QUE FAIRE DANS CE DEDALE ???

Primo: ne pas écrire en majuscule. C'est énervant et cela fait mal aux oreilles

Ensuite:
* QUE FAIRE POUR LE RENON POUR OCCUPATION PERSONNELLE QUI NOUS EST REVENU ? DOIT-ON AUSSI LE FAIRE VALIDER PAR LE JUGE ?
Mélanger occupation personnelle et travaux, c'est pas une bonne idée. Vous pensez bien que si son bail est caduc mais qu'il a obtenu un délai, il restera jusqu'à la fin du délai. Comme le délai est le mois d'août, je ne recommencerais pas une procédure. C'est finalement une très bonne chose que le recommandé vous soit revenu...

* QUE FAIRE DANS L'OPTIQUE DU PREMIER RENON AU NIVEAU DES VISITES ET DES TRAVAUX ? DOIT-ON ACCEPTER DE NE PAS AVOIR ACCES A LA MAISON TANT QU'IL NE SERA PAS PARTI ?
Pourquoi faire des visites si vous avez envoyé votre renon pour occupation personnelle? C'est un mélange douteux. Pour la visite, le locataire ne peut pas légitimement s'opposer aux visites. Vous pouvez faire valoir ce droit de visite,... mais s'il s'y oppose, il vous restera le recours de la justice. Vous pourrez demander des dommages et intérêts. Et peut-être qu'on vous les accordera.

* LORS DE LA VALIDATION DU RENON, NOUS AVIONS DEMANDE A POUVOIR ETRE REMBOURSE DES FRAIS D'AVOCAT PAR LA PARTIE PERDANTE ET NOUS AVONS ETE DEBOUTES, EST-CE BIEN NORMAL ?
C'est généralement le cas: chacun paye sa défense. On est pas aux USA et c'est bien ainsi.

* A QUI INCOMBENT LES FRAIS DE LA SIGNIFICATION DU JUGEMENT ?
Honnêtement, je n'en sais rien. J'ose croire que c'est à charge du perdant, mais rien n'est moins sûr. Faites appel à un huissier. De toute façon, vous devrez avancer les fonds au cas où l'huissier n'arrive pas à récupérer son dû.

* LE FAIT DE FAIRE APPEL VA-T-IL FAIRE EN SORTE QUE NOUS NE POURRONS PAS LE FAIRE EXPULSER ?
En aucun cas. Vous finirez par le faire expulser, soyez en sûr. Le délai d'appel n'est-il pas expiré? De quand date la signification du jugement?

EN CONCLUSION : que peut-on faire pour faire valoir nos droits et obliger notre locataire à les respecter ??
Dans un autre fil, on parle d'Albanais... mais on va finir par nous prendre pour des racistes à prétendre que seuls les Albanais peuvent résoudre le problème. Je peux également fournir des Tchétchènes...

Si vous récupérez votre bien sous prétexte d'occupation personnelle mais que vous ne l'occupez pas, le locataire peut prétendre à une indemnité de 18 mois de loyer. Et votre avocat ne vous a rien dit?

Sinon, en ce qui concerne les frais : la signification du jugement, vous devez l'avancer mais elle est normalement récupérable. Les frais de précédures et d'avocat, c'est pour vous comme l'a dit Grmff. Notez qu'en France, c'est pas pareil...

@grmff
Quand vous dites qu'on est pas aux USA et que chacun paie sa défense et c'est bien ainsi, je ne suis pas d'accord avec vous.  J'ai signifié son renon au locataire en étant en droit, s'il avait accepté de partir et réagi comme 99 % des gens à qui cela arrive, nous aurions organisé des visites et reloué notre bien.  Ici il a fallu que je fasse valider le renon et c'est suite à cela que j'ai eu des frais d'avocat.  Donc je trouve tout à fait normal que ce soit le locataire qui les paie.  Il s'agit ici de faire valider quelque chose qui figure dans un contrat écrit et enregistré...

C'est votre avis contre celui des juges... et mon avis importe peu. Je ne sais pas ce que dis la jurisprudence en la matière.

C'est vrai que lorsque c'est inscrit dans un contrat, certains juges ont imposé que les frais de justice soient payés par le perdant... Mais le cas n'a pas encore été fréquent, et il faut que cela soit mentionné dans le jugement.

Si cela n'a pas été mentionné dans le jugement, vous ne pouvez pas réclamer vos frais d'avocat.

Pour le reste, je confirme, comme les autres intervenants: ne pas mélanger occupation personnelle et visite pour location...

Vous vous êtes très bien exprimée. Nous vous avions compris. Nous attirons tous votre attention sur le fait que vous avez eu beaucoup de bol qu'il ne retire pas son recommandé. Cela n'aurait pas plaidé en votre faveur.

Quand a été signifié le jugement? L'a-t-il été? C'est dans ces points de procédure aussi que vous pouvez perdre pas mal de temps.

L'avocat a écrit au huissier pour lui envoyer le document officiel, dont j'ai oublié le nom, et le jugement devrait donc être notifié au locataire avant fin juin, nous saurons donc fin juillet s'il y a des épisodes supplémentaires...