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bonjour, le jardin de mon voisin est juste derrière ma maison, (j'ai une porte qui donne dans ce jardin mais légale puisque elle est là depuis plus de 30 ans), ce jardin est à l'abandon depuis des années (haute herbes et mauvaise herbes en tout genre, arbre fruitier démesurer, .....), il a également un chien qui va y faire ses besoins.
Puis-je l'obliger à entretenir son jardin car la vue n'est pas très agréable?
Merci
Seb
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Une piste à suivre, proposez lui de vous occupez de ce jardin en vous laissant un droit de jouissance!!!
Pour le reste, je ne vois pas comment l'obliger à un entretien. Cela lui convient peut-être très bien de laisser son chien courie et faire ses .. sur son terrain, car c'est le sien après tout.
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:~ je n'ai donc aucun recourt légale, je suis obligé de supporter cette vue? Il a le droit de laisser son terrain à l'abandon même si cela m'incomode? Je n'ai aucun droit face à ce problème?
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vous ne pouvez pas mettre une haie? ou un brise vue?
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ben c'est pas mon terrain je n'ai pas la place et mon voisin n'est pas du tout concilliant, il s'en fou c'est pas son problème
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Ceci est typiquement une situation où il est possible d'invoquer un "trouble du voisinage". Il n'est pas autorisé d'infliger à des tiers, des voisins en l'ocurence, un trouble excessif.
Vous pourriez écrire une lettre recommandée à ce voisin en exigeant qu'il mette son jardin dans un état décent, en invoquant le fait que la situation actuelle vous occasionne un dommage anormal.
S'il n'obtempère pas, un recours est possible devant le juge de paix. Je vous conseillerais de commencer par inviter le voisin à une conciliation. C'est gratuit et le greffe se charge de la convocation.
Si le voisin ne vient pas ou qu'aucun accord ne peut être trouvé, il vous resterait à l'assigner devant le même juge de paix et de tenter d'obtenir un jugement le condamnant à faire un minimum de travaux d'entretien. Il est possible de demander qu'il soit également condamné au paiement d'une astreinte s'il s'abstient de faire ces travaux.
L'assignation doit être présentée par un huissier de justice qui pourrait vous aider à la rédiger. Vous pouvez plaider vous-même.
Bonne chance...
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Merci beaucoup pour vos réponses
Bonne continuation
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