bonjour
je ne sais pas si vous avez lue tous ce que j'ai écris ou bien c'est moi qui a mal exposé
l'accord que j'ai fais avec mon indivisaire comporté comme un espèce de partage .le but de ma question c'est de savoir si cet accord signé sur un simple papier à une valeur vis à vis d'un futur nouveau acquéreur (nouveau indivisaire ) à la place de l’Actuel.ou bien lui il va acheter la moitié de l'indivision sans tenir en compte mon accord avec l’ancien  ,vue que officiellement la maison n'est pas divisé,
à mon avis il ya pas toujours  une différence entre unifamiliale et le le droit de louer des appartement multiples il Ya des immeuble à appartement qui sont pas divisé,la division c'est délimiter les logement et les parties communes et avoir un titre pour chaque logement ,
quand vous dites qu'il faut des mois pour diviser c'est vrais mais dans ce cas il faut pas diviser il faut juste confirmer le nombre de logements CA prend maximum trois semaines ,vue qu'il ya toujours eu beaucoup de logement dans le temps dans cette maison (le faite que pour l'urbanisme la considéré comme unifamiliale c'est juste que leur base de données n'est pas à jour et c'est au propriétaire de prouver qu'avant 1996 (date ou la loi est rentré en vigueur) il avait des habitants multiples avec à l’appuie le nombre de compteurs d’électricité.dans mon cas il ya 5 compteurs.
vous dites que personne ne va me rembourser la part des travaux ,je vous rappel que de deux choses une :si  la loi reconnue l'accord alors c'est considéré comme copropriété forcé est dans ce cas les copropriétaires sont  obligé de supporter  les charges des travaux dans les communs .
et si la loi ne tient pas comptes de ce genre d'accord alors ce cas est considéré comme une copropriété ordinaire est la aussi chaque indivisaire est obligé de supporter tous les charges pas que dans les communs vue que dans ce cas tous est commun ul ya pleins d'article qui parle de ca si non ca sera un enrichissement sans cause pour mon indivisaire