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travaux et preuves

paule1969
Pimonaute
Inscription : 07-04-2008
Messages : 2

travaux et preuves

Bonjour à tous,
voici trois ans  j’ai acheté un bien que j’ai pour raison financière mis en vente , lors de l’ achat de cette maison le notaire m’avait signalé de bien conserver toutes preuves de travaux que j’effectuerai dans la maison ,

Aujourd’hui le bien est en vente, j’ai effectué quelques aménagements genre remplacement des panneaux de plâtre dans le grenier et isolation, pose de plancher stratifier et carrelage d’une pièce d’eau, l’ennui est que ces travaux on été effectuer par de la famille et amis donc pas de facture d’entrepreneur  ni de garantie !!
Cela peut il être source de problèmes pour la vente
Merci de vos réponses
Paule

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cochise
Pimonaute incurable
Inscription : 06-07-2006
Messages : 2 796

Re : travaux et preuves

Non. Ce sont les travaux de grandes importances qui sont concernés, du  genre modification de l'installation électrique ou bien de l'usage de certaines parties du bâtiment. Je n'ai pas la liste mais demandez à votre notaire.

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 097
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Re : travaux et preuves

@ cochise: ce n'est pas un problème d'urbanisme qui est invoqué

@ paule1969: le notaire vous a certainement donné cette explication à l'occasion de la lecture, dans votre acte d'achat, de la clause relative au "dossier d'intervention ultérieure".
Il faut un dossier de ce type lors de la revente pour les travaux effectués (matériaux utilisés, etc.)
Si vous n'avez aucun document, consultez votre notaire à nouveau pour voir s'il peut trouver une solution...

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paule1969
Pimonaute
Inscription : 07-04-2008
Messages : 2

Re : travaux et preuves

A la signature de l’acte en 2005 , il avait demander au précédent propriétaire si des travaux avait été effectuer depuis  « 1991 si mes souvenirs son exact » et en suite il ma signaler de bien conserver toute facture relatives au travaux que j’effectuerait dans la maison !
J’ai bien quelques souches de grand magasin de bricolage m’est c’est bien tout !!
Merci pour votre dévouement

PIM a écrit :

@ cochise: ce n'est pas un problème d'urbanisme qui est invoqué

@ paule1969: le notaire vous a certainement donné cette explication à l'occasion de la lecture, dans votre acte d'achat, de la clause relative au "dossier d'intervention ultérieure".
Il faut un dossier de ce type lors de la revente pour les travaux effectués (matériaux utilisés, etc.)
Si vous n'avez aucun document, consultez votre notaire à nouveau pour voir s'il peut trouver une solution...

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kaplan
Pimonaute intarissable
Inscription : 23-04-2004
Messages : 677

Re : travaux et preuves

Le dossier d'intervention ultérieur me fait bien rire tongue

Donc si on fait appel à 2 entrepreneurs pour le bien ( 1 peintre pour la peinture  et un carreleur pour le carrelage de la SDB et de la cuisine ) , il faut faire un dossier d'intervention ultérieur fait par un coordinateur de sécurité ????

C'est quoi ce b.....el  mad

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luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 629
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Re : travaux et preuves

kaplan a écrit :

Le dossier d'intervention ultérieur me fait bien rire tongue

Donc si on fait appel à 2 entrepreneurs pour le bien ( 1 peintre pour la peinture  et un carreleur pour le carrelage de la SDB et de la cuisine ) , il faut faire un dossier d'intervention ultérieur fait par un coordinateur de sécurité ????

C'est quoi ce b.....el  mad

Une bonne synthèse du dossier d'intervention ultérieure est disponible sur le site de Batibouw.

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cochise
Pimonaute incurable
Inscription : 06-07-2006
Messages : 2 796

Re : travaux et preuves

Dans la pratique, quand le notaire demande si le vendeur à fait des travaux, celui-ci répond "non" et ça s'arrête là.  lol

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luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 629
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Re : travaux et preuves

cochise a écrit :

Dans la pratique, quand le notaire demande si le vendeur à fait des travaux, celui-ci répond "non" et ça s'arrête là.  lol

Tant qu'il n'y a pas de problèmes.

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