travaux et preuves

paule1969 · #1 08-04-2008 11:05:19

Bonjour à tous,
voici trois ans j’ai acheté un bien que j’ai pour raison financière mis en vente , lors de l’ achat de cette maison le notaire m’avait signalé de bien conserver toutes preuves de travaux que j’effectuerai dans la maison ,

Aujourd’hui le bien est en vente, j’ai effectué quelques aménagements genre remplacement des panneaux de plâtre dans le grenier et isolation, pose de plancher stratifier et carrelage d’une pièce d’eau, l’ennui est que ces travaux on été effectuer par de la famille et amis donc pas de facture d’entrepreneur ni de garantie !!
Cela peut il être source de problèmes pour la vente
Merci de vos réponses
Paule

cochise · #2 08-04-2008 12:24:37

Non. Ce sont les travaux de grandes importances qui sont concernés, du genre modification de l'installation électrique ou bien de l'usage de certaines parties du bâtiment. Je n'ai pas la liste mais demandez à votre notaire.

PIM · #3 08-04-2008 13:34:51

@ cochise: ce n'est pas un problème d'urbanisme qui est invoqué

@ paule1969: le notaire vous a certainement donné cette explication à l'occasion de la lecture, dans votre acte d'achat, de la clause relative au "dossier d'intervention ultérieure".
Il faut un dossier de ce type lors de la revente pour les travaux effectués (matériaux utilisés, etc.)
Si vous n'avez aucun document, consultez votre notaire à nouveau pour voir s'il peut trouver une solution...

paule1969 · #4 08-04-2008 14:06:17

A la signature de l’acte en 2005 , il avait demander au précédent propriétaire si des travaux avait été effectuer depuis « 1991 si mes souvenirs son exact » et en suite il ma signaler de bien conserver toute facture relatives au travaux que j’effectuerait dans la maison !
J’ai bien quelques souches de grand magasin de bricolage m’est c’est bien tout !!
Merci pour votre dévouement

PIM a écrit :

@ cochise: ce n'est pas un problème d'urbanisme qui est invoqué
@ paule1969: le notaire vous a certainement donné cette explication à l'occasion de la lecture, dans votre acte d'achat, de la clause relative au "dossier d'intervention ultérieure".
Il faut un dossier de ce type lors de la revente pour les travaux effectués (matériaux utilisés, etc.)
Si vous n'avez aucun document, consultez votre notaire à nouveau pour voir s'il peut trouver une solution...

kaplan · #5 08-04-2008 19:51:52

Le dossier d'intervention ultérieur me fait bien rire tongue

Donc si on fait appel à 2 entrepreneurs pour le bien ( 1 peintre pour la peinture et un carreleur pour le carrelage de la SDB et de la cuisine ) , il faut faire un dossier d'intervention ultérieur fait par un coordinateur de sécurité ????

C'est quoi ce b.....el mad

luc · #6 08-04-2008 22:24:55

kaplan a écrit :

Le dossier d'intervention ultérieur me fait bien rire
Donc si on fait appel à 2 entrepreneurs pour le bien ( 1 peintre pour la peinture et un carreleur pour le carrelage de la SDB et de la cuisine ) , il faut faire un dossier d'intervention ultérieur fait par un coordinateur de sécurité ????
C'est quoi ce b.....el

Une bonne synthèse du dossier d'intervention ultérieure est disponible sur le site de Batibouw.

cochise · #7 09-04-2008 09:16:34

Dans la pratique, quand le notaire demande si le vendeur à fait des travaux, celui-ci répond "non" et ça s'arrête là. lol

luc · #8 09-04-2008 22:28:19

cochise a écrit :

Dans la pratique, quand le notaire demande si le vendeur à fait des travaux, celui-ci répond "non" et ça s'arrête là.

Tant qu'il n'y a pas de problèmes.

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