que faire quand il n'y a pas de syndic ?

Il y a effectivement sûrement un acte de base. S'il n'y a pas de syndic, vous pouvez la jouer  en jouant sur la loi et sur les mots, ou mettre les autres propriétaires au pied du mur.

A mon sens, s'il n'y a pas de syndic, c'est grave.

Par exemple, comment est résolu votre problème d'assurance? Chacun son assurance?  Et si le voisin du dessus n'a pas payé son assurance, connaissez-vous les conséquences en cas d'incendie?

Qui paie l'eau, comment est chauffé l'immeuble, comment est organisé le nettoyage, qui surveille les éventuels travaux, qui les paye, qui nettoye les goutières, .... tant de questions qui sont souvent gérées en copropriété.

A mon sens, vous vous devez de rencontrer les autres copropriétaires pour prendre les décisions qui s'imposent. S'il ne veulent pas, convoquez les par recommandé (la loi permet qu'un proprio ou groupe de proprio qui détient 20% des quotités convoque une AG)

S'il ne viennent pas à la première AG, convoquez-en une autre. A cette seconde AG, pas besoin de majorité des propriétaires. A la limite, vous êtes en droit de décider le tout si vous êtes tout seul!

Lili,

La méthode proposé par Grmff est, en tenant compte de ce que vous avez dit, la bonne solution selon moi.

A la 2me AG vous êtes en mesure, s'ils ne viennent pas, de décider légalement les mesures urgentes à prendre pour remettre la copropriété au pas.
Donc
1. nommer la personne qui vous proposez comme syndic (vous-même ou un syndic professionnel)
2. lui donner la mission d'étudier les statuts (acte de base, ..), de faire un état des lieux pour les parties communes, d'ouvrir un compte bancaire au nom de l'ACP et de collecter les provisions dans le cadre du budget
3. approuver un budget des recettes (provisions) et dépenses (frais estimés).
4. décider que le syndic doit convoquer une AG dès que son analyse de l'état de la copropriété est fait et qu'il est en mesure de faire une liste des travaux, contrats, mesures à prendre ... qui s'imposent, avec leur urgence.

Vu la situation de l'ACP, mon avis personnel serait de nommer un syndic professionnel pour activer votre ACP (association des copropriétaires) et puis nommer un syndic bénévole. Les honoraires du syndic professionnel seront vite rentabilisé après quelques années de gestion d'un syndic bénévole.  Parce qu'il est socialement très difficile de démarrer directement comme syndic bénévole. Il ne sert à rien d'avoir une ACP en ordre, mais se retrouver socialement et psychologiquement isolé. C'est une situation plus que stressante.

Dans mon ACP (250 copropriétaires) une des petits problèmes était le lieu de la 2me séance de l'AG. Le syndic désignait dans l'invitation un salle, mais c'était en fait une autre à 200m. Petit truc du syndic pour mettre mal à l'aise les nouveaux copropriétaires.

Il n'a plus utilisé ce truc quand je l'ai écrit que j'allais tenir l'AG tout seul dans la salle désigné par l'invitation en présence d'un huissier et seul voter tous les points mis sur l'ordre du jour, après délibération avec "les présents". Il a depuis ce jour là indiqué correctement la salle.

L'année suivante j'ai tenu seul la 1re AG, à la place indiqué sur l'invitation (à l'autre coté de la ville, à 8 heures le matin ...). Le Juge a accepté mon PV et annulé l'AG suivante sur base des constats de ce PV. Je n'ai pas voté des points mis à l'ordre du jour, mais entre autres constaté que l'ordre du jour était irrégulier.

Il ne faut donc pas avoir des doutes. Une AG d'une personne est valable pour:
1. constater le quorum présent (en case de 1re séance)
2. décider valablement sur les points mis à l'ordre du jour (en case de 2me séance)

Vous possédez en plus probablement plus que 20% des quotités et vous êtes donc en mesure de convoquer une AG quand vous l'estimez nécessaire.

Conseil: ne tombez pas dans le piège pour créer un conseil de gérance. Il est totalement superflue dans votre cas. Chacun peut convoquer l'AG, puisqu'ils ont tous au moins 20% des quotités.

Avant de démarrer documentez vous et étudiez. Ce sera rentable.