recherche plan d'origine (mesures) appartement

alpacino · #1 05-02-2006 16:57:17

Bonjour,

Je souhaiterais trouver les plans d'origine (dessin avec mesures de l'appart) d'un appartement dont l'immeuble a été construite en 1956.
Quelqu'un saurais comment faire? quelles démarches à suivre.
Au cadastre peut-être?
Merci et bonne journée à tous.

giannigianni · #2 05-02-2006 22:00:45

alpacino a écrit :

Bonjour,
Je souhaiterais trouver les plans d'origine (dessin avec mesures de l'appart) d'un appartement dont l'immeuble a été construite en 1956.
Quelqu'un saurais comment faire? quelles démarches à suivre.
Au cadastre peut-être?
Merci et bonne journée à tous.

A l'urbanisme de votre commune.

PIM · #3 06-02-2006 09:19:44

- soit aux services urbanistiques de la commune concernée
- soit chez le notaire détenteur des minutes de l'acte de base

alpacino · #4 06-02-2006 14:30:11

merci pour les réponses,
bien à vous

Francis · #5 06-02-2006 21:33:20

En principe les services de l'urbanisme communal conservent les plans de d'octroi de permis de construire. Ces plans, lorsqu'ils sont anciens sont parfois conservés aux archives communales et dificille à retrouver.

Attention, les plans de construction ne sont pas toujours respectés et même rarement. On déplace un mur, on rajoute un fenêtre etc... Donc prudence si vous utilisez les dimensions du plan, toujours les contrôler.

alpacino · #6 07-02-2006 22:20:30

merci pour vos réponses. maintenant j'ai plusieurs pistes.
Bonne soirée à tous

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