Un locataire que je veut pas

sno321 · #1 02-03-2008 22:18:28

Bonsoir,

J ai achete batiement en Juin 2007 a bruxelles.
Il y avais un locataire qui avait un baille de 2 ans a partir de April 2007 jusqu'a Mars 2009.

J ai pleins des problemes avec ce locataire.
1) Il a un copain qui habite avec lui mais il a un bail pour une personne
2) Il a trop des visites entre 18h et 22h
3) Je n ai pas copies de sa carte d identite.
4) Je n ai pas la prouve de son gaurantie locative

Ce quand je lui demande copie de sa carte, il me donne pas
Je lui demande un prouve de paiment de gaurantie, il me donne pas
Je lui demande de demunie des visites, il commence une dispute qu'il a droit de avoir des visiteurs

En plus, il paye toujour son loyer en tard.

J amerai caisse son baille et j ai besoin de consielle pour ca.
Est ce que je peut prend un action legal contre cette situation?

Merci
/s

grmff · #2 02-03-2008 22:26:49

S'il a un bail de deux ans, il faut le respecter.

S'il ne veut pas vous donner sa carte d'identité, c'est son droit.
S'il veut des visiteurs, c'est son droit le plus strict tant que cela ne cause pas de nuisances excessives à son voisinage.
S'il vit à deux dans un studio loué pour une personne, vous pouvez demander son expulsion si vous avez une bonne raison: surpopulation par exemple, si le studio est trop petit. Il faut aussi que ce soit mentionné dans le bail, ou que cela découle de manière naturelle de la disposition des lieux.
Et enfin, c'est au propriétaire précédent de vous donner la preuve que la garantie a bien été constituée.

sno321 · #3 03-03-2008 09:05:06

Je vais bien respecter le bail et peut garde lui pour deux ans. Mais la situation n est pas si facile !

1) Des visiteurs qui vient chez lui fait trop de bruits. Tous mes locataires sont pas content a cause de lui !
2) Imagine 15 personnes monter et desendre des escalliers chaque jour, ils vont justement caisse des escalliers !
3) Ancient propriete m'a dit que son gaurante vient pas CPAS. Mais ce quand je lui ai demande, il m emener pas cette document de CPAS.
4) Je vient de decouvrire qu'il a sous loue la flat a quelqu'un qui n'a meme pas des papiers!

5) En tant de propriete, pour des raisons securite, je n ai pas droit d avoir une copie de carte d identite de mes locataires ?
6) Comment je peut etre sur qu'il va pas cause des problems apres fin de son bail? Et il va quitter la maison a la date de fin de son bail?
7) J aimerai faire travaux dans son flat, comment je peut travail de qu'il est la?

merci de me donne la consiel,
/s

Erico · #4 03-03-2008 09:55:06

qui n'a pas le doc du CPAS, l'ex proprio ou le locataire ?

et si vous vous adressiez au CPAS ?

maintenant si l'unique bruit que font les nombreux visiteurs est de monter et descendre l'escalier, ça vous ne pouvez pas réclamer....et si l'escalier fait " caisse" ce n'est pas la faute des locataires..

maintenant pour ce qui est de sous louer vous avez raison et pour les travaux si ce sont des travaux nécessaires vous ètes en droit aussi bien sûr

mais bon vous me semblez avoir comme locataire un drôle d'oiseau !

grmff · #5 03-03-2008 10:08:41

1) Des visiteurs qui vient chez lui fait trop de bruits. Tous mes locataires sont pas content a cause de lui !

Ce n'est pas au propriétaire à garantir aux locataires le silence et la correction. Aucune obligation légale ne repose sur vous. Il vous reste à suggérer-proposer-supplier vos locataires d'appeler la police systématiquement.

2) Imagine 15 personnes monter et desendre des escalliers chaque jour, ils vont justement caisse des escalliers !

Argument non pertinent. Des escalier ne doiven tpas se "casser" par simple utilisation.

3) Ancient propriete m'a dit que son gaurante vient pas CPAS. Mais ce quand je lui ai demande, il m emener pas cette document de CPAS.

Demandez au CPAS...

4) Je vient de decouvrire qu'il a sous loue la flat a quelqu'un qui n'a meme pas des papiers!

Ici, vous pouvez effectivement agir. La sous-location est interdite sans votre accord. Si vous êtes sûr qu'il y a sous-location, n'hésitez Vous pouvez donc lancer tout le tremblement: conciliation et demande au fonds.

5) En tant de propriete, pour des raisons securite, je n ai pas droit d avoir une copie de carte d identite de mes locataires ?

En principe, vous auriez dû la recevoir de l'ancien propriétaire. Qui vous paye? Si vous êtes payé par virement, vous pouvez voir le nom de la personne qui vous paye sur votre extrait.

6) Comment je peut etre sur qu'il va pas cause des problems apres fin de son bail?

On est jamais sûr. Que ce soit avec un locataire ou un sous-locataire.

Et il va quitter la maison a la date de fin de son bail?

Il ne faut pas oublier de lui envoyer le renon dans les temps, sinon, le bail continue.

7) J aimerai faire travaux dans son flat, comment je peut travail de qu'il est la?

Quel genre de travaux? Si ce sont des travaux indispensables, il ne peut pas s'y opposer. (par exemple: réparer une toiture qui fuit)
Si c'est de l'amélioration (genre placer une nouvelle cuisine équipée) et qu'il s'y oppose, vous devrez attendre la fin de son bail

sno321 · #6 03-03-2008 10:09:13

plus important pour moi de savoir les points suivants

5) En tant de propriete, pour des raisons securite, je n ai pas droit d avoir une copie de carte d identite de mes locataires ?
6) Comment je peut etre sur qu'il va pas cause des problems apres fin de son bail? Et il va quitter la maison a la date de fin de son bail?
7) J aimerai faire travaux dans son flat, comment je peut travail de qu'il est la?

/s

cochise · #7 03-03-2008 10:33:26

- Il n'est pas obligé de vous donner sa carte d'identité.

- Vous ne pouvez être sur qu'il ne causera pas des problèmes, vous le saurez à ce moment là...

- Comme l'a dit grmff, seuls les travaux à caractère d'urgence sont opposables au locataire, les autres, il n'est pas obligé de les subir.

PS : les va et vient en soirée, j'ai déjà eu ça. C'était un petit dealer...

sno321 · #8 03-03-2008 10:42:22

ca veut dire qu'il peut continue me derranger comme il veut et je peut rien faire? et j ai accune facon de la faire sortir de mon batiement?

cochise a écrit :

- Il n'est pas obligé de vous donner sa carte d'identité.
- Vous ne pouvez être sur qu'il ne causera pas des problèmes, vous le saurez à ce moment là...
- Comme l'a dit grmff, seuls les travaux à caractère d'urgence sont opposables au locataire, les autres, il n'est pas obligé de les subir.
PS : les va et vient en soirée, j'ai déjà eu ça. C'était un petit dealer...

cochise · #9 03-03-2008 10:50:48

Vous n'êtes "que" propriétaire. S'il dérange les autres locataires, c'est à eux d'intervenir en portant plainte. Désolé, c'est comme ça...

Il ne peut pas vous déranger comme il veut mais il a le droit d'user du bien qu'il vous loue et recevoir chez lui qui bon lui semble.
Maintenant, s'il y a une sous location, comme l'a dit Grmff, allez en justice.

sno321 · #10 03-03-2008 11:05:13

malheuresement je habite aussi dans la meme batiment.
je reveille 5h le matin pour partir au travail et voila je veut plus regarde personne chez moi apres 20h mais ce ne pas la cas. ces amis rentre et sort meme apres 20h

qu est ce que la loi a dit pour les visites? est ce qu'il y a des heures precise?

comment je peut utilise mon droit de lui donne un preavis ? quelle est la valuer de preavis et comment ca peut intervene?

/s

cochise a écrit :

Vous n'êtes "que" propriétaire. S'il dérange les autres locataires, c'est à eux d'intervenir en portant plainte. Désolé, c'est comme ça...
Il ne peut pas vous déranger comme il veut mais il a le droit d'user du bien qu'il vous loue et recevoir chez lui qui bon lui semble.
Maintenant, s'il y a une sous location, comme l'a dit Grmff, allez en justice.

Erico · #11 03-03-2008 11:11:09

un locataire est chez lui, tant qu'il paye son loyer, et il reçoit qui il veut et quand il veut .....cela dit bien sûr ça doit se faire " en bon père de famille" et donc ces visites ne peuvent troubler trop la vie des autres locataires ou habitants du bâtiment

pour le reste si vous avez les preuves qu'il sous loue, vous pouvez agir

sno321 · #12 03-03-2008 11:20:09

quelles sont mes droits ?
ce quand je veut pas un locataire, qu est ce qu'il faut faire que ca termine sans problemes ?
/s

Erick a écrit :

un locataire est chez lui, tant qu'il paye son loyer, et il reçoit qui il veut et quand il veut .....cela dit bien sûr ça doit se faire " en bon père de famille" et donc ces visites ne peuvent troubler trop la vie des autres locataires ou habitants du bâtiment
pour le reste si vous avez les preuves qu'il sous loue, vous pouvez agir

grmff · #13 03-03-2008 11:42:34

Il est tout à fait normal d'avoir des visites après 20h! Ce n'est pas parce que vous vous réveillez tôt que les autres ne peuven tpas avoir un horaire normal.

Pour référence, on considère le tapage nocturne à partir de 22H.

Si vous soupçonnez que c'est un dealer, n'hésitez pas à prévenir la police, service drogue, afin que le coincer. C'est parfois plus rapide que l'action en justice...

J'ai assisté à un cas similaire. Le gars est toujours en tôle... SI cela tombe, la police le cherche déjà. Vous ne ferez qu'accélerer les choses.

sno321 · #14 03-03-2008 11:49:32

plus simple s'il reste plus dans la batiement
pour ca j ai besoin de votre consiel

preavis? etc

/s

Grmff a écrit :

Il est tout à fait normal d'avoir des visites après 20h! Ce n'est pas parce que vous vous réveillez tôt que les autres ne peuven tpas avoir un horaire normal.
Pour référence, on considère le tapage nocturne à partir de 22H.
Si vous soupçonnez que c'est un dealer, n'hésitez pas à prévenir la police, service drogue, afin que le coincer. C'est parfois plus rapide que l'action en justice...
J'ai assisté à un cas similaire. Le gars est toujours en tôle... SI cela tombe, la police le cherche déjà. Vous ne ferez qu'accélerer les choses.

grmff · #15 03-03-2008 12:01:16

Vous ne pouvez pas lui donner de préavis anticipé. Il a un contrat de 2 ans, et il doit être respecté.

Mon conseil:
1. Si vous pensez que le gars en question deale de la drogue: informez la police
2. Si ce n'est pas le cas, mais qu'il sous-loue: conciliation et requête au fond. SI vous ne vous sentez pas de taille à le faire vous-même; faites appel à un avocat.

Erico · #16 03-03-2008 12:03:05

on ne peut résilier, même avec préavis, un contrat de deux ans ?

grmff · #17 03-03-2008 12:12:34

Pas anticipativement. Il faut envoyer le renon à l'avance, mais le contrat ira jusqu'à son terme. (sauf mention contraire au bail de courte durée.)

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