Première AG de copropriété

Entièrement d'accord avec Grmff.

D'abord observer, informer,  ... agir c'est pour plus tard.

Seulement faire attention pour que le syndic ne soit pas celui proposé par le promoteur.

Si oui, il faut le surveiller de près.

Et désigner des CP (un comité de trois par exemple) pour la réception provisoire et/ou définitive des parties communes, sous condition d'une validation par l'AG suivante.

Bonjour,

Je suis d'accord avec les autres intervenants, gérer un copropriété ne s'improvise pas. Je connais personnellement des non-professionnels qui s'en sortent très bien. Mais cela demande un investissement personnel considérable en termes de formation et en termes de gestion quotidienne. A défaut, c'est la catastrophe assurée.

Mais il faut bien démarrer quelque part et vous avez pris au moins l'initiative de vouloir avancer.

Pour les quelques AG que j'ai eu le plaisir d'organiser dans des circonstances similaires au vôtres, j'ai veillé à ce que les convocations soient adressées aux autres copropriétaires dans le respect des règles de convocation et dans les formes.

Pour ce qui est de formes, je demande toujours un accusé de réception pour éviter le désagrément d'une lettre recommandée. Mais si elle ne me parvient pas avant l'expiration du délai de convocation, j'adresse la même convocation par lettre recommandée.

L'AG peut être convoqué par le ou les CP qui disposent d'au moins 1/5 des quotités. Puisque votre première AG se tient très prochainement, il n'est plus possible de motiver la validité de la convocation dans les lettres à cet effet. A votre place, et afin d'éviter toute discussion ultérieure, je vous conseillerais d'identifier les CP à l'initiative de qui l'Ag a été convoquée, en précisant que leurs quotités représentent au moins 1/5e des quotes-parts dans les parties communes, par référence à l'art. 577-6  du Code civil.

Le même article du Code précise par ailleurs

Il doit forcément y avoir des cas de démembrement de la propriété (cas, par exemple de deux propriétaires d'un appartement qui vivent en union libre). Veillez a ce que l'un soit porteur de la désignation précisée.

Autrement dit, établissez une liste de présences que vous faites signer à l'arrivée par les CP. Au regard du nom de chaque CP, faites figurer les quotites qu'il possède dans l'ACP, afin de pouvoir déterminer facilement la validité des décisions qui seront prises en AG. Si le CP se fait représenter, c'est le mandataire qui signe pour présence (voyez ci-après).

Conservez précieusement les procurations qui seraient données pour les annexer au registre des présences. Ce dossier pourra ensuite être remis au premier syndic désigné.

Etablissez un PV de la réunion ou les différents points discutés sont minutieusement recensés. Indiquez les grandes tendances qui se dégagent des discussions et indiquez le résultat des votes en termes de quotités, afin de déterminer si la proposition est adoptée ou non.

Adressez ce PV aux autres CP, à moins que le syndic désigné ne s'en charge lui-même. En ce faisant, attirez l'attention des CP sur la teneur de l'art. 577-9 du Code civil :

Enfin, lisez attentivement les art. 577-2 et suivants du Code civil en suivant ce lien. .

Il me semble que de cette façon, vous pourrez démarrer sur de bonnes bases.
Bien à vous,