forum Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum
Pages : 1 Ordre actuel : le + ancien d'abordInverser l'ordre des messages
bonjour,
Enfaite voila j'explique mon problème j'achète une maison avec quelque travaux a faire, je la visite elle me plais je signe le compromis de vente,
je trouve un banquier qui m'accorde le prêt bonne nouvelle.
Ils me restent plus qu'a signer chez le notaire et c'est en orde je commence les travaux.
mais le problème entre temps je vais rendre visite a ma nouvelles maison VANDALISME toutes les fenetres qui ce trouve a l'arrière de la maison sont brisé
qu'est ce que je peux faire vers qui me retourner en sachent que quand je l ai visiter les fenetres n'etais pas cassé.
desoler pour mon francais merci de m aider
Hors ligne
Le vandalisme a t'il eu lieu avant ou après la signature de l'acte d'achat?
En toute logique, c'est au propriétaire (ou son assurance) à supporter les frais. Etait§ce vous déjà ou pas encore?
Hors ligne
Normalement le transfert de risque se fait au jour de la passation de l'acte authentique et donc le propriétaire doit rester assuré jusque là.
Allez regarder dans votre compromis , cela doit êter écrit.
Le problême c'est si le propriétaire a bien une assurance habitation mais pas de couverture vandalisme?
Hors ligne
Mmmmh à vérifier avec le courtier ou dans les conditions générales mais c'est peut-être du "bris de vitre".
ceci dit, étiez-vous déjà propriétaire ou pas au moment du vandalisme? Si non, adressez vous à votre notaire qu'il fasse les réclamations auprès du vendeur.
Hors ligne
Le vadalisme a eu lieu apres la signature du compromis de vente,
j ai rendez-vous fin de mois chez le notaire pour la signature de l'acte authentique.
assurances:
"le vendeur declare que le bien vendu est assuré contre l incendie et autre dangers et qu il s'engage en tout cas, mais sans autre garantie, a maintenir la polis existante au moins jusqu au jou de la signature de l acte authentique"
etat du bien:
le bien est vendu dans l etat ou il se trouve actuellement, et entre autres, sans garantie de superficie, les differences fussent-elles de plus d un vingtieme
-avec tous les vices apparants ou caches eventuels (à cet egard le vendeur declare qu il n esxiste a sa connaissance aucun vise caché);
-avec tous les droits et actions pouvant resulter de la garanti décennale due par les architectes et entrepreneurs
-avec toutes les servitudes qui peuvent le grever
-avec toutes les mitoyennetés eventuelles
Le vendeur declare qu à sa connaissance le bien n'est pas grevé de servitudes conventionelles ni conditions particulières, sauf celles eventuellement contenues dans son titre de propriété, et que personellement il n en a conféré aucune
Hors ligne
Bon ben vous n'êtes pas proprio, donc c'est au vendeur de s'occuper de ça. Parlez en au notaire. Il est possible de garder une partie de la somme chez le notaire, le temps que le vendeur fasse les réparations.
Hors ligne
Est-il dans l'obliger de faire réparer?
merci pour votre aide
Hors ligne
A mon sens oui, ca parait logique non? Mais parlez en au notaire le plus rapidement possible. Et le vendeur, il est au courant? Que dit il?
Hors ligne
le vendeur n est pas au courant j ai vu sa hier c est encor tout frais.
meri beaucoup
Hors ligne
Ben dépêchez vous de le lui dire! C'était la première chose à faire bondiu, imaginez que les voleurs/vandales soient revenus!!!
Hors ligne
Pages : 1 Ordre actuel : le + ancien d'abordInverser l'ordre des messages