Frais copropriété exhorbitantes - que faire??

lemmi · #1 16-02-2009 17:34:11

Bonjour,

J'ai acheté un petit appart ds un immeuble en faisant justement bien attention que les charges ne soient pas très élevées: chauffage et eau chaude individuels, tous les compteurs séparés, pas de jardin, pas de concierge, etc.

J'ai bien demandé au vendeur ce qu'il payait comme charges et il m'a dit que pour le moment c'était un peu plus cher (ds les 70€) car on faisait des provisions pour remplacer l'ascenseur mais que d'habitude ça tournait dans les 50€ par mois. Là ça fait un peu plus d'un an que j'habite dedans, l'ascenseur en question a été remplacé depuis belle lurette et je n'ai eu AUCUN appel de charges en dessous de 100€ par mois, soit le double de ce que l'ancien prorprio m'avait dit, et même plus que ce que lui il payait en tenant compte de la provision pour le renouvellement de l'ascenseur. De plus, on a du réparer la façade avant et là les charges ont grimpé à plus de 400€ par mois pendant 6 mois!!

Bref, j'ai un peu l'impression de m'être fait fouler quoi. Si j'aurais su tout ce que j'allais payer en charges, jamais je n'aurais signé pour acheter cet appart... Y a-t-il un moyen de remédier à ceci?

luc · #2 16-02-2009 17:57:02

lemmi a écrit :

Bonjour,
J'ai acheté un petit appart ds un immeuble en faisant justement bien attention que les charges ne soient pas très élevées: chauffage et eau chaude individuels, tous les compteurs séparés, pas de jardin, pas de concierge, etc.
J'ai bien demandé au vendeur ce qu'il payait comme charges et il m'a dit que pour le moment c'était un peu plus cher (ds les 70€) car on faisait des provisions pour remplacer l'ascenseur mais que d'habitude ça tournait dans les 50€ par mois. Là ça fait un peu plus d'un an que j'habite dedans, l'ascenseur en question a été remplacé depuis belle lurette et je n'ai eu AUCUN appel de charges en dessous de 100€ par mois, soit le double de ce que l'ancien prorprio m'avait dit, et même plus que ce que lui il payait en tenant compte de la provision pour le renouvellement de l'ascenseur. De plus, on a du réparer la façade avant et là les charges ont grimpé à plus de 400€ par mois pendant 6 mois!!
Bref, j'ai un peu l'impression de m'être fait fouler quoi. Si j'aurais su tout ce que j'allais payer en charges, jamais je n'aurais signé pour acheter cet appart... Y a-t-il un moyen de remédier à ceci?

De votre question je retire les constats suivants:

1. Vous n'avez pas vu avant la signature de l'acte d'achat la liste annuelle des factures des 3 dernières années.

2. Vous n'avez pas vu avant la signature de l'acte d'achat le PV des 3 dernières années.

3. Le notaire ne vous pas dit que le syndic avait remis un relevé des montants à payer décidés en AG, mais pas encore payés. Relisez votre acte d'achat. Cela doit être mentionné dans le texte si ce relevé a été remis, oui ou non.

Exact?

Questions:

1. avez vous choisi un notaire différent du notaire du vendeur?

2. avez vous un syndic professionnel?
Si oui, depuis quand est-il en fonction?

3. L'âge de construction de votre immeuble?
Combien d'étages et combien d'appartements ?
La surface de votre appartement?
Combien de chambres?

lemmi · #3 16-02-2009 18:35:38

1. Vous n'avez pas vu avant la signature de l'acte d'achat la liste annuelle des factures des 3 dernières années.

2. Vous n'avez pas vu avant la signature de l'acte d'achat le PV des 3 dernières années.

3. Le notaire ne vous pas dit que le syndic avait remis un relevé des montants à payer décidés en AG, mais pas encore payés. Relisez votre acte d'achat. Cela doit être mentionné dans le texte si ce relevé a été remis, oui ou non.

Exact?

Euh ben oui et non... J'ai eu la liste des factures et pv de la dernière année avant l'achat, mais pas des 3.

Questions:

1. avez vous choisi un notaire différent du notaire du vendeur?
oui

2. avez vous un syndic professionnel?
Si oui, depuis quand est-il en fonction?
Oui mais je ne sais pas depuis quand il est en fonction... cmt peut-on le savoir?

3. L'âge de construction de votre immeuble?
construction en 1957

Combien d'étages et combien d'appartements ?
5 étages, 10 apartement en tout

La surface de votre appartement?
+/- 60m² (représente 96/1000 des charges communes)

Combien de chambres?
1 chambre

Et voilà, pour plus de détails, dans le récapitulatif des décomptes pour 2007 pour l'appart que j'occupe il y a 960€ d'appel de charges (pour l'année) dont 639,72€ dépensés réellement. A mettre ceci en relation avec des appels de provisions pour 2008 de... 3408€ soit presque 4 fois plus!!! Bon d'accord il y a eu la réparation de la façade mais cela me semble ahurissant quand même. Je gagne 1500€ par mois net, donc cela fait plus de 2 mois de salaire complet juste pour payer mes charges!?

luc · #4 23-02-2009 22:34:07

Pour l'immédiat:

Allez chez votre notaire et demandez-lui si le syndic a envoyé la document prévu par la loi au notaire.

Puis:

Consultez un avocat, une association de défense des intérêts des copropriétaires, etc ... . PIM conseille le Legal Hotline.

Ensuite:

Essayez de déterminer, avec l'aide éventuellement d'autres, mais pas sur un forum public, si vous avez suffisamment de revenus pour payer les frais de cet appartement.

Si non il faudra vendre, mettre en location, ...

Pour un procès "simple" (comme dans votre cas) il faut avoir la possibilité d'investir entre 5.000 et 10.000 euros pour des frais de procédure (avocat, experts, ...) et avoir la possibilité d'attendre 2 à 8 ans. En effet les avocats/syndics tablent sur les effets de l'usure.

En plus vous êtes CP dans un petite ACP. Il faut compter au moins sur un isolement social pendant cette période, mais parfois pire.

Avoir raison, c'est bien. Mais obtenir raison c'est autre chose ...

christopheEU · #5 24-02-2009 12:40:54

salut salut,

si je peux me permettre, je conseillerai a cette personne de contacter le conseil de gerance et de discuter avec eux des charges !
l'augmentation s'explique peut etre par les prix de l'energie qui ont augmente !

je vis la meme chose, et depuis un an je fais parti du conseil de gerance. je me suis apercu beh que les gens dorment au conseil de gerance, le syndic dit sa messe et on dit amen a la fin !

mais avec moi cela marche autrement :-)!

eplucher les factures, et demander des devis a d'autres prestataires et vous verrez vous serez certainement etonne ;-)

Courage surtout..
Christophe

Panchito-9340 · #6 24-02-2009 13:19:39

Bonjour,

Savez-vous si vous disposez d'un ou de plusieurs commissaires aux comptes? Si oui et s'ils font leur travail correctement, ils doivent certainement pouvoir vous renseigner.

christopheEU · #7 25-02-2009 08:01:10

salut salut,

meme si il y'a des commissaires aux comptes, il faut tout passer a LA LOUPE !

Pour ma part, on a tous les independants les plus chers de la region namuroise...de plus les factures sont tres mal detailles !
Et meme l'entreprise **** qui s'occupe des entretiens des ascenseurs n'explique pas completement ce qui a ete fait !

autre chose, il faut demander les contrats liant la copropriete a certaines entreprise et ainsi demander de nouveau devis car le syndic fait travailler ces amis bien sur !

Pour le syndic, les coproprietaires sont UN PORTE MONNAIE GRAND OUVERT..y'a qu'a se servir..

A bonne entendeur..
Christophe

christopheEU · #8 26-02-2009 12:47:30

re,

pour info, decouvert hier...

j'ai demande au syndic le releve de toutes les factures du 1er oct au 31 dece (dernier trimestre de l'annee)

j'ai remarque une facture d'otis pour une reparation suite a un orage !

j'ai appele l'assureur du batiment afin de voir si une declaration de sinistre avait ete faite .
ils m'ont bien confirme que oui mais il attende toujours la facture !
en deduisant la franchise on devrait retoucher pas loin de 400 euros divise par 40 => 10 euros par coproprietaire

Alors est ce un oubli du syndic ...ou celui ci attend de voir si je vais remarquer cela et... empocher l'argent plus tard ...
10 euros c'est 10 euros..

la suite dans quelques temps, je vous en avertirai !

The eyes of the tiger ;-)
christophe

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