Voisins exigeants

Vos questions me semblent pas totalement claires, mais elles paraissent concerner trois points de droit.
1. Le trouble de voisinage occasionné par la présence trop proche de vos voisins et le bruit que cela génère.
Le bruit constitue une des nuisances les plus répandues et des plus pernicieuses. On estime à 60 décibels la quantité moyenne de bruit supportée quotidiennement par un individu. A 90 décibels, il existe un danger réel d'atteinte à la santé individuelle et, à 130 décibels, le seuil de la douleur est largement atteint. En droit, chacun peut disposer de son immeuble comme bon lui semble, pourvu "qu'il n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou règlements (art.544 du Code Civil). L'existence d'une infraction, d'une faute, est requise pour que naisse un trouble. Encore faut-il que cette faute débouche sur un dommage et que le lien de causalité entre les deux soit établi.. Le problème, c'est que la notion est subjective et sera, in fine, appréciée par le juge qui dispose d'un pouvoir discrétionnaire en la matière. Selon notre Cour de Cassation, on est déclaré responsable dès que l'on a troublé le voisin dans son intégrité physique, morale, ou matérielle, même en l'absence d'intention (arrêt du 6 avril 1960). On peut donc en conclure que la simple imprudence ou négligence suffit pour retenir une responsabilité. C'est le critère abstrait de bon père de famille qui sera retenu par le juge en cas de problème. Reste à prouver les faits...  C'est bien là qu'il existe un véritable problème. Lorsque les autorités viennent constater les faits, il peut arriver qu'il soit trop tard. En, présence d’un trouble suite à nuisance sonore, souvent, lorsque les autorités sont appelées, le bruit s'est arrêté ou a diminué.
2. La question de la mitoyenneté.
Une autre source de trouble de voisinage réside dans la clôture entre les propriétés. En droit, on parle de mitoyenneté. Le principe est simple : tout propriétaire dispose du droit de clôturer son jardin ou son terrain, sans empiéter sur le terrain du voisin (art. 647 du Code Civil), sauf si cette clôture empêcherait l'exercice d'une servitude. Il peut arriver que la clôture ne soit pas mitoyenne mais privative. Dans ce dernier cas, seul l'un des voisins en est propriétaire. Lorsque la situation n'est pas claire, on consultera le titre de propriété de chacun. Parfois, une convention entre voisins a été signée. A défaut de titre ou de preuve recevable, le législateur, soucieux de maintenir les bonnes relations de voisinage, a présumé mitoyen les "murs, haies et fosses". Au propriétaire voisin qui affirme l'inverse de le prouver. En milieu urbain, tout propriétaire peut décider de réparer le mur mitoyen ou d'en construire un. Il peut contraindre son voisin à contribuer à ces travaux et aux frais y afférents (article 653). Tout voisin propriétaire peut acquérir la mitoyenneté d'un mur contigu, s'il en trouve une utilité quelconque. Bien entendu, il devra payer au propriétaire voisin la moitié du sol sur lequel le mur mitoyen a été érigé et, également, la moitié de la valeur de ce mur. S'il y a lieu, un propriétaire peut également obliger son voisin au bornage de leurs propriétés contiguës, à frais communs. La loi n'a pas défini la notion de mitoyenneté, mais la meilleure approche est celle d'une copropriété forcée, qui impose à deux propriétaires voisins de veiller en bon père de famille à la conservation de la mitoyenneté (par exemple un mur ou une haie d'arbres). Il est à remarquer qu'un propriétaire qui ne veut plus assumer ces charges, peut abandonner son droit de mitoyenneté au profit de son voisin propriétaire (art. 663).
3 .la question de l’intimité, qui touche directement à celle de la servitude. Il existe notamment les servitudes de jour et de vue, qui consacrent le droit à l'intimité
On entend par vue la fenêtre ouvrante qui laisse à la fois passer l'air et la lumière et d'où, par conséquent, le regard peut librement porter sur la propriété d'autrui. Sont notamment considérés comme fenêtre les plates-formes, baies loggias, balcons, terrasses. Le jour, c'est une fenêtre qui ne s'ouvre pas et ne laisse passer que la lumière. Le jour peut être établi à 2,6 mètres du sol, s'il s'agit d'une pièce au rez-de-chaussée, et à 1,9 mètre pour les chambres des étages. La vue aussi appelle une différence: la vue droite la distance à respecter est de 1,9 mètre et de seulement 0,6 mètre si elle est oblique. Est oblique la vue qui ne permet pas de voir la propriété voisine lorsque qu'on regarde devant soi, sans se pencher. Pour être complet, signalons que la distance à mesurer se compte depuis le parement extérieur du mur où l'ouverture se fait et, s'il s'agit de balcons ou de saillies, à partir de la ligne extérieure de ces saillies.  Le voisin lésé pourra toujours exiger la suppression des vues illégales, sauf s'il n'est manifestement animé que par la volonté de nuire.
A vous de mesurer.

Cela peut avoir été une servitude, mais généralement, les actes notariés disent clairement qu'il n'y a aucune servitude connue du vendeur, et qu'il n'en a concédé aucune.

Si c'est noté comme cela, le raisonnement ne tient pas et les servitudes n'existent pas. (c'est mon avis, qui ne vaut que ce qu'il vaut, et je serai heureux d'avoir le vôtre...)

Vous avez raison de souligner cette possibilité. En effet, les servitudes sont créées pour les choses et non pour les hommes. c'est tellement vrai que si deux biens grevés d'une servitude (fonds dominant et servant) sont réunis, une servitude peut provisoirement ne plus trouver à s'appliquer par suite de la confusion (c'est le terme juridiiue) entre elles. Mais il suffit que ces deux biens soient à nouveau séparés pour qu'elles renaissent. Dans le cas d'espèce, la question est de déterminer si, au moment de la séparation des deux biens immobiliers, des servitudes ont été créées (et là il faut en trouver les traces par toutes de voies de droit (acte notarié, témoignages, usage, acte sous seing privé entre voisins, etc..)) ou si ces servitudes sont plus anciennes, ce qui peut alors poser un problème de preuve et, aussi, de prescription. Il peut arriver que des voisins rédigent une convention, sous seing privé ou par notaire, laquelle doit est transcrite au bureau des hypothèques compétent afin de la rendre opposable aux tiers. Une demande de certificat hypthécaire le mentionnera, mais il faut bien avouer que c'est rare. En matière d'acte notarié qui constate une mutation de droits réels (vente, donation, partage, apport en société, etc...), les notaires restranscrivent toujours conscieusement, mot pour mot, toute mention d'une servitude trouvée dans un titre antérieur.

De plus, également comme judicieusement écrit par Grmff, tout acte notarié de vente précise que le vendeur déclare ne pas connaître de servitude et n'en avoir concédé aucune. Il est évident que s'il ment, il peut être poursuivi en dommages intérêts, pour dol (vice de consentement qui joue lorsque une information a été célée par le vendeur de manière telle que, connue, elle aurait dissuadé l'acquéreur d'acquérir (dol principal) ou l'aurait amené à acquérir à un prix moindre (dol incident).

En ce qui concerne la hotte, j'estime que nous ne disposons pas assez d'éléments.

Oui, parce que la convention qui porte sur une servitude engage  les parties à respecter les particularités du bien immobilier quelque soit les acquéreurs successifs. En d'autres termes, un acheteur est subrogé dans les droits et obligations du vendeur en ce qui concerne les éventuelles servitudes qui grèvent un bien. En droit, on parle du principe de la relativité des conventions. Elle font la loi entre parties, mais, si ce document sous seing privé na pas été transcrit aux hypothèques, il demeure inopposable à tout autre tiers. Autre chose serait de voir le vendeur cacher l'information de la présence d'une servitude. là, on en revient à mon intervention précédente sur le dol.

Excusez moi mais j'comprend pas ?

D'une part vous me dites que même si cette servitude n'est pas transcrite , les futurs acquéreurs devront la respecter quand même et d'un autre côté vous nous dites que " si ce document n'a pas été transcrit aux hypothèques , il demeure inopposable à tout autre tiers "

C'est quoi la nuance entre les 2

Vendeurs et acquéreurs ne sont pas considérés comme tiers. N'importe qui d'autre oui (créancier, voisin, etc..)

Mais mais mais.... Cela fait 2 X que j'ai droit à des si délicates attentions...

Il le fera il ne m'a jamais tenu la dragée haute....

C'st normal, en homme de qualité, vous ne vous sucreriez jamais et quant au chocolat, inutile de rappeler ce que cela veut dire dans le métier : pas de cela chez PIM : donc : la logique est respectée...

Moi non plus...