vente compliquée

baf · #1 13-09-2005 11:38:14

Bonjour,
Ma vente se complique de jour en jour, apres une premiere date de signature anulée par le notaire sans meme me prevenir, on me demande mon acte de proprieté que je n'ai jamais recu.
J'ai donc appellé le premier notaire qui me dit que l'acte a été envoyé le 22 aout (plus d'un an apres la vente !?), le probleme est que je n'ai rien recu.
La vente doit etre signée le 23 et apparemment c'est impossible sans cet acte.

Le notaire me dit de me tourner vers la poste, qu'ils ont un double du courrier d'accompagnement comme preuve qu'ils ont envoyés l'acte, que la personne qui s'occupe de ca est en vacances et qu'il est impossible d'avoir un double avant trois semaines!
L'acte (et le cheque) ont été envoyés en courrier normal, je ne vois pas ce que la poste pourra faire pour moi.

Help, parceque je craque!
Ah oui, on m'a quasiment reproché d'appellé pendant que la personne etait en vacances!

Merci

PIM · #2 13-09-2005 11:53:10

baf a écrit :

Bonjour,
Ma vente se complique de jour en jour, apres une premiere date de signature anulée par le notaire sans meme me prevenir, on me demande mon acte de proprieté que je n'ai jamais recu.
J'ai donc appellé le premier notaire qui me dit que l'acte a été envoyé le 22 aout (plus d'un an apres la vente !?), le probleme est que je n'ai rien recu.
La vente doit etre signée le 23 et apparemment c'est impossible sans cet acte.
Le notaire me dit de me tourner vers la poste, qu'ils ont un double du courrier d'accompagnement comme preuve qu'ils ont envoyés l'acte, que la personne qui s'occupe de ca est en vacances et qu'il est impossible d'avoir un double avant trois semaines!
L'acte (et le cheque) ont été envoyés en courrier normal, je ne vois pas ce que la poste pourra faire pour moi.
Help, parceque je craque!
Ah oui, on m'a quasiment reproché d'appellé pendant que la personne etait en vacances!
Merci

Pas très clair votre exposé....

Si je comprends bien, vous revendez un bien que vous avez acheté récemment. Et le notaire de votre acquéreur a besoin de votre titre de propriété...

Le notaire qui est intervenu pour votre propre achat n'est apparemment plus désigné comme devenant intervenir pour votre part lors de cette revente, ce qui explique sans doute son enthousiasme pour vous aider ....

Un courrier qui s'égare, cela s'est déjà vu.

Mais, ce qui vous a été envoyé, c'est une "expédition" (= une copie conforme) de votre titre de propriété : pas l'original qui reste chez le notaire "détenteur des minutes".

Pour vous sortir de ce problème, il suffit de demander aux notaires chargés de la revente de prendre contact (comme cela se fait fréquemment) avec le notaire concerné (celui qui n'est pas très pressé) pour qu'il leur adresse par fax le titre en question...
Vous pouvez expliquer au notaire actuel le problème survenu.

ED

ps: chèque ? quel chèque ?. Je suppose que c'est le solde de votre décompte entre la provision versée lors de l'achat et les réels droits et frais dus. Le cas échéant, demandez à la personne concernée chez ce notaire de vérifier si ce chèque a été encaissé. S'il ne l'a pas été, qu'il fasse par exemple opposition à ce chèque et qu'il vous en envoie un nouveau...

ps2: délai d'un an(après signature de l'acte) pour recevoir votre titre de propriété: délai assez normal. Ne résulte pas d'un retard chez votre notaire, mais souvent de la lenteur du service des hypothèques (transcription)

baf · #3 13-09-2005 12:05:31

Merci pour votre reponse, et desolé, je ne suis surement pas tres clair, mais c'est compliqué lorsqu'on n'est pas au fait des lois, de plus les notaires jouent beaucoup de leurs "statut" pour impressionner et mettre la pression.
Pour reprendre votre reponse:

Ils me disent qu'ils ne pourront pas me faire une copie avant trois semaines car la personne est en congés.
Que la copie sera payante
Qu'il ne referont pas le cheque.

Merci encore

PIM · #4 13-09-2005 12:08:04

baf a écrit :

Merci pour votre reponse, et desolé, je ne suis surement pas tres clair, mais c'est compliqué lorsqu'on n'est pas au fait des lois, de plus les notaires jouent beaucoup de leurs "statut" pour impressionner et mettre la pression.
Pour reprendre votre reponse:
Ils me disent qu'ils ne pourront pas me faire une copie avant trois semaines car la personne est en congés.
Que la copie sera payante
Qu'il ne referont pas le cheque.
Merci encore

Dans votre revente, y a-t-il un notaire qui intervient pour vous ? Ou est-ce le même notaire que celui de l'acquéreur ?

baf · #5 13-09-2005 12:15:20

Lorsque j'ai acheté c'etait le notaire du vendeur, je n'y voyais pas d'inconvénient.
Lorsque j'ai revendu, l'agence m'a conseillé leur notaire parceque: bla bla bla plus pratique, bla bla on s'occupe de tout, ca change rien pour vous etc.
Je me demande si j'ai bien fait finalement

PIM · #6 13-09-2005 12:27:51

baf a écrit :

Lorsque j'ai acheté c'etait le notaire du vendeur, je n'y voyais pas d'inconvénient.
Lorsque j'ai revendu, l'agence m'a conseillé leur notaire parceque: bla bla bla plus pratique, bla bla on s'occupe de tout, ca change rien pour vous etc.
Je me demande si j'ai bien fait finalement

Exposez le problème à ce notaire "de l'agence", qui intervient donc apparemment pour les 2 parties (vous-vendeur et l'acheteur). Il devrait pouvoir intervenir auprès de son confrère (le notaire précédent) pour vous sortir de ce mauvais pas momentané.

grmff · #7 13-09-2005 15:28:33

Moralité: toujours prendre son propre notaire...

Il vous viendrait à l'idée de prendre le même avocat que celui que vous attaquez? Non? Même chose pour le notaire...

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