR compte de l'ACP. Dans ces 50, dix ne paient pas... les 90 autres compensent ( après procédures et patati et patata ) PRINCIPE DE SOLIDARITE.
Frousse des banques et chouettes ambiances dans les copropriétés...
ATRADIUS ( après étude et tarification du risque) permet de rassurer avant tout les copros cash ET endettés mais qui paient leurs échéances crédit. Les copros qui souhaitent passer par le crédit ne sont pas tous de mauvais payeurs... Un peu de retenue Mr Panchito
Christian
Monsieur Panchito,
Vous insinuez que TOUS les copros souscrivent au crédit!
C'est le scénario idéal... le risque est ainsi "lissé". Des bons, de moins bons, de mauvais...
En fait, il n'y a pas obligation à cela. Ceux qui souhaitent payer cash, le font et ne sont donc pas concernés par le crédit ni la prime d'assurance d'Atradius. Ceci étant la décision de l'AG souveraine.
Tout comme l'AG peut décider du contraire: tous les copros interviennent pour le paiement de la prime d'assurance. ET ceux qui paient cash n'ont rien, évidemment, à voir avec le crédit.
Christian ( à priori, masculin)
encore faut-il, Monsieur Panchito, que l'ACP souhaite souscrire à un crédit pour mettre les ascenseurs en conformité!
ch
Alessandro,
oui, je pourrais le faire mais j'ignore simplement comment...
Je suis homme de terrain...
Je fais appel à l'équipe, du moins à qq1 de plus pointu en informatique que moi!
Christian
Grand merci Max11... vraiment!
christian
Monsieur,
IMMOcaution a parfaitement répondu à vos questionnements. Je n'aurais pu mieux le faire!
Au sujet d'Atradius, lorsque l'ACP décide de demander un prêt à une banque de son choix pour faire des travaux, souvent les banques sont réticentes à prêter à cause de la solvabilité de certains propriétaires.
Atradius couvre le non paiement par un ou plusieurs copropriétaires des appels de charge mensuels ou trimestriels relatifs à leur quote-part due dans le cadre du remboursement du contrat de prêt.
Grâce à la couverture d'Atradius, les copropriétaires ne doivent plus payer (car ils sont solidaires les uns des autres) pour ceux qui deviennent défaillants.
Le rôle d'Atradius se limite à couvrir des risques d'impayés. Ce qui est des Conditions Générales il faut les demander à l'assureur directement ou à l'intermédiaire. Je vous rappelle que avant toute souscription de crédit ou d'assurance, l'intermédiaire est obligé de fournir toutes les informations demandés.
Madame Macha,
La prime est en effet "unique"; j'entends non échelonnée. Mais, elle est variable en fonction de la qualité de LA copro et DES copros. La prime peut ainsi varier sur une échelle de 1 à 6. Il s'agit vraiment d'une analyse du risque et tarification adaptée. Non standardisée!
Je pense avoir déjà indiqué qu'ATRADIUS devait disposer du "numéro national" de chaque copro. Il y a donc bien analyse des signataires.
Je suis aussi et sincèrement désolé de m'être emporté. Je ne suis pas un habitué des forums. L'impression d'avancer seul à découvert et que certains faisaient du sabotage par rapport à notre activité dont je retire une grande fierté. Veuillez m'excuser.
Pascal,
je viens d'annuler nos vacances. Je te quitte,
adieu,
le brave Monsieur
Monsieur Scale,
Pourquoi pensez-vous à deux niveaux de remboursement ?
je n'en vois qu'un. le remboursement du crédit à l'organisme prêteur.
l'assurance a pour but de protéger l'ACP lors d'un défaut de paiement de l'un des copros ( ou plusieurs ). Ceci afin de garantir le paiement des échéances.
La prime d'assurance est une prime unique qui en fonction de la décision de l'AG est soit prise en charge par l'ensemble des copros ( en fonction de leurs quotités) soit par les seuls copros qui recourent à l'emprunt. Ceux qui paient cash ne sont alors pas concernés!
Monsieur Panchito,
Mais vous avez parfaitement raison. Appel de fonds...etc.
Dans ce cas, l'ACP n'a pas besoin de recourir à un crédit!!!
Et donc l'assurance n'a pas lieu d'être.
J'aurais dû y penser plus tôt.... mer...alors, tout ce travail pour rien!
Ch
en conclusion Monsieur:
- sans assurance-crédit, nous ne trouvons pas le funding ( sources de financement).
Le produit CREDITUM que nous VENDONS ( je dirais plutôt: le principe... comprenne qui pourra) rassure à la fois l'ensemble des copros ET les banques.
Je vous remercie pour votre attention.
ch
pti bug sorry,
je disais que vis à vis de l'organisme prêteur, qui, je le rappelle n'a rien à voir avec le contrat d'ATRADIUS, en cas de manquements graves ( factures impayées, détournement de fonds...etc.) il est bien évident qu'il y aura recours auprès de l'ACP. Ceci n'empêchera pas le contrat ATRADIUS de sortir ses effets!
De là la haute importance de travailler avec des syndics "honorables".