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Horaires d'utilisation des engins de jardinage bruyants

giannigianni
Pimonaute intarissable
Inscription : 15-08-2004
Messages : 546

Horaires d'utilisation des engins de jardinage bruyants

Y-a-t-il une loi ou reglement (de police, communale) qui impose des horaires d'utilisation des engins de jardinage bruyants ou meme aspirateurs par l'occupant d'une maison ou appartement?
Tout le monde dit que normallment le dimanche on ne peut pas tondre le gazon ou passer l'aspirateur mais personne a reussi à me montrer l'interdiction ecrite...Je sais qu'elle existe pour les travaux et les ouvriers mais j'ai rien trouvé pour le particulier chez soi...

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luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 228
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Re : Horaires d'utilisation des engins de jardinage bruyants

giannigianni a écrit :

Y-a-t-il une loi ou reglement (de police, communale) qui impose des horaires d'utilisation des engins de jardinage bruyants ou meme aspirateurs par l'occupant d'une maison ou appartement?
Tout le monde dit que normallment le dimanche on ne peut pas tondre le gazon ou passer l'aspirateur mais personne a reussi à me montrer l'interdiction ecrite...Je sais qu'elle existe pour les travaux et les ouvriers mais j'ai rien trouvé pour le particulier chez soi...

Assez souvent le réglement de police de votre commune en parle, directement ou indirectement.

A titre d'exemple:  un règlement récent d'Ixelles.


Cordialement,

Luc

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giannigianni
Pimonaute intarissable
Inscription : 15-08-2004
Messages : 546

Re : Horaires d'utilisation des engins de jardinage bruyants

Luc a écrit :

giannigianni a écrit :Y-a-t-il une loi ou reglement (de police, communale) qui impose des horaires d'utilisation des engins de jardinage bruyants ou meme aspirateurs par l'occupant d'une maison ou appartement?
Tout le monde dit que normallment le dimanche on ne peut pas tondre le gazon ou passer l'aspirateur mais personne a reussi à me montrer l'interdiction ecrite...Je sais qu'elle existe pour les travaux et les ouvriers mais j'ai rien trouvé pour le particulier chez soi...

Assez souvent le réglement de police de votre commune en parle, directement ou indirectement.

A titre d'exemple:  un règlement récent d'Ixelles.

Justement acun rglement communal fait reference au cas en espece par contre tous voisins sont toujours pret à vous dire "normallment on ne peux pas". Je sais que'n France il existe dans plusieurs communes de facon detaillée.

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