Taux révisable

ele · #1 03-12-2004 11:36:10

Bonjour,

Nous avons souscrit un prêt hypothécaire avec taux révisable chaque année. Nous arrivons à la date anniversaire du prêt, où pourrais-je vérifier si mon taux va augmenter ou diminuer (on peut toujours rêver non?)

merci mille fois wink

giannigianni · #2 04-12-2004 06:35:09

ele a écrit :

Bonjour,
Nous avons souscrit un prêt hypothécaire avec taux révisable chaque année. Nous arrivons à la date anniversaire du prêt, où pourrais-je vérifier si mon taux va augmenter ou diminuer (on peut toujours rêver non?)
merci mille fois

L'organisme financier est contracteulment tenu à vous communiquer par lettre le nouvau taux applicable.
Pour l'adaptation des taux d'intérêt, les institutions financières sont liées aux indices de référence (normallement A = bon du tresor 12 moi, mais il faut voir le contrat) qui paraissent chaque mois au Moniteur belge. Le nouveau taux d'intérêt sera calculé comme suit :

nouveau taux d'intérêt = taux d'intérêt initial + (nouvel indice - indice initial)

Sur la base de l'evolution des taux à courte terme (1 an), mais sans avoir lu votre contrat, vous pourriez avoir une petite variation voir diminution de quelques centieme/dixieme de %. Mais il fau savoir le mois exacte d'entrée en viguer du tarif auquel vous avez souscrit le pret hypotecaire car entre aout et decembre de l'année passé il y a eu quelque petit fluctuation du taux de bons du tresor.

grmff · #3 05-12-2004 14:31:41

Voilà une excellente question!

La première chose à faire est de consulter votre acte de prêt. Celui-ci mentionnera les conditions d'adaptation du taux.

J'ai pris un de mes actes, pour l'exercice. L'indice E des Oblogations linéaires était de 4.952 (selon l'acte de prêt. Vérifier si c'est le même pour vous, bien sûr)

Pour connaître l'indice actuel, j'ai trouvé ce site:
Commission Bancaire, Financiaire et des Assurances Une simple règle de trois vous donne votre nouveau taux.

Il faut ensuite vérifier votre solde restant dû à la date de changement de taux (voir votre acte) et utiliser l'outil de pim.be pour connaître votre nouvelle mensualité (renseigner le solde restant dû, et le nombre d'années restant à courir)

Que donne votre calcul? Revenez nous le dire, la joie a cette particularité d'augmenter quand on la partage...

giannigianni · #4 05-12-2004 15:20:36

Grmff a écrit :

Voilà une excellente question!
La première chose à faire est de consulter votre acte de prêt. Celui-ci mentionnera les conditions d'adaptation du taux.
J'ai pris un de mes actes, pour l'exercice. L'indice E des Oblogations linéaires était de 4.952 (selon l'acte de prêt. Vérifier si c'est le même pour vous, bien sûr)
Pour connaître l'indice actuel, j'ai trouvé ce site:
Commission Bancaire, Financiaire et des Assurances Une simple règle de trois vous donne votre nouveau taux.
Il faut ensuite vérifier votre solde restant dû à la date de changement de taux (voir votre acte) et utiliser l'outil de pim.be pour connaître votre nouvelle mensualité (renseigner le solde restant dû, et le nombre d'années restant à courir)
Que donne votre calcul? Revenez nous le dire, la joie a cette particularité d'augmenter quand on la partage...

L'indice de reference E est normallment utilisé pour le revision quinquennale 5-5-5. L'organisme financier est tenu à vous donner le nouveau pla d'amortissement.
"§ 4. Lorsqu'il y a variation du taux d'intérêt, la
modification doit être communiquée à l'emprunteur
au plus tard à la date de prise de cours des intérêts au
nouveau taux d'intérêt. Elle doit être, le cas échéant,
accompagnée, sans frais, d'un nouveau tableau
d'amortissement reprenant les données visées à
l'article 21, § 1er, pour la durée restant à courir."

grmff · #5 05-12-2004 17:05:55

Ce que Giannigianni vous dit est effectivement correct. Mais vous vouliez le contrôler par vous-même, ou le savoir à l'avance...

Dans mon cas, il s'agissait d'un prêt 10+5+5 basé sur l'indice E.

Après vérification, certains organisme utilisent la règle de 3 (nouveau taux= ancien taux x nouvel indice / ancien indice) et certains une addition simple (nouveau taux = ancien taux + (ancien indice - nouvel indice)

Dans le cas d'un 1+1+1 (plus récent) c'est ce calcul qui est appliqué, avec comme indice de référence "la moyenne arithmétique des taux de rendement théorique des titres de la dette de l'état à un an" que je présume être l'indice A

ele · #6 07-12-2004 09:09:27

Grmff a écrit :

Ce que Giannigianni vous dit est effectivement correct. Mais vous vouliez le contrôler par vous-même, ou le savoir à l'avance...
Dans mon cas, il s'agissait d'un prêt 10+5+5 basé sur l'indice E.
Après vérification, certains organisme utilisent la règle de 3 (nouveau taux= ancien taux x nouvel indice / ancien indice) et certains une addition simple (nouveau taux = ancien taux + (ancien indice - nouvel indice)
Dans le cas d'un 1+1+1 (plus récent) c'est ce calcul qui est appliqué, avec comme indice de référence "la moyenne arithmétique des taux de rendement théorique des titres de la dette de l'état à un an" que je présume être l'indice A

Merci à tous pour ces infos! Je vais vérifier avec les éléments que vous m'avez donner. En effet, je souhaitais le savoir à l'avance mais je suppose que l'institution financière nous enverra également une rectification avec la nouvelle mensualité.

merci

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