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Logement temporaire pendant l'auto-construction

Firm1
Pimonaute
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 04-07-2008
Messages : 1

Logement temporaire pendant l'auto-construction

Bonjour,

Merci de votre aide

J'ai un terrain à bâtir dans le brabant wallon sur lequel je souhaite construire. Je suis du métier.
Point de vue capital, j'ai juste ce qu'il faut et des clopinettes pour les matériaux !

Donc afin d'éviter un loyer, j'aimerais construire une petite construction simple pour y loger pendant les travaux.
C'est mieux qu'une caravane, pour soi-même et pour les voisins
En étant sur place, on est plus enclin à travailler et je gagnerais du temps perdu en déplacement.

Mais voilà, peut-on le faire ?
Comment procéder, faut-il faire une demande, avoir un permis ...
Autre question, peut-on ce domicilier sur un terrain alors qu’il n’est pas encore bâti ?
Merci de vos réponses.

Hors ligne

Sandone
Pimonaute
Lieu : Florennes, Belgique
Inscription : 17-08-2008
Messages : 1

Re : Logement temporaire pendant l'auto-construction

Firm1 a écrit :

Comment procéder, faut-il faire une demande, avoir un permis ...
Autre question, peut-on ce domicilier sur un terrain alors qu’il n’est pas encore bâti ?
Merci de vos réponses.

Bonjour,
J'espère que vous avez eu une réponse depuis juillet, mais je vais quand même poster la mienne.
Le Code wallon prévoit que les infrastructures temporaires de chantier, y compris le logement, sont dispensés de permis (article 262, 1°). A condition bien sûr d'avoir un permis pour la construction principale !
Mais certaines communes peuvent avoir un règlement plus contraignant ou interpréter votre construction d'une manière différente. Elle peut donc vous imposer un permis.
La première chose à faire est de vous renseigner au service Urbanisme de votre commune, en expliquant ceci.
Bien sûr, votre logement privisoire doit réllement être considéré comme une infrastructure de chantier et comme provisoire. Inutile de prévoir un étage et le mieux est de rester dans une superficie au sol limitée (à voir avec la commune).

En ce qui concerne la domiciliation, il faut quand même qu'il y ait un bâtiment sur le terrain car l'agent qui vérifie votre présence sur place ne pourra le faire si le terrain est vide. Sachez aussi que la commune ne peut pas refuser de vous domicilier. Il existe l'inscription provisoire, pour 3 à 6 mois, pendant lesquels la commune peut engager une procédure si le bâtiment est insalubre ou est construit sans permis.
Le mieux est bien sût d'être en ordre dès le début pour éviter de mauvaises surprises !

Bonne chance !


SD

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