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Il est un peu tard pour se poser la question, je sais...
J'ai vendu un terrain en 2003 et devais donc déclarer la plus-value en 2004. Seulement voilà, en lisant la déclaration de A à Z, je n'ai pas vu la case des années précédentes pour déclarer la plus-value sur les biens bâtis ou non-bâtis. Et j'ai donc oublié de la déclarer.
Et j'y ai repensé cette semaine...
Alors quid, cette taxe a-t-elle disparu ou est-elle à déclarer ailleurs (où?) dans la déclaration?
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Il est un peu tard pour se poser la question, je sais...
J'ai vendu un terrain en 2003 et devais donc déclarer la plus-value en 2004. Seulement voilà, en lisant la déclaration de A à Z, je n'ai pas vu la case des années précédentes pour déclarer la plus-value sur les biens bâtis ou non-bâtis. Et j'ai donc oublié de la déclarer.
Et j'y ai repensé cette semaine...
Alors quid, cette taxe a-t-elle disparu ou est-elle à déclarer ailleurs (où?) dans la déclaration?
Des taxes qui disparaissent, c'est assez rare...
Déclaration à faire dans partie 2 (que l'on ne reçoit pas d'office...) de l'IPP.
Cadre XII "revenus divers", rubrique B, cases 205 ou 206 (si terrain non bâti, et selon que la taux de la plus-value est à 33 ou 16,5 %)
Je suppose que vous avez dépassé la date de dépôt.
Prenez d'urgence contact avec votre Receveur pour lui expliquer la situation et demandez-lui comment rédiger une déclaration rectificative.
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Je connais tant de contribuables qui ommettent systématiquement de déclarer le revenu cadastral depuis plus de 20 ans...
Que risque-t-on si on "oublie" cette déclaration?
Qui s'est déjà fait prendre à cet oubli et qui pourrait nous expliquer une jolie histoire?
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