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Echange de bien

baboushka
Pimonaute
Lieu : bruxelles
Inscription : 17-10-2006
Messages : 15

Echange de bien

Bonjour,

J'aimerai échanger mon terrain contre celui de ma soeur pour des raisons de localisation sans pour autant "vendre" et "acheter", ce serait un accord entre nous. Comment cela se passe t'il concrètement? Devrais-je payer des droits d'enregistrement ou d'autres frais?

Merci de vos conseils


valerie

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perseverant
Pimonaute intarissable
Inscription : 11-06-2004
Messages : 604

Re : Echange de bien

L'échange de terrain peut s'effectuer par notaire. Il faut évaluer chaque parcelle et, si elles ne sont pas de même valeur, prévoir une soulte (la différence de valeur) à verser au propriétaire de la parcelle de moindre valeur. Enfin, avantage fiscal certain, on ne calcule les droits d'enregistrement que sur la parcelle dont la valeur vénale est la plus élevée.

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baboushka
Pimonaute
Lieu : bruxelles
Inscription : 17-10-2006
Messages : 15

Re : Echange de bien

Merci de votre réponse rapide,

En fait, la transaction nous reviendrait à moitié prix si on peut dire par rapport à une double transaction classique, c'est bien ça?
Et Si maintenant ce même terrain que j'ai échangé avec ma soeur, je le revends ultérieurement, Que se passera t'il pour la taxation ?


valerie

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 956
Site Web

Re : Echange de bien

Mon cas est différent. Je suis intéressé par le terrain de mon frère Jacques, qui est intéressé par celui de ma soeur Anne qui est intéressé par le mien.

Nous envisageons donc une tournante des trois terrains, de valeur et superficie identique.

Quelle est la voie fiscale la moins imposée?

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perseverant
Pimonaute intarissable
Inscription : 11-06-2004
Messages : 604

Re : Echange de bien

fiscalement oui, en quelque sorte. Vous acquitterez toutefois une provision normale chez le notaire pour ces droits, mais également les honoraires et frais de dossier.

Une fois propriétaire, je ne vois pas ce qui vous interdit de revendre ce terrain.

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perseverant
Pimonaute intarissable
Inscription : 11-06-2004
Messages : 604

Re : Echange de bien

Su'est-ce qui empêche de réaliser les échanges idoines ?

Je saisqu'il existe une formule qui consiste à acquérir un  pour cent d'un terrain taxé à 12,5 % ou 10 % suivant les régions, pour ensuite réaliser un acte de cession des 99 % restants, laquelle cession n'est taxée qu'à 1 % calculé sur la valeur totale du terrain, mais il s'agit ici d'une opération trop flagrante, qui sera requalifiée par le fisc comme des échanges.

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riri
Pimonaute assidu
Inscription : 07-11-2006
Messages : 93

Re : Echange de bien

Bonjour

Sauf erreur de ma part (toujours prudent), il faut être au départ de l'acquisition en indivision pour pouvoir bénéficier en cas de cession du taux de 1%. Ce serait un peu facile, on vendrait d'abord une quotité infime pour effectuer ensuite une cession à 1%.

perseverant a écrit :

Su'est-ce qui empêche de réaliser les échanges idoines ?

Je saisqu'il existe une formule qui consiste à acquérir un  pour cent d'un terrain taxé à 12,5 % ou 10 % suivant les régions, pour ensuite réaliser un acte de cession des 99 % restants, laquelle cession n'est taxée qu'à 1 % calculé sur la valeur totale du terrain, mais il s'agit ici d'une opération trop flagrante, qui sera requalifiée par le fisc comme des échanges.

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perseverant
Pimonaute intarissable
Inscription : 11-06-2004
Messages : 604

Re : Echange de bien

C'est bien ce que j'explique.

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