Vote en AG, peut-on revenir dessus par la suite???

Robin · #1 14-09-2006 16:15:47

Bonsoir,

Lors de la dernière AG, un vote a été effectué concernant un nouveau décompte.

Décompte longuement discuté, et "illustré" par des tableaux.
Puis afin de valider le nouveau décompte, on a procédé au vote.

Vote qui a emporté la majorité.
Mais le lendemain, après réflexions, certains propriétaires voudraient revenir sur ce point car ils ne sont plus d'accord, peut-on redemander de convoquer une AG et revoir à nouveau ce point???

(En plus ce soir là deux proprios étaient absent, ce qui ne change en rien la majorité, 10 apparts et 8 proprios présents.)

Pouvez vous m'éclairer???

perseverant · #2 14-09-2006 16:28:07

Si vous réunissez, avec ces autres corpropriétaires,20 % des millièmes, vous pouvez provoquer une assemblée générale extraordinaire et mettre ce point à l'ordre du jour, mais c'est un peu étonnant d'ainsi revenir sur sa décision, surtout aussi rapidement. Bien entendu, l'éventuelle décision qui modifierait votre répartition à l'occasion de la tenue de cette nouvelle assemblée devra être prise selon les règles habituelles de majorité, à respecter également dans le respect des statuts de votre copropriété.

Robin a écrit :

Bonsoir,
Lors de la dernière AG, un vote a été effectué concernant un nouveau décompte.
Décompte longuement discuté, et "illustré" par des tableaux.
Puis afin de valider le nouveau décompte, on a procédé au vote.
Vote qui a emporté la majorité.
Mais le lendemain, après réflexions, certains propriétaires voudraient revenir sur ce point car ils ne sont plus d'accord, peut-on redemander de convoquer une AG et revoir à nouveau ce point???
(En plus ce soir là deux proprios étaient absent, ce qui ne change en rien la majorité, 10 apparts et 8 proprios présents.)
Pouvez vous m'éclairer???

luc · #3 16-09-2006 12:26:58

Robin a écrit :

Bonsoir,
Lors de la dernière AG, un vote a été effectué concernant un nouveau décompte.
Décompte longuement discuté, et "illustré" par des tableaux.
Puis afin de valider le nouveau décompte, on a procédé au vote.
Vote qui a emporté la majorité.
Mais le lendemain, après réflexions, certains propriétaires voudraient revenir sur ce point car ils ne sont plus d'accord, peut-on redemander de convoquer une AG et revoir à nouveau ce point???
(En plus ce soir là deux proprios étaient absent, ce qui ne change en rien la majorité, 10 apparts et 8 proprios présents.)
Pouvez vous m'éclairer???

Votre exemple concret et réel prouve qu'on doit scinder, pour des points importants, la diffusion de l'information de la phase de délibération et décision (vote).

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