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Bonjour,
notre coproprieté est petite, 3 proprietaires et 4 appartements (le dernier appartement, un triplex, a eté partagé en 2, on est mère et fille). Dans chaque appartement habite pour le moment une seule personne.
On a terminé il y a peu de temps les travaux de renovation de toute la maison et de chaque appartement.
Pour les travaux de la façade, de la cave et de la cage escalier on a partagé en milliemes (413/1000 rez-de chaussée; 207/1000 1er etage; 380/1000 2eme et 3eme etage). Jusqu'ici pas de problemes.
Mais maintenant pour le nettoyage de la cage escalier (une femme qui vient une fois par semaine) et l'achat des produits de nettoyage (aspirateur, serpilleres, produits, etc) la proprietaire du rez-de chaussée (qui a plus de milliemes que les autres) affirme qu'on doit partager le cout par 4 et non par milliemes. Est-cela correct?
En plus, a partir du mois de mars elle va louer son appartement et tenu compte de sa grandeur, on imagine une occupation par 2 voir 3 personnes. Il faudra donc aprés partager ces frais par 6 ou 7, selon le nombre des personnes habitant l'immeuble?
Les autres deux proprietaires sont contraires et veulent continuer avec le paiement des frais de nettoyage selon le critere des milliemes, c'est correcte, non?
On pose la question parce que la proprietaire du Rez est la seule de nationalité belge (les autres sont italiennes), donc peut-être elle fait cette affirmation en connaissance de cause...
Merci
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Les charges doivent être réparties suivant les millièmes, qui est la méthode normale de répartition des charges.
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Quelles étaient les bases de calcul pour ce netoyage des communs avant les travaux ?
Y a-t-il une clause spéciale dans le règlement de copropriété à cet égard?
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