Cwatup/Permis lotir: qui prime ?

grmff · #1 20-02-2008 11:44:58

Yop

Je ne sais pas où poster ceci, alors je le mets n'importe où lol
[Edit modérateur]: déplacé dans salon approprié & adapté titre]

Il s'agit d'un problème de construction. Je cherche soit un forum que vous pourriez me conseillez en matière de construction - permis - urbanisme - architecture - topographie - ... (si vous avez compris, mon adresse pour les chocolats va changer dans les mois qui viennent...)

Sinon, voici ma question:
Dans un lotissement, avec prescriptions urbanistiques spécifiques au lotissement, on me dit des choses contradictoires. Soit le Cwatup s'applique, soit il ne s'applique pas, soit il s'applique pour certaines choses.

Exemple:
1. si le lotissement précise des citernes eaux de pluie de 3000L, le cwatup et/ou la commune peuvent avoir imposé valablement 5000 voire 10.000L. Vrai ou faux?

2. Si les hauteurs sous corniche imposées sont de 3.2 à 6.5m aux PU de lotissement, il ne faut pas tenir compte de celles du cwatup qui sont plus serrées. Vrai ou faux?

3. Les PU de lotissement ne parlent pas des fenêtres du rez de chaussée, mais uniquement ce celles de l'étage. Certains disent donc qu'on fait ce qu'on veut, quand d'autres disent que les prescriptions du cwatup (verticalité des fenêtres) s'appliquent

Je sens que je vais encore avoir plein de questions...

Francis · #2 20-02-2008 12:05:51

En général il faut s'en tenir aux prescriptions les plus strictes, mais tout bouge si vite à la Région Wallone . . .
Il faut aussi savoir de quand datent les prescriptions du permis de lotir ? et si certaines ne sont pas en opposition avec le cwatup, (atchoum, à vos souhaits).

Pour la topographie, si vous avez des questions n'hésitez pas...

grmff · #3 20-02-2008 12:08:21

Prescriptions urbanistiques de lotissement de décembre 1991

PIM · #4 20-02-2008 12:11:48

Normalement "notaire + architecte" devraient déjà vous donner pas mal d'infos.
(NB: bon courage pour cette nouvelle aventure constructive)

grmff · #5 20-02-2008 12:43:39

Le notaire n'a pas encore été consulté concernant les prescriptions urbanistiques.

Les divers services communaux de l'urbanisme, architectes et promoteurs nous racontent des choses non concordantes... et c'est cela qui nous inquiète.

J'ai commencé à me taper le cwatup, mais je me suis endormi au bout de 3 pages. J'ai recommencé à lire le lendemain, mais je ne faisais plus le lien avec ce que j'ai lu la veille. J'ai donc recommencé à zéro... et me suis réendormi au bout de 4 pages.

Si des infos plus résumées existaient, ce serait pas mal...

Merci pour vos encouragements, je sens qu'on va en avoir besoin...

cochise · #6 20-02-2008 13:49:12

Hors sujet

Francis a écrit :

mais tout bouge si vite à la Région Wallone . . .

Vous trouvez? lol

Francis · #7 20-02-2008 14:33:36

c'est de l'humour bien que cela bouge mais pas toujours dans le bon sens...notez, à Bxl, cela n'est pas bcp mieux.

grmff · #8 20-02-2008 17:45:37

[mode_hors_sujet=on]

cochise a écrit :

Francis a écrit:mais tout bouge si vite à la Région Wallone . . .
Vous trouvez?

Ca dépend on parle de quoi...

Disons que les règles changent plus vite que les décisions ne se prennent. Comme cela, tout le monde sera d'accord...
[mode_hors_sujet=off]

Francis · #9 20-02-2008 21:58:41

Dans certains secteurs cela bouge très vite et les distances se réduisent comme entre Huy et Charleroi et cela grace au PS, mais chuttt car Laurette dort à 2 rue de moi ! enfin si elle n'est pas à Lasne !

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