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Clauses dans le bail

philippe
Pimonaute assidu
Inscription : 28-04-2004
Messages : 57

Clauses dans le bail

Dans le bail de résidence, le propriétaire peut-il y intégrer les clauses qu'il veut?
notamment:
- Pas d'animaux de grande taille (sans vouloir relancer la polémique ;-)
- Obligation pour le locataire de couper l'eau si absent plus d'une semaine.
- Pas d'accès à la toiture plate qui se trouve juste sous la fenêtre principale (facile à confondre avec une terrasse)
- Droit de passage pour le pptaire, une fois par an pour accéder à la toiture (Sous réserve de convenir ensemble des jour et heure)

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Grmf-4951
Pimonaute
Inscription : 09-04-2004
Messages : 1

Re : Clauses dans le bail

Tout cela me semble logique.

Animaux: vous connaissez mon avis...
Couper l'eau si absent plus d'une semaine: je le fais chez moi aussi! Cela supprime tout risque inconsidéré dans ma maison...
Une toiture plate est un élément à surveiller régulièrement, au moins une fois par an. Interdire l'accès à une toiture plate est tout à fait normal. Et si on n'y a accès que par chez vous...

Comme il vous prévient à l'avance, et y accède en bonne intelligence avec votre agenda, tout cela est sans soucis...

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Ben-0922
Pimonaute
Inscription : 18-03-2004
Messages : 1

Re : Clauses dans le bail

100 % d'acord avec grmf.
Un propriétaire qui inspecte son toit tous les ans est un propriétaire attentif à l'état de son bien et non un marchand de sommeil.

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