Vente partielle d'un bien: comment calculer la taxe sur plus-value?

Benoit · #1 28-10-2004 07:41:54

Ayant achet un bien immobilier en 2002 (maison + atelier), j'ai été approché par un candidat acheteur pour la partie atelier.

Je ne suis a priori pas vendeur mais sa proposition mérite réflexion. Cependant, pour pouvoir évaluer sereinement les opportunités, j'ai besoin de savoir s'il y a risque de taxe sur la plus-value. Or comment calculer cette taxe puisque le prix de vente sera d'office inférieur au prix d'achat de l'ensemble... mais que je reste propriétaire de la partie maison?

PIM · #2 28-10-2004 20:40:19

Benoit a écrit :

Ayant achet un bien immobilier en 2002 (maison + atelier), j'ai été approché par un candidat acheteur pour la partie atelier.
Je ne suis a priori pas vendeur mais sa proposition mérite réflexion. Cependant, pour pouvoir évaluer sereinement les opportunités, j'ai besoin de savoir s'il y a risque de taxe sur la plus-value. Or comment calculer cette taxe puisque le prix de vente sera d'office inférieur au prix d'achat de l'ensemble... mais que je reste propriétaire de la partie maison?

C'est une colle, cette question-là ! hmm
Un fiscaliste dans la salle ?

Domi1974 · #3 08-03-2005 10:29:23

Bonjour,

J'ai le même problème. Je possède plusieurs biens que je souhaite mettre en vente séparément alors que j'ai un prix d'achat pour le tout. Je pense que dans ces cas là, il faut faire appel à un expert géomètre qui déterminera la valeur exacte de chaque bien, ce qui permettra de déterminer sur quel montant on sera taxé.

immorp · #4 08-03-2005 23:01:10

Benoit a écrit :

Ayant achet un bien immobilier en 2002 (maison + atelier), j'ai été approché par un candidat acheteur pour la partie atelier.
Je ne suis a priori pas vendeur mais sa proposition mérite réflexion. Cependant, pour pouvoir évaluer sereinement les opportunités, j'ai besoin de savoir s'il y a risque de taxe sur la plus-value. Or comment calculer cette taxe puisque le prix de vente sera d'office inférieur au prix d'achat de l'ensemble... mais que je reste propriétaire de la partie maison?

Je sais que si les biens font parties d’une copropriété, le calcul se fait suivant les quotités. Dans votre cas, pourquoi ne pas interroger directement le fisc ?

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