Vente et plus Values (encore et toujours!)

Lor · #1 18-06-2004 13:23:45

J'ai parcouru les nombreux messages du Forum, ainsi que la page d'explication concernant le sujet des plus values d'immeuble batis... mais comme un cas n'est pas l'autre..

J'ai acheté en 98 un appartement (2300000) que j'ai occupé jusqu'en Mars 2002, ensuite j'ai vendu cet appart en Janvier 2003 (3800000), j'ai remis en peinture, remplacé la cuissine, rénové la SdB, (moi-même, sans factures entrepreneur, juste facture matériaux, celui-ci à été déclaré en partie en rubrique 100 (pour 3 mois) et en rubrique 106 pour les 9 mois restant de l'année 2002.
Fin 2002, mon épouse et moi-même avont acheté une petite maison, et nous y avons aménager fin mars...

Donc après lecture de tout (ou presque) le contenu de votre site (qui est par ailleurs très instructif!!!) je ne doit pas m'attendre à quoi que soit??? Dois-je déclarer cette vente comme plus-value?? (?)

Merci d'avance pour tous commentaires

PIM · #2 18-06-2004 13:45:49

Lor a écrit :

J'ai parcouru les nombreux messages du Forum, ainsi que la page d'explication concernant le sujet des plus values d'immeuble batis... mais comme un cas n'est pas l'autre..
J'ai acheté en 98 un appartement (2300000) que j'ai occupé jusqu'en Mars 2002, ensuite j'ai vendu cet appart en Janvier 2003 (3800000), j'ai remis en peinture, remplacé la cuissine, rénové la SdB, (moi-même, sans factures entrepreneur, juste facture matériaux, celui-ci à été déclaré en partie en rubrique 100 (pour 3 mois) et en rubrique 106 pour les 9 mois restant de l'année 2002.
Fin 2002, mon épouse et moi-même avont acheté une petite maison, et nous y avons aménager fin mars...
Donc après lecture de tout (ou presque) le contenu de votre site (qui est par ailleurs très instructif!!!) je ne doit pas m'attendre à quoi que soit??? Dois-je déclarer cette vente comme plus-value??
Merci d'avance pour tous commentaires

Dates de références = d'acte authentique à acte authentique
1998 : date ?
janvier 2003 : cela fait donc quasi 5 ans.

Avez-vous faite le calcul pour voir s'il y a réellement une plus-value taxable ?

2.300.000 prix achat
575.000 forfait frais achat
+ amortissements (5 % soit 115.000 par an)
+ travaux

Pas le temps de faire le calcul précis, mais "à vue de nez" il doit pas y avoir une grosse plus taxable.

Quant à savoir, s'il y en a une, s'il y a lieu de la déclarer, il faudrait analyser la situation, car pendant plusieurs années, elle a constitué votre habitation personnelle (donc pas taxable), sauf pour la dernière année.

S'il y a un comptable/fiscaliste dans la salle, il est le bienvenu....

Lor · #3 18-06-2004 13:51:43

Achat en AOUT 1998

Cela fait après calcul une différence de 465000.
Les travaux ne sont pas à comptabiliser, car fait maison...

grmff · #4 18-06-2004 15:33:15

Donc imposition sur la plus value de 465000fb au taux de 16.5% (soit un supplément d'impôt 76.560 fb.)

Exonérations possibles:
1. habitation déclarée au code 100 de votre déclaration (celle que vous habitez personnellement) au premier janvier de l'année qui précède la vente. Cla ne semble pas être le cas.
2. vente d'immeubles appartenant à des mineurs ou incapables juridiques, ou suite à une expropriation. Cela ne semble pas être votre cas.

En clair, faut le déclarer et le payer. (ou ne pas le déclarer et risquer qu'ils tombent dessus... je ne saurais le conseiller car je ne sais pas ce que cela donnerait come résultat.) cry

Lor · #5 18-06-2004 15:37:09

Merci "Grmff"

J'ai vendu l'appart en Janvier 2003, et au 1 janvier de l'année qui précéde (soit 2002), j'y habitais, j'ai déménagé en Mars 2002....

Donc en principe pas d'imposition???

grmff · #6 18-06-2004 15:47:06

Pour une fois que j'apporte vrééément une économie directe en monnaie sonnante et trébuchante.

Si sur votre déclaration à l'IPP 2003 (à remettre avant fin juillet) vous avez déclaré cette habitation dans le code 100 parce que vous y habitiez au 1er janvier, pas de taxe sur la plus value.

En ce cas donc, pas de plus value. Source: guide pratique UNSP Finances impôts 2000 revenus 1999 (16.50€ chez tous les libraires, code 603.4...) . C'est un vieux, mais c'est celui que j'ai au bureau. Selon mon souvenir, c'est toujours bon.

Mais voila quelqu'un qui va passer un bon week-end...

Lor · #7 18-06-2004 15:58:05

tongue tongue tongue tongue

Un grand merci....

Bon Week-end

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