Rupture de bail a cause des cafards!!!!!

musely · #1 07-07-2006 14:00:20

Bonjour,

J'ai un contract de bail pour 1 an, mais il faut absollument que je quitte mon appartement dans les plus brefs delais. J'ai vu des cafards et pour moi c'est LE pire et probleme que pourrait m'arriver (j'ai une phobie tres grave des cafards - etat de panique, palpitations et spasmes - riez pas, c'est vraiment serieux).
J'en ai parle au proprietaire, qui m'a dit que c'est la 2eme fois que l'infection s'arrivee (selon lui, il y a eu une infection il y a 3 ans) et c'est la responsabilite de locataire de prendre des mesures contres les cafards (je ne le crois pas, parce que c'est le probleme que 'ce deplace' entre les appartements, et il faut donc le traiter au niveau du batiment) et il m'a avise d'acheter un entretien contre les cafards (ce que j'ai deja fait, mais ce n'a pas ete efficace a cause de 'migration').
Des toutes facons, je ne peux pas continuer a habiter dans cet appartement!

Est-ce qu'il y a quelque reglement de sante residentielle qui me permetterait de quitter l'appartement si les condititions hygieniques du batiment ne sont pas satisfaisantes?

Merci

PIM · #2 07-07-2006 15:18:08

musely a écrit :

Bonjour,
J'ai un contract de bail pour 1 an, mais il faut absollument que je quitte mon appartement dans les plus brefs delais. J'ai vu des cafards et pour moi c'est LE pire et probleme que pourrait m'arriver (j'ai une phobie tres grave des cafards - etat de panique, palpitations et spasmes - riez pas, c'est vraiment serieux).
J'en ai parle au proprietaire, qui m'a dit que c'est la 2eme fois que l'infection s'arrivee (selon lui, il y a eu une infection il y a 3 ans) et c'est la responsabilite de locataire de prendre des mesures contres les cafards (je ne le crois pas, parce que c'est le probleme que 'ce deplace' entre les appartements, et il faut donc le traiter au niveau du batiment) et il m'a avise d'acheter un entretien contre les cafards (ce que j'ai deja fait, mais ce n'a pas ete efficace a cause de 'migration').
Des toutes facons, je ne peux pas continuer a habiter dans cet appartement!
Est-ce qu'il y a quelque reglement de sante residentielle qui me permetterait de quitter l'appartement si les condititions hygieniques du batiment ne sont pas satisfaisantes?
Merci

Vous occupez les lieux depuis combien de temps ? (date de prise d'effet du bail)

immorp · #3 07-07-2006 22:05:41

L’apparition de ces petites bêtes (re)devient de plus en plus courant…
Dans un immeuble à appartements, il faut en effet traiter tout le bâtiment pour être efficace. Seul le syndic (s’il s’agit d’une copropriété) ou le propriétaire peut prendre cette initiative. Toutefois, la jurisprudence et les usages veulent que le coût du traitement soit à la charge des locataires.
Logique, puisque l’apparition de ces insectes ne peut provenir que d’un manque d’hygiène des occupants, et n’est pas de la responsabilité du propriétaire (surtout s’il n’habite pas l’immeuble), sauf dans le cas ou les cafards étaient déjà présents avant l’entrée du locataire.

Toutefois, on peut quand même s’interroger sur la participation au frais de désinfection d’une copropriété par le locataire qui ne se sent en rien responsable (parce que c’est un maniaque de la propreté et qu’il est persuadé que « l’invasion » provient d’un autre appartement…

Problème insoluble ?

grmff · #4 07-07-2006 22:08:56

La désinsectisation, c'est comme le nettoyage. C'est de l'entretien de l'immeuble, et donc à charge des occupants.

Si on commence à dire "mais c'est pas moi, m'sieur", les locataires vont dire qu'ils ne salissent pas, qu'ils mettent moins de poubelles que les autres aux containers, qu'ils montent dans le noir, et qu'ils ne mettent pas le feu...

immorp · #5 08-07-2006 00:46:19

Grmff a écrit :

La désinsectisation, c'est comme le nettoyage. C'est de l'entretien de l'immeuble, et donc à charge des occupants.
Si on commence à dire "mais c'est pas moi, m'sieur", les locataires vont dire qu'ils ne salissent pas, qu'ils mettent moins de poubelles que les autres aux containers, qu'ils montent dans le noir, et qu'ils ne mettent pas le feu...

Je suis bien d’accord, mais curieux d’avoir l’avis du locataire sur le sujet…

Sophia · #6 08-07-2006 07:57:27

immorp a écrit :

Toutefois, on peut quand même s’interroger sur la participation au frais de désinfection d’une copropriété par le locataire qui ne se sent en rien responsable (parce que c’est un maniaque de la propreté et qu’il est persuadé que « l’invasion » provient d’un autre appartement…
Problème insoluble ?

Lorsque la peste et le choléra s'abattent sur une ville, personne n'est responsable et pourtant, chacun va devoir assumer la tragédie personnelle que cela peut lui occasionner!
Nous vivons dans une société d'assistanat où personne ne veut plus prendre à sa charge les aléas de l'existence. La survenance de cafards est un de ces aléas. Pourquoi faudrait-il que le propriétaire en soit responsable? mad
wink Même un locataire peut parfois avoir à remédier, à ses frais, à un inconvénient qu'il n'a pas lui-même occasionné...

PIM · #7 08-07-2006 11:20:43

C'est bien pourquoi je demandais depuis combien de temps Musely y est locataire...

S'il vient d'entrer dans les lieux, on peut comprendre son courroux et considérer que c'est un problème antérieur à son occupation et qui devrait être pris en charge par le bailleur.

S'il y est déjà depuis quelques mois, cela devrait, effectivement, rentrer dans les charges courantes.

Et s'il y a un problème d'interprétation ----> Juge de Paix.

Sophia · #8 08-07-2006 11:41:40

PIM a écrit :

C'est bien pourquoi je demandais depuis combien de temps Musely y est locataire...
S'il vient d'entrer dans les lieux, on peut comprendre son courroux et considérer que c'est un problème antérieur à son occupation et qui devrait être pris en charge par le bailleur.
S'il y est déjà depuis quelques mois, cela devrait, effectivement, rentrer dans les charges courantes.
Et s'il y a un problème d'interprétation ----> Juge de Paix.

Vous devriez vous reconvertir dans la médiation!!!

Blague à part, ceci est bien une hypothèse où le recours à la médiation peut s'avérer efficace et moins destructeur de la relation contractuelle que l'appel à la "justice"
smile

PIM · #9 08-07-2006 11:46:01

Sophia a écrit :

PIM a écrit : C'est bien pourquoi je demandais depuis combien de temps Musely y est locataire...
S'il vient d'entrer dans les lieux, on peut comprendre son courroux et considérer que c'est un problème antérieur à son occupation et qui devrait être pris en charge par le bailleur.
S'il y est déjà depuis quelques mois, cela devrait, effectivement, rentrer dans les charges courantes.
Et s'il y a un problème d'interprétation ----> Juge de Paix.

Vous devriez vous reconvertir dans la médiation!!!

Blague à part, ceci est bien une hypothèse où le recours à la médiation peut s'avérer efficace et moins destructeur de la relation contractuelle que l'appel à la "justice"

Et c'est bien pourquoi dans les baux-types téléchargeables sur PIM, il y a une clause d'arbitrage et de médiation....

Sophia · #10 08-07-2006 13:16:27

PIM a écrit :

Et c'est bien pourquoi dans les baux-types téléchargeables sur PIM, il y a une clause d'arbitrage et de médiation....

Ok pour la clause de médiation... En ce qui concerne l'arbitrage, je suis personnellement bien plus sceptique. A tort peut-être mais personne n'est parfait!
cool

PIM · #11 08-07-2006 13:26:42

Sophia a écrit :

A tort peut-être mais personne n'est parfait!

C'est sans doute ce qui fait partie de votre charme cool

Sophia · #12 08-07-2006 14:15:10

musely · #13 10-07-2006 15:20:42

Pour repondre a la question, de J'ai demenage il y a 4 mois.
Comme j'avais dit, j'ai place un entretien tres efficace partout dans l'appartement - evidemment il ne marche pas tres bien parce que la source du probleme est dans un des autres appartements ou meme dans le batiment a cote! J'ai parle aux mes voisins et ils ne sont pas interesses a investir au service de desinfectation (probleme pas si grave, ca fait deja longtemps ils n'ont pas vu des cafards etc)

Franchement, je ne comprends pas, comment peut le locataire individuel etre responsable de 'mobiliser' tous les autres voisins de son batiments et des batiments aux cotes a payer pour le service de desinfection?!

merci, musely

Rupture de bail a cause des cafards!!!!!

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