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titre de propriété

kaplan
Pimonaute intarissable
Inscription : 24-04-2004
Messages : 675

titre de propriété

Monsieur,

Pouvez vous me dire quels sont les renseignements figurant sur le titre de propriété ?

Bien à vous.

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 15 749
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Re : titre de propriété

kaplan a écrit :

Monsieur,

Pouvez vous me dire quels sont les renseignements figurant sur le titre de propriété ?

Bien à vous.

L'identité du propriétaire, la date de l'achat, l'historique trentenaire, les éventuelles servitudes et conditions spéciales, etc.
Et parfois.... le prix d'achat (c'est-à-dire que c'est toujours mentionné, mais il est légitime que cette partie soit occultée lors de la transmission d'une copie au nouvel acquéreur)


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
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Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

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