[h1_forum_fluxbb] 2017-03-22T11:29:16+00:00

forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



animaux non autorisés : non respecté

poussin
Pimonaute
Inscription : 21-08-2008
Messages : 3

animaux non autorisés : non respecté

La locataire signe le bail contenant la clause 'animaux non autorisés'.
Elle me prévient que son compagnon, accompagné d'un petit jack russel, vient parfois lui rendre visite. Depuis deux mois son ami vit chez elle et le chien aussi. Maintenant il y a des déchets du chien partout , sur la terrasse, sur les escaliers extérieurs menant à l'appartement, dans le passage que nous empruntons pour nous rendre dans notre garage (nous n'habitons pas dans l'immeuble). C'est très sale et cela sent mauvais. Nous avons peur d'aller voir à l'intérieur.
Après quelques remarques à ce sujet de notre part, il nettoient + ou -.
Le lendemain tout recommence. Que pouvons nous faire ?

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 15 688
Site Web

Re : animaux non autorisés : non respecté

Il faut les mettre en demeure de respecter leur bail et la loi:
1. payer le loyer
2. occuper en bon père de famille (et des caca partout, c'est pas du bon père de famille!!!)
3. si le bail dit pas d'animal sans autorisation écrite du bailleur, c'est pas d'animal sans autorisation écrite du bailleur!!!

Donc, courrier simple (qui reprend les remarques verbales...)
Courrier recommandé (qui reprend le courrier simple et les remarques verbales)
Mise en demeure
Justice de paix.

Attendre au moins une semaine entre chaque étapes.


Grmf!
----------------
Si vous pensez avoir tout compris de l'immobilier,
c'est qu'on vous l'a mal expliqué.

Hors ligne

evelynev34
Pimonaute assidu
Lieu : battice, liège, belgique
Inscription : 23-02-2008
Messages : 161

Re : animaux non autorisés : non respecté

poussin a écrit :

La locataire signe le bail contenant la clause 'animaux non autorisés'.
Elle me prévient que son compagnon, accompagné d'un petit jack russel, vient parfois lui rendre visite. Depuis deux mois son ami vit chez elle et le chien aussi. Maintenant il y a des déchets du chien partout , sur la terrasse, sur les escaliers extérieurs menant à l'appartement, dans le passage que nous empruntons pour nous rendre dans notre garage (nous n'habitons pas dans l'immeuble). C'est très sale et cela sent mauvais. Nous avons peur d'aller voir à l'intérieur.
Après quelques remarques à ce sujet de notre part, il nettoient + ou -.
Le lendemain tout recommence. Que pouvons nous faire ?

Je peux te dire d'expérience qu'il te sera très difficile de l'obliger à se séparer du chien... surtout que ce n'est pas le sien mais celui du compagnon. Je me demande quand même si tu ne pourrais pas faire quelque chose concernant le fait qu'il vit chez elle sans ton accord, puisqu'elle est la seule à avoir signé le bail. Maintenant je dis peut-être n'importe quoi, renseignes-toi toujours.

Une chose est sûre, même si j'ai moi-même des chiens, en tant que locataire, je comprends que tu ne veuilles pas que ton logement devienne un dépotoir et un crottoir... c'est à cause de gens comme eux que les gens comme moi sont embêtés car les 3/4 des propriétaires refusent les animaux.

Bon courage et j'espère que ça va s'arranger.

Hors ligne

Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : animaux non autorisés : non respecté

les 3/4 des propriétaires refusent parce que les 3/4 des gens qui ont des animaux, si pas plus,  emmerdent leur monde comme dans ce cas ci...

et comme toujours la minorité de bons paye pour  la majorité de mauvais !

en plus un Jack Russel dans un appart......n'importe quoi !

je rappelle que je suis proprio, que dans mon bail il est interdit d'avoir un chien dans l'appart, que le locataire s'en me demander mon avis en a un ( celui de la petite amie de son fils) mais comme ce chien ne cause aucune nuisance , aucune et que ces gens sont très propres, j'ai laissé la situation comme ça



cela dit si la grandeur des lieux le permet on ne peut empécher un locataire d'acceuillir des gens chez lui et même de les héberger...du moins je crois !


--------------------------------------------------------------------
N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

Hors ligne

poussin
Pimonaute
Inscription : 21-08-2008
Messages : 3

Re : animaux non autorisés : non respecté

Grmff a écrit :

Il faut les mettre en demeure de respecter leur bail et la loi:
1. payer le loyer
2. occuper en bon père de famille (et des caca partout, c'est pas du bon père de famille!!!)
3. si le bail dit pas d'animal sans autorisation écrite du bailleur, c'est pas d'animal sans autorisation écrite du bailleur!!!

Donc, courrier simple (qui reprend les remarques verbales...)
Courrier recommandé (qui reprend le courrier simple et les remarques verbales)
Mise en demeure
Justice de paix.

Attendre au moins une semaine entre chaque étapes.

Merci d'avoir donné votre avis   bonne soirée

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 15 688
Site Web

Re : animaux non autorisés : non respecté

De rien. Et désolé de ne pas avoir de baguette magique, vous aurez compris que ce n'est pas simple...

Pour ce qui est de la justice de paix, sachez que si elle vous fait peur, ce sera le cas de votre locataire aussi!!!

Je suis un grand fan de la conciliation. Enfin, j'étais un grand fan. Parce qu'aujourd'hui, les délais sont vachement plus longs en conciliation qu'en requête...


Grmf!
----------------
Si vous pensez avoir tout compris de l'immobilier,
c'est qu'on vous l'a mal expliqué.

Hors ligne

Fergy
Pimonaute assidu
Inscription : 23-08-2011
Messages : 78

Re : animaux non autorisés : non respecté

Je suis exactement dans le même cas! Ce qui me dérange, en plus du fait qu'ils ne respectent pas le bail, c'est qu'ils nous cachent qu'ils ont un chat. Je laisse faire car c'est du carrelage et il n'y a pas de boiserie chez eux.

Mais bon sang je déteste de me faire rouler par les gens!

Rico a écrit :

les 3/4 des propriétaires refusent parce que les 3/4 des gens qui ont des animaux, si pas plus,  emmerdent leur monde comme dans ce cas ci...

et comme toujours la minorité de bons paye pour  la majorité de mauvais !

en plus un Jack Russel dans un appart......n'importe quoi !

je rappelle que je suis proprio, que dans mon bail il est interdit d'avoir un chien dans l'appart, que le locataire s'en me demander mon avis en a un ( celui de la petite amie de son fils) mais comme ce chien ne cause aucune nuisance , aucune et que ces gens sont très propres, j'ai laissé la situation comme ça



cela dit si la grandeur des lieux le permet on ne peut empécher un locataire d'acceuillir des gens chez lui et même de les héberger...du moins je crois !

Hors ligne

Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : animaux non autorisés : non respecté

Bienvenue dans le monde réel.... lol


--------------------------------------------------------------------
N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 327

Re : animaux non autorisés : non respecté

Rico a écrit :

Bienvenue dans le monde réel.... lol

Bruce, si vos locataires ont un chat, vous ne pouvez pas leur interdire. Exactement comme je vous disais qu'ils ont le droit de fumer "chez eux". Vous pouvez insérer une clause d'interdiction de posséder un animal, mais elle sera sans aucune valeur devant un juge si cet animal n'est pas cause de trouble ou de nuisance pour le voisinage.

Vous pouvez ne pas louer à des gens qui ont un animal... L'argumentation est la même que pour un locataire fumeur. Les gens ont le droit de jouir du bien qu'ils louent. C'est aussi une réalité.

Désolé Rico... je sais que vous allez grogner...


rexou

Hors ligne

Fergy
Pimonaute assidu
Inscription : 23-08-2011
Messages : 78

Re : animaux non autorisés : non respecté

rexou a écrit :

Rico a écrit : Bienvenue dans le monde réel.... lol

Bruce, si vos locataires ont un chat, vous ne pouvez pas leur interdire. Exactement comme je vous disais qu'ils ont le droit de fumer "chez eux". Vous pouvez insérer une clause d'interdiction de posséder un animal, mais elle sera sans aucune valeur devant un juge si cet animal n'est pas cause de trouble ou de nuisance pour le voisinage.

Vous pouvez ne pas louer à des gens qui ont un animal... L'argumentation est la même que pour un locataire fumeur. Les gens ont le droit de jouir du bien qu'ils louent. C'est aussi une réalité.

Désolé Rico... je sais que vous allez grogner...

Alors je me demande à quoi servent certaines clauses. Celle qui concerne les animaux stipule que le preneur pourra posséder un animal uniquement avec l'accord du bailleur.

Donc premièrement, ça laisse supposer que le bailleur a le droit de refuser cette demande....?

Et deuxièmement, si un juge nous interdit de résilier un contrat pour ce motif, pourquoi ne pourrait-il pas sanctionner un locataire pour ne pas avoir demander l'accord du bailleur comme le stipule le bail??? Mon locataire qui se fout de moi en me cachant ce chat ne respecte pas son contrat. Les juges seraient-ils systématiquement plus cléments avec les preneurs?

Et puis en parlant de nuisances, qui me dit qu'à leur sortie je ne vais pas découvrir une odeur pestilentielle de pipi de chat dans la pièce du fond?

Merci pour votre réponse.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 327

Re : animaux non autorisés : non respecté

Bruce a écrit :

Mon locataire qui se fout de moi en me cachant ce chat ne respecte pas son contrat. Les juges seraient-ils systématiquement plus cléments avec les preneurs?

Et puis en parlant de nuisances, qui me dit qu'à leur sortie je ne vais pas découvrir une odeur pestilentielle de pipi de chat dans la pièce du fond?

Merci pour votre réponse.

Vous louez un bien. Cela implique que le preneur a le droit d'en jouir librement s'il ne nuit pas à ses voisins.
Il peut fumer, il peut avoir un chat, il peut aussi manger du cochon ou jouer de la guitare.

Les nuisances, inutile d'en imaginer si vous n'en constatez pas. Et si... ce sera un dégât locatif éventuel en fin de location.


rexou

Hors ligne

Fergy
Pimonaute assidu
Inscription : 23-08-2011
Messages : 78

Re : animaux non autorisés : non respecté

rexou a écrit :

Bruce a écrit :
Mon locataire qui se fout de moi en me cachant ce chat ne respecte pas son contrat. Les juges seraient-ils systématiquement plus cléments avec les preneurs?

Et puis en parlant de nuisances, qui me dit qu'à leur sortie je ne vais pas découvrir une odeur pestilentielle de pipi de chat dans la pièce du fond?

Merci pour votre réponse.

Vous louez un bien. Cela implique que le preneur a le droit d'en jouir librement s'il ne nuit pas à ses voisins.
Il peut fumer, il peut avoir un chat, il peut aussi manger du cochon ou jouer de la guitare.

Les nuisances, inutile d'en imaginer si vous n'en constatez pas. Et si... ce sera un dégât locatif éventuel en fin de location.

C'est bien ce que je disais, certaines clauses ne servent donc à rien. Pourquoi inscrire qu'il faut l'autorisation du preneur si tout compte fait, il fait ce qu'il veut? Si le bailleur veut lui aussi faire ce qu'il veut sans l'autorisation du preneur, ça pose plus vite problème.

Il peut jouer de la guitare et manger du cochon, et bien moi je peux ne pas vouloir qu'on se moque de moi, dans MON bâtiment. Merci

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 327

Re : animaux non autorisés : non respecté

Bruce a écrit :

Il peut jouer de la guitare et manger du cochon, et bien moi je peux ne pas vouloir qu'on se moque de moi, dans MON bâtiment. Merci

Bruce, on dirait que vous n'avez pas encore vraiment fait le tour des réels problèmes que peut rencontrer un bailleur.

On peut débattre longtemps du bien-fondé de la jurisprudence en matière d'animaux domestiques. J'ai envie de vous dire que si vous voulez ne supporter aucune contrariété dans VOTRE bâtiment, il vous suffit de ne pas le donner en location. Un locataire, c'est quelqu'un qui qui paie et qui peut en contrepartie jouir du bien qu'il loue.


rexou

Hors ligne

Fergy
Pimonaute assidu
Inscription : 23-08-2011
Messages : 78

Re : animaux non autorisés : non respecté

rexou a écrit :

Bruce a écrit :
Il peut jouer de la guitare et manger du cochon, et bien moi je peux ne pas vouloir qu'on se moque de moi, dans MON bâtiment. Merci

Bruce, on dirait que vous n'avez pas encore vraiment fait le tour des réels problèmes que peut rencontrer un bailleur.

On peut débattre longtemps du bien-fondé de la jurisprudence en matière d'animaux domestiques. J'ai envie de vous dire que si vous voulez ne supporter aucune contrariété dans VOTRE bâtiment, il vous suffit de ne pas le donner en location. Un locataire, c'est quelqu'un qui qui paie et qui peut en contrepartie jouir du bien qu'il loue.

Chacun gère à sa manière, pour ma part je donnerai rendez-vous à ce locataire pour lui rappeler la clause du contrat. Mon but n'étant pas de m'en débarrasser, loin de là, sinon je n'accepterai pas de lui renouveler son contrat qui tombe bientôt. Vous semblez oublier une chose, c'est que si les gens se permettent d'agir de la sorte, ils pourront le faire ensuite pour d'autres choses et là c'est l'escalade. Quand je laisse trop faire et que je veux être trop gentil, les locataires finissent toujours par en profiter et ça c'est bel et bien terminé.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 327

Re : animaux non autorisés : non respecté

Mais quel est donc votre but ???

Vous n'êtes pas "trop gentil", vous donnez un bien en location et votre locataire a le droit d'en jouir librement.


rexou

Hors ligne

Fergy
Pimonaute assidu
Inscription : 23-08-2011
Messages : 78

Re : animaux non autorisés : non respecté

rexou a écrit :

Mais quel est donc votre but ???

Vous n'êtes pas "trop gentil", vous donnez un bien en location et votre locataire a le droit d'en jouir librement.

Le respect des règles, dans un sens comme dans l'autre. Je crois qu'on peut clore le sujet.

Cordialement.

Hors ligne

Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : animaux non autorisés : non respecté

je suis du même avis que vous Bruce et j'estime que quand on signe un contrat en connaissance de cause et sans y être forcé , ben on le respecte tout simplement....mais voilà dans la vie ça marche pas comme ça et le laxisme de certains juges encourage ce non respect récurrent des contrats signés


--------------------------------------------------------------------
N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 327

Re : animaux non autorisés : non respecté

Rico a écrit :

je suis du même avis que vous Bruce

Cha, je le chavais Rico  smile

Désolé Rico... je sais que vous allez grogner...

Par contre, "mon locataire se fout de moi", "j'ai été roulé", c'est un peu abusif, non ?
Et se plaindre du laxisme des juges qui ne résilieraient pas un bail pour ce motif, pour ensuite déclarer que vous êtes disposé à renouveler le bail de vos locataires... pourquoi y vois-je une certaine contradiction ?

A propos du respect des règles, je suis d'accord avec Rico dur le fond. Pourtant, dans ce cas précis, vous exigez le respect d'une règle que vous ne POUVEZ pas imposer. La tolérance n'est donc pas un excès de gentillesse...


rexou

Hors ligne

Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : animaux non autorisés : non respecté

rexou a écrit :

Rico a écrit : je suis du même avis que vous Bruce

Cha, je le chavais Rico  smile

Citation big_smileésolé Rico... je sais que vous allez grogner...

Par contre, "mon locataire se fout de moi", "j'ai été roulé", c'est un peu abusif, non ?
Et se plaindre du laxisme des juges qui ne résilieraient pas un bail pour ce motif, pour ensuite déclarer que vous êtes disposé à renouveler le bail de vos locataires... pourquoi y vois-je une certaine contradiction ?

A propos du respect des règles, je suis d'accord avec Rico dur le fond. Pourtant, dans ce cas précis, vous exigez le respect d'une règle que vous ne POUVEZ pas imposer. La tolérance n'est donc pas un excès de gentillesse...

je parle du laxisme des juges en général rexou et pour des raisons bien plus graves que ça....et vais pas répéter toute mon histoire,mais suis bien placé pour le savoir

et sur le fond, si les gens savaient qu'un contrat signé ne souffre aucune discussion et que toute non observation était condamnée, ils respecteraient mieux ce qu'ils signent et tout le monde serait gagnant non ?


--------------------------------------------------------------------
N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 327

Re : animaux non autorisés : non respecté

Rico a écrit :

je parle du laxisme des juges en général rexou

Bref, la coupe est pleine !  smile


rexou

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres



derniers-tweets-small Derniers tweets

Au hasard de nos offres
  • Maison 4 600 000 € BRUXELLES
  • Villa 1 290 000 € RHODE ST GENESE
  • Villa Sorry : trop tard ! RHODE ST GENESE
  • Maison 469 000 € UCCLE
  • Appartement À partir de 775 000 € UCCLE
  • Appartement 875 000 € FOREST
  • Appartement 1 050 000 € UCCLE
  • Appartement À partir de 350 000 € BRUXELLES
  • Maison À partir de 675 000 € UCCLE
  • Villa 845 000 € BEERSEL
  • Voir toutes les offres »

    8dab022cdac472ad9abbfc550bfd3889ppppppppp