achat maison , et notaire qui ne m'aime pas= besoin de reponse

vdl_x · #1 16-01-2005 20:25:47

Attention c'est assez long, désolé

Bonsoir, voici mon histoire;(et quelques questions)

Premiere tentative
Tout commence lorsque je cherche une maison a acheter, j'en trouve une, me rend chez le notaire qui s'occupe de la vente, la , il me dit que la maison est déja vendue (?) , je retourne sur place au cas ou, et trouve le numéro du propriétaire, je lui téléphone et lui demande si la maison est vendue, il me dit que non (?)
Je me rend chez lui, et lui meme est surpris de ne pas etre au courant de la fin de la vente.

Il contacte son notaire pour demander des comptes, et le notaire lui dis que la maison est toujours en vente...je fais mon offre et je suis refusé par ce notaire car je ne posede pas les frais de notaire...

Pour cette fois la je laisse tomber...

Deuxieme tentative ( actuellement )

Je trouve une seconde maison, dont des terrains font parties.

Toujours avec ce meme notaire, qui prend ma demande en compte ( cette fois ci, ouf), fait un passage éclaire pour l'estimation du bien.

Un mois plus tard signature de la promesse de vente (maison+terrains), et rendez vous donné dans +- 3 mois , l'ont me promet yikes

Apres 3 mois d'attente toujours rien, je décide de joindre mon notaire pour voir ou en est la situation, et la j'apprend que les terrains sont sous le coup d'une promesse de vente datant de 2001 , effectué par le notaire de la venderesse, mais pour en rajouter, l'acheteur est décédé entre la promesse de vente et l'acte ( qui ne fut pas fait du coup ).

Un mois plus tard, pas de nouvelles, mon notaire demande des comptes a son confrere, mais ne recoit que des promesses, qui n'aboutissent pas.

Je décide d'accepter la vente sans les terrains pour débloquer la situation, mais cela fait deux mois de sa

J'apprend par la venderesse que les héritiers de l'acheteur, sont interressé par l'achat des terrains, le notaire leur a demandé une provision pour l'achat , mais ils ne paye rien.

Je décide de prendre rendez-vous avec mon notaire pour demander des comptes, il téléphone a l'autre notaire pour voir ou en est la situation, et en fait , celui ci attend depuis 2 mois , que ces soit disant acheteur paie la provision mad

Mon notaire demande a son confrere de mettre en demeure de 2 semaines, pour payer ou non , cette provision...

Je ne suis plus tres satisfait de ces notaires, j'ai des questions qui reste sans réponses, j'espere que quelqu'un ici pourra me repondre, car j'ai telephoné partout et je n'ai aucune réponse vraiment clair.

Questions

-Comme c'est le meme notaire qui a fait l'acte pour la vente des terrains en 2001, est ce qu'il ne serait pas en faute de m'avoir fait une promesse de vente avec les terrains ?

-Promesse de vente des terrains en 2001, nous somme en 2005 , est il encore valable?

-Qu'elles sont mes droits si les héritiers de l'ancien acheteur, veullent acheter les terrains ( parce que maintenant, je ne veux plus leur laisser, je pense que je suis en train de me faire rouler , par tout ce petit monde) ?

-La venderesse peut elle arreter la vente des terrains ( celle ci n'etait pas au courant du compromis de vente des terrains de 2001 , car son mari est décédé aussi et lui a caché cette vente )?

-A qui puis je me plaindre ?

-Pourquoi moi? ( la je rigole, mais pas trop )

-Si je tape sur ce notaire n je risque gros ? ( je rigole aussi, mais ca va pas tarder mad )

Je suis vraiment désolé de vous imposer sa , mais j'ai frappé a toutes les portes, apres 6 mois d'attente, je commence a perdre patience.

Je pense que ce fameux notaire doit avoir un grave probleme avec moi, je ne lui ai jamais rien fait mais, chaque vente qui doit ce passer avec lui , est un desastre totale.

Merci d'avance

grmff · #2 16-01-2005 21:59:59

Voici quelques réflexions, pour vous encouragez dans cette drôle d'affaire.

Tout d'abord, si le notaire a fait une double vente, il n'est pas droit dans ses bottes. Il y a clairement faute professionnelle.

Ensuite, tant que l'acte n'est pas enregistré, le compromis n'est pas opposable aux tiers. Dès lors, le premier qui a signé un acte et l'a fait enregistré est le propriétaire, quel que sit l'ordre dans lequel les compromis ont été signés. C'est donc celui qui a la plus grande force de persuasion face au notaire qui va emporter la mise...

Si la vente ne peut pas se faire, et si le compromis a été bien rédigé ce dont je ne doute pas dans le chef d'un notaire, pour se dédire de la vente le vendeur doit généralement non seulement rendre l'acompte, mais en plus reverser une somme équivalente à l'acompte. C'est bon pour vos finances ====> relisez votre compromis et les clauses de dédit.

Ceci dit, en cherchant des poux dans la tête du notaire, on peut se dire que des histoires de gros sous se trament là derrière. En effet, lors de la signature d'un compromis devant notaire, une assurance vie couvre l'acquéreur. Si l'acquéreur décède entre compromis et acte, une assurance paie le prix pour les héritiers de l'acquéreur.

Attention que si vous exigez la vente, le fisc est en droit d'exiger son dû! Soit les droits d'enregistrement. Avez-vous les reins financièrement assez solides?

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En réponse à vos questions:
Questions

-Comme c'est le meme notaire qui a fait l'acte pour la vente des terrains en 2001, est ce qu'il ne serait pas en faute de m'avoir fait une promesse de vente avec les terrains ?
----------> clairement oui!

-Promesse de vente des terrains en 2001, nous somme en 2005 , est il encore valable?
-----------> clairement oui!

-Qu'elles sont mes droits si les héritiers de l'ancien acheteur, veullent acheter les terrains ( parce que maintenant, je ne veux plus leur laisser, je pense que je suis en train de me faire rouler , par tout ce petit monde) ?
----------------> le premier qui fait enregistrer la vente est le propriétaire

-La venderesse peut elle arreter la vente des terrains ( celle ci n'etait pas au courant du compromis de vente des terrains de 2001 , car son mari est décédé aussi et lui a caché cette vente )?
---------------------------> beaucoup de décès dans cette affaire. Vous êtes sûr que c'est une affaire très saine? (non, là, je rigole...) Avez vous eu copie de l'autre compromis de vente? Fut-il passé devant notaire?

-A qui puis je me plaindre ?
---------> à l'ordre des notaires, au juge (pour exiger la vente) Qu'en pense votre notaire?

-Pourquoi moi? ( la je rigole, mais pas trop )
---------------> j'ai pas vu votre tête... c'est une tête à claque? heu... plus sereinement, peut-être que les menances de la partie acquéreuse ont été plus importante que les vôtres... et peut-être qu'ils ont plus à gagner de cette vente: l'assurance vie!

-Si je tape sur ce notaire n je risque gros ? ( je rigole aussi, mais ca va pas tarder )
=====> Tout violence physique est à proscrire: inutile, dangereuse (le notaire a peut être des amis costauds...) et interdite. En plus, cela risque de ne rien résoudre. Par contre, le notaire a gros a perdre (si les deux comrpomis se sont effectivement passés devant lui, toujours par hypothèse de base): sa réputation, son image, et son assurance responsabilité!!!

Tenez nous au courant... j'adore les histoires longuées et douloureuses qui se terminent bien...

immorp · #3 16-01-2005 23:55:24

Si je ne me trompe pas, dans une vente immobilière, c’est la date de transcription, c’est-à-dire la reproduction dans les registres de la conservation des hypothèques de l’acte de vente qui la rend opposable au tiers.
L’enregistrement donne uniquement date certaine au compromis. Si le premier compromis était signé par le notaire, il a date certaine sans qu’il soit besoin d’être enregistré…
Un article intéressant sur ce sujet :
http://www.droitbelge.be/news_detail.asp?id=178

vdl_x · #4 17-01-2005 15:59:01

Je vous tiendrais au courant, merci pour vos conseils lol

vdl_x · #5 26-01-2005 19:25:34

retour d'infos mad

Histoire bizarre, mais qui continue tout de meme, j'ai suivi avec minutie les reponses que j'ai reçu...

Il y a une semaine je demande des comptes a mon notaire... il telephone a sa collegue, en lui demandant la mise en demeure des héritiers, je le quitte en remerciant ... de la il me dit de telephoner debut fevrier pour savoir la reponse des heritiers...

Certainnement par retour de conscience je decide de telephoner ce lundi, pour savoir si la mise en demeure a bien été faite, on me repond que l'on ne sait pas (?)

je demande alors qu'on redemande la confirmation , et la réponse ne se fit pas attendre, la gestionnaire du dossier n'a pas le temps et la notaire est en rendez vous ( au passage sa propre cliente ne sait pas joindre son propre notaire qui ne la tient absolument pas au courant du suivi )

bon, je passe et décide d'écrire une petite lettre de "motivation" (lol) a la chambre des notaire de charleroi et je telephone aussi a l'ordre des notaires, qui me confirme qu'il y à "anguille sous roche".

J'attend avec impatience la déscision de la chambre de charleroi...

Entre temps (aujourd'hui) je me suis dit que j'allais telephoner a mon notaire pour les nouvelles, s'il y en a, réponse , le notaire me dit : "J'ai eu des nouvelles hier pour votre dossier, il se trouve que les terrains viennent d'etre vendu"
yikes

Je telephone a la propriétaire pour lui demander, elle me dit qu'elle n'est au courant de rien.... (?) je ne met pas sa parole en doute ( c'est une amie, donc ) , pour ma part si la vente est faite , la propriétaire doit avoir signé un acte , ce qui n'est pas le cas...

Je vais appeler mon avocat, et lui donner du boulot ( re - lol )

Je me décide a re-téléphoner a mon notaire, qui l'a a l'air un peu ignorant de la maniere dont les achat de maison se font yikes

Je cherche pas a lui expliquer plus , parce que sa me fatigue de répéter les meme choses..

Coup de theatre ce soir, je recoit un coup de telephone de la proprietaire, qui me dit avoir telephoné aux acheteurs des terrains, ceux ci lui ont repondu ne pas etre interressé par les terrains et me laisser la vente yikes

je me rend chez eux pour confirmation , et il me confirme la chose, ILS NE VEULLENT PAS DES TERRAINS !!!!! (?) (?)

C'est quoi ce Bordel ????????

PS: si quelqu un est interressé pour écrire mon histoire je ne prend presque pas de droit d'auteur mad

grmff · #6 26-01-2005 22:14:21

Tout est bien qui finit bien? Tant mieux....

Néanmoins, pour moi, cela vaut (après signature des actes) un dossier à la chambre des notaires.... sinon, un autre vous-même prendra encore quelques cheveux gris pour rien...

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