Dois-je me debarasser de mon chien

OUPS    OUPS    OUPS
j'en ai trouvé un autre
contrats de bail locatif, droits de l'homme et des animaux
le propirétarie d'une habitation ne peut pas interdire au locataire de détenir un animal domestique, pourtantil est fréquent que l'animal serve de prétexte pour se débarrasser d'un locataire, essayer don de trouver une maison ou une APPARTEMENT ou les animaux sont les bienvenus, il arrive souvent que le locataire effectif ou potentiel finisse généralement par céder, pire encore il ou elle se sépare de son animal domestique

les locataires ont aussi des droits
quel que soit le motif invoqué ne vous laissez pas faire si votre propriétaire dit que vous devez vous débarrasser de votre animal

vérifiez si votre animal de compagnie cause effectivement des nuisances
votre propriétaire peut prétendre à ce que votre animal s'en aille en raison des nuisances causées au colocatarie ou riverains parles en a vos voisins
demandez leur éventuellement de signer un document dans lequel ils stipulent qu'ils ne patissent pas de la présence de votre animal

discutez avec votre propriétaire
remettez a votre proprétaire les déclaration des voisins et référes vous au jugement remis par le juge de paix de grâce hollogne, cejugement a été confirmé en appel sans  restriction et il fait jurisprudence dans tous le pays de quoi s'agit'il?
Madame H avait un chat persan alors que le réglement intérieur de son immeuble interdisait les animaux domestiques, le gestionnaire de l'immeuble l'a mise en demeure de quitter l'immeuble, ce qu'ellle a catégoriquement refusé
les magistrats en se référant a lart 8.1 du traite de protection des droits de l'homme et des libertes fondamentales (04.11.1950)
cet article stipule que "toute personne a droit au respect de sa vie privée et familliale, de son domicile et de sa corrrespondance" interdire la détention d'animaux domistiques est donc en contradicition avec cet article

la conclusion était la suivante "vu la finalité du règlement intérieur, soit de créer des relations harmonieurses et équitables entre les habitants d'un immeuble destiné a un usage collectif et divise en parties pour un usage exclusif et privé, et pour d'auqtres, pour un usage collectif un réglement intérieur nepeut intervenir que de manière légale dans le domaine privé de l'intimité des habitants, dans la mesure ou cette intimité peut causer un dommage a l'ensemble de la communaute ou peut limiter sensiblement des droits concurrents
autrement dit :  tand que l'animal en question n'est pas source de nuisances pour autrui, le locataire a le droit de conserver son animal, même si le contrat de bail ou le règlement intérieur l'interdit expressément
employez les grand moyens
si la discussion avec le propriétarie n'aboutiti pas, consultez un avocat ou une boutique de droit (http://www.quidesocial
.be/_lesassociations/search.pht,c=12)et demandez un conseil juridique
tous les avocats ne conaissent pas le jugement précité du 21 octobre 1986, tribunal de première instance de liège publié dans "la jurisprudence de liège, mons et bruxelles de 1987" p 578 et suivante ) informez les

Après plus de 2 ans, j'espère qu'elle a trouvé une réponse avant 

à part promener votre chien 5 fois par jour, dont au moins deux fois une heure et demie ( je vous cite) et chercher de quoi emmerder inutilement le monde sur le net....vous avez une occupation utile dans la vie ?

suivre des cours d'ortho et de conjugaison ce serait un bon début non ?

C'est vrai qu'il est plus compliqué de trouver un logement avec des animaux mais pas impossible non plus. J'ai deux chats et lorsque j'étais à la recherche d'un appartement, j'éliminais d'office les annonces où il était précisé que les animaux n'étaient pas acceptés. Lorsque ce n'était pas précisé et bien je demandais au préalable. Pour mon appartement actuel, le propriétaire nous a fait lire le bail avant que nous le signions. Il était écrit: "pas d'animaux sans l'accord préalable et écrit du bailleur". Nous lui avons donc dit avant de signer que nous avions deux chats. Il a rajouté "deux chats sont acceptés" au contrat de bail comme ça pas de problème. Peut-être devriez-vous procéder de la sorte afin d'éviter tous vos tracas.

Entre parenthèses ... il faut un certificat d'environnement à partir d'un certain nombre d'animaux domestiques.  Je crois +4, mais je ne suis pas certain.

Il se délivre sur déclaration, mais la commune peut s'opposer si le fait déclaré est contraire par exemple au règlement de police. La déclaration est obligatoire, dans les cas prévus.

Et tout cas c'est avec ce système que dans notre ACP on a mis une locatiare avec +20 chats dans un petit appartement dehors. Elle avait oublié de les déclarer à la commune.

et les chats vivent seuls dans l'appart alors....

Correct à +100%. Sa liberté est limité par la liberté des autres. Les lois instaurent des règles pour limiter les abus possibles. Mais ils partent du principe constructif que tout le monde agit comme un bon père de famille et respecte la liberté des autres.

Mais assez souvent on confond sa liberté avec son porte-monnaie (= l'argent liquide). Et on oublie de regarder plus loin et de déterminer les conséquences à long terme des ses décisions sur la valeur du capital propre.

Si on réagissait pas sur le coup d'une façon émotionnelle, mais si on agissait d'une manière plus réfléchie, a tête reposé, alors il y aurait moins de problèmes.

Mais donc aussi moins de travail pour les juges, les avocats et ... les agents immobiliers.

Un tuyau: mettez vous dans la peau de "votre adversaire" avant de dévider quelque chose. Faites en un partenaire pour atteindre un bût commun.

Mes voeux pour 2008 sont donc que je souhaite à toutes et tous une bonne santé, que des évènements heureux dans votre famille, au travail plein de succès et ... surtout dans tout un respect intégral et inconditionnel pour la liberté des autres citoyens. Ce qui est la clé de tout.

Je me permet de repondre car j'ai été dans le cas.
J'ai pris une colocation avec deux autres personnes et je n'avis pas précisé que j'avais un chien. Lorsque l'on a signé le bail il nous a fait marquer a la main que les animaux été interdit ainsi que de fumer dans l'appart

   Quelques temps aprés il me croise avec ma chienne et je lui dit que c'est celle de mon copain...Il me notifie qu'il aimerait ne plus voir ce chien et egalement mon copain qui n'a pas signé la bail?????

je lui ai alors annoncé que la chienne etait a moi et il m'a donné le choix: partir sans ma caution ou me separer de ma chienne.
Etant etudiant et ne pouvant sacrifier 800 euros de caution j'ai du me resoudre a confier ma chienne....
Mais j'ai remuer ciel et terre pour savoir si j'avais le droit ou non de posseder un chien.
le fait est qu'un chien n'est pas uen plante verte, comme un enfant on ne peut s'en debarasser a souhait. Apparement il y a bien une legislation la dessus et un proprietaire ne peut interdire les animaux dans son appart sur le bail au risque d'annuler ce meme bail.
J'ai donc pris mon courage a deux mains, je lui ai tel et lui ai dit qu'il ne pouait m'interdire de prendre un chien... Apparement il le savait et a accepté que je le reprenne.
Tout ca pour dire qu'il faut arreter de trembler devant les proprios qui font tout et n'importe quoi.

Maintenant dire directement aux proprios que tu as un chien s'est t'assurée de ne pas avoir l'appart.

je ne rentrerai pas dans la polemique tel chien pour tel appart et tel personne.
je dirai simplement qu'un chien seul dans 1000 hectares non stimulé parce qu'il a soit disant du terrain et bien plus malheureux qu'un toutou sortie X fois dans la journée pour des ballades prometteuses.
j'ai un jack je sais donc de quoi je parle.. Au meme titre que les gosses, ca pue, sa fait pipi et popo sur le parquet, sa dessine sur les murs, sa hurle la nuit, sa court c'ets bruyant....Mais on ne s'en separe pas

Mais j'avoue que le respect des autres est prioritaires, je ramasse toujorus les dejections de mon chien et je suis la premiere a me plaindre d'un chien qui aboit ou a tendre un sac pour ramasser dans la rue. Mon chien est bien eduqué pour ne pas me deranger et ne pas deranger les autres

C'est ce que j'ai fait!!