conseil achat d'apartement dans immeuble en cours de division

keiser1080 · #1 02-10-2008 02:42:58

Bonsoir,

mon épouse et moi sommes sur le point de faire une offre pour un appartement dans un immeuble en cours de division.
Je me poses plein plein de questions car je suis novice c'est mon premier achat et il y a quelque semaine j'ai faillit me faire escroquer par une vendeur qui a tenter de faire passez un appartement + grenier en appartement + studio dans un premier temps et ensuite en appartement duplex.

Quels sont les vérifications à faire avant de faire une offre?
Quels documents le notaire du vendeur le vendeur et l'agence doivent pouvoir me fournir?
Es ce possible de vérifier ou d'estimer les futurs charges et le futur cadastre?

Selon l'agence les charge ne devrais pas dépassez 100 euro
c'est un immeuble de 10 appartement de + ou moin 120 m2 avec un ascenseur boiteux (qui vas bientôt rendre l'âme) avec un grillage pour maximum 2 personnes svelte (comme dans les vieux immeuble parisien),
toujours selon l'agence vu que l'appartement en question est dans le rez de chaussez je ne participe pas pour l'ascenseur.
C'est deux affirmations vous semble correcte ???

Aussi l'appartement donne accès à l'ancienne conciergerie du coup le vendeur souhaite lier la conciergerie à l'appartement.Et je souhaite acheter un garage box.
Es ce que ça implique qu'il y aura 3 acte distinct 3 cadastre?
Le faite que l'appartement est lié à la conciergerie va augmenter mon cadastre, ma cotite => augmenter mes charges ?
Es ce que je devrais demander un permis à l'urbanisme?

Actuellement il y a un chauffage centrale au mazout pour tout l'immeuble es ce que c'est possible de demander que dans l'acte il prévois que je vais faire une installation individuel pour ne pas être liée au autre propriétaire ?
Dans le cas ou c'est pas possible de faire une installation individuel es ce que je peux changer les radiateur par des plus récent (car les radiateur actuel sont en fonte pas très esthétique et très volumineux.

Désolé de mettre autant de question dans le même post. Mais il est 3h38 est impossible pour moi de dormir tellement je me poses de question et j'ai pas bcps de temps pour faire mon offre.

grmff · #2 02-10-2008 07:30:48

Cela fait beaucoup de questions et de réflexions...

Prenons les choses dans l'ordre:

Quels sont les vérifications à faire avant de faire une offre?
Quels documents le notaire du vendeur le vendeur et l'agence doivent pouvoir me fournir?

Tout d'abord, il semble indispensable de rappeler l'élémentaire: prenez votre propre notaire, ce n'est pas plus cher et cela évite bien des déconvenues.
Si vous n'êtes pas encore sûr de savoir ce que vous achetez, demander une description claire de chaque pièce qui fait partie de l'appartement.
Ensuite, s'il s'agit d'une copropriété, demandez à voir les statuts (acte de base et règlement de copropriété)
Etant donné que la copropriété est en voie de création, mettez une condition suspensive relative aux autorisations administratives. Voyez votre notaire pour cela.
Finalement, une offre doit être faite avec une date butoir. Elle doit être valable jusqu'à une telle date. Trop de monde oublie de limiter et se retrouvent liés pour l'éternité...

Es ce possible de vérifier ou d'estimer les futurs charges et le futur cadastre?

La vérification est impossible. Vous pouvez en avoir une idée en passant au cadastre et en demandant la répartition théorique des RC par appartement. Un changement est néanmoins toujours possible.

Selon l'agence les charge ne devrais pas dépassez 100 euro
c'est un immeuble de 10 appartement de + ou moin 120 m2 avec un ascenseur boiteux (qui vas bientôt rendre l'âme) avec un grillage pour maximum 2 personnes svelte (comme dans les vieux immeuble parisien),
toujours selon l'agence vu que l'appartement en question est dans le rez de chaussez je ne participe pas pour l'ascenseur.
C'est deux affirmations vous semble correcte ???

Un ascenseur coûte cher. C'est vous qui allez le payer, et ce sera une des charges.
Un syndic coûte cher aussi. Et pour les charges, il faut voir ce qu'il y a dedans. Si le chauffage et l'eau sont communes, il est impossible de s'en sortir avec 100€.

Aussi l'appartement donne accès à l'ancienne conciergerie du coup le vendeur souhaite lier la conciergerie à l'appartement.Et je souhaite acheter un garage box.
Es ce que ça implique qu'il y aura 3 acte distinct 3 cadastre?

Vous pouvez avoir le tout dans un seul acte, même si cela fait 3 lots séparés. Le cadastre mettra tout dans le même arrêté extrait de rôle.

Le faite que l'appartement est lié à la conciergerie va augmenter mon cadastre, ma cotite => augmenter mes charges ?

Oui.

Es ce que je devrais demander un permis à l'urbanisme?

C'est au vendeur de s'assurer que ce qu'il vous vend soit en ordre au niveau urbanistique. C'est une des conditions suspensives à mettre de la vente. Voir avec votre notaire.

Actuellement il y a un chauffage centrale au mazout pour tout l'immeuble es ce que c'est possible de demander que dans l'acte il prévois que je vais faire une installation individuel pour ne pas être liée au autre propriétaire ?

La réponse que certains vous feraient s'étaleraient sur 10 pages de théorie.
Mais en pratique, c'est impossible. Vous serez en copropriété, avec les servitudes que cela implique. Avec des voisins. Avec des copropriétaires qui ont leur mot à dire.

Dans le cas ou c'est pas possible de faire une installation individuel es ce que je peux changer les radiateur par des plus récent (car les radiateur actuel sont en fonte pas très esthétique et très volumineux

Oui, il est possible de changer les radiateurs. Est-ce qu'il y a des calorimètres sur les radiateurs?

Désolé de mettre autant de question dans le même post. Mais il est 3h38 est impossible pour moi de dormir tellement je me poses de question et j'ai pas bcps de temps pour faire mon offre.

Dernier conseil: dormez dessus... on ne prend pas une telle décision sous le coup du stress...

luc · #3 02-10-2008 10:17:31

En plus des informations donné par Grmff, je suggère de vérifier (par la voie de votre notaire) si la conciergerie ne fait pas part des parties communes selon la plan de division.

En d'autres mots, si la destination urbanistique "conciergerie" n'y apparaît plus.

Vérifiez (ou faites vérifier au frais du vendeur) l'état de la chaufferie commune (année de construction, rénovation éventuelles, permis d'environnement éventuel, ...).

Vérifiez si l'acte de base prévoit que vous n'avez pas à payer pour les charges de l'ascenseur NI pour les frais de rénovation.

Attention: s'il y a un niveau souterrain (caves, garages, ...) alors c'est difficile d'obtenir une exemption qui est maintenu le cas échéant devant le Juge.

keiser1080 · #4 02-10-2008 19:10:58

Merci Grmff et merci Luc Pour vos réponses.
En postant je m'imaginais pas recevoir des réponses aussi rapides et aussi précise.

je vous informe du statut actuel.
Actuellement j'ai demander à l'agence de me fournir l'acte de base et l'acte.
ainsi que
le titre de propriété du propriétaire actuel
un an de relevé des charges communes et privées
3 dernières assemblées générales des copropriétaires
le montant du fonds de réserve et du fonds de roulement
les coordonnées du syndic de l'immeuble
le règlement de copropriété de l'immeuble
J'ai également demander des précisions sur la description de l'appartement dans l'acte appartement, duplex ou autre.

l'agence m'a dis que pour avoir acces à certain document je dois faire une offre avant.
Elle me propose de faire une offre et de rajouter celà dans les closes suspensives.

Pour l'ascenseur selon un autre site c'est possible de pas intervenir à condition que ce soit préciser dans l'acte de base et que l'ascenseur ne va pas dans au sous sol.

Selon vous es plus intéressant que le garage soit dans un acte à part ou dans le même acte?

Le vendeur m'a contacter et m'a dis qu il à fait erreur sur le prix 4000 euro de plus mais que la pièce supplémentaire n'est pas une conciergerie (elle fait partie de l'appartement.

Selon vous si l'offre est négociable je peut proposer une offre à combien de pour cent en dessous de la valeur demander?

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