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voisinage : présence de chiens

curieux
Pimonaute bavard
Inscription : 22-06-2006
Messages : 347

voisinage : présence de chiens

Contexte :
périphérie bruxelloise, villas sur terrains de /- 10 ares, constructions datant de +/- 1965-1975 ; distance des constructions par rapport à la haie mitoyenne : +/- 3 m pour une des villas, +/- 4 m pour la deuxième


Problème :
Nos voisins immédiats, ont depuis +/- 2 ans (ou 1 an ?) 2 grands chiens de race.  Ils ne s'en occupent pas.  Les chiens sont laissés en liberté sur la partie latérale de leur jardin qui longe notre villa, c'est à dire à 3 m de nos fenêtres et de notre porte d'entrée ;
ce sont des chiens dont on ne s'occupe guère (30 sec à 3 min une fois de temps en temps), mais manifestent leur présence :


par des aboiements périodiques à n'importe quelle heure du jour et de la nuit entrainant parfois les aboiements d'autres chiens du quartier ;  les chiens sont nombreux dans les propriétés voisines mais heureusement sans importuner les autres habitants ;


un des chiens s'est échappé plusieurs fois de chez ses propriétaires ; ils ont ainsi tous deux ensemble, été ramenés à nos voisins, par notre jardinier ; l'un des deux a été ramené à deux reprises par notre serétaire, il avait pénétré dans notre garage et s'engageait dans l'escalier, pendant qu'elle vidait le coffre de sa voiture, il s'est dressé devant elle.  Heureusement cette personne sait comment se comporter avec les chiens.


L'état de la partie du jardin qui nous jouxte est déplorable : plus aucun gazon, donc boueux, des trous, rebouchés hativement etc...


Que faire ?
Tenter l'approche amiable et raisonnée est inutile.  Nous n'avons pas eu de discussions à ce sujet (ni à aucun autre) mais le sans gêne nous parait tel que nous ne croyons pas du tout à cette voie.

J'ai trouvé sur internet et lu le règlement de police de notre commune.  Je n'y ai rien lu concernant les chiens.

Toute information ou suggestion sera bienvenue.

Merci

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 354

Re : voisinage : présence de chiens

La voie amiable est la première chose à tenter. Sans aucun doute.

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SNPC
Pimonaute intarissable
Inscription : 07-04-2004
Messages : 848
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Re : voisinage : présence de chiens

Si vous n'arrivez à rien par la voie amiable, reste à tenter une procédure en justice de paix, en invoquant un "trouble du voisinage".

Le trouble du voisinage est le dommage disproportionné occasionné à un voisin par un comportement qui est en principe légal mais sera jugé illégal en raison précisément de cette disproportion.

L'exemple classique est celui des plantations qui privent "d'air et de lumière" un jardin contigü, voire même plus éloigné. Il n'est pas illégal d'avoir des arbres pour peu que ceux-ci soient plantés à la distance réglementaire mais cela devient un trouble du voisinage lorsque l'encombrement des arbres est tel que le voisinage ne peut plus profiter à suffisance de son propre espace.

Il y a évidemment là matière à évaluation au cas par cas et cette évaluation est opérée par le juge de paix qui est compétent pour régler ce type de différends.

La situation que vous décrivez peut éventuellement relever de cette problématique et pourrait amener le juge de paix à condamner, éventuellement sous peine d'astreinte, les propriétaires des chiens à adopter certains comportements plus en accord avec la paix du voisinage. A vous de monter un dossier bien ficelé et de réclamer des mesures, qui elles aussi doivent être proportionnées... Je ne vous cache pas que ce n'est pas nécessairement facile et que cela risque par ailleurs d'avoir des conséquences ultérieures car la relation avec vos voisins, qui est aujourd'hui inexistante, pourrait bien devenir tout à fait empoisonnée.

C'est la raison pour laquelle je rejoins Grmff: commencer par prendre contact avec ces personnes, si vous les rencontrez en rue par exemple, pour leur faire part de votre problème sans trop d'agressivité. Ce pourrait être bien plus productif que des échanges de recommandés et l'escalade subséquente.

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 098
Site Web

Re : voisinage : présence de chiens

SNP a écrit :

C'est la raison pour laquelle je rejoins Grmff

.....
Il en a de la chance, Grmfff  yikes

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 354

Re : voisinage : présence de chiens

On partagera les tonnes de chocolat en retard que nous avons à baffrer...  lol

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curieux
Pimonaute bavard
Inscription : 22-06-2006
Messages : 347

Re : voisinage : présence de chiens

Grmff a écrit :

On partagera les tonnes de chocolat en retard que nous avons à baffrer...  lol

oh les gros gourmands !
Si ça ne tient qu'à moi, ce sera, des dizaines de tonnes.

Plus sérieusement :

C'est la raison pour laquelle je rejoins Grmff: commencer par prendre contact avec ces personnes, si vous les rencontrez en rue par exemple, pour leur faire part de votre problème sans trop d'agressivité. Ce pourrait être bien plus productif que des échanges de recommandés et l'escalade subséquente

Nous leur avons déjà dit mais sans "discussion" que nous n'apprécions pas les escapades de leur chien  que nous devons alors ramener chez eux.
Nous  apprécions d'autant moins  ces escapades que vit chez nous une oersonne qui see déplace avec une béquille.

Merci pour les réponses

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Gaumianicus
Pimonaute
Inscription : 17-03-2008
Messages : 18

Re : voisinage : présence de chiens

Voici un site où vous trouverez peut-être quelque chose qui pourrait vous être utile :
www.chienaboiement.com
Mon frère avait un voisin dont les 4 chiens aboyaient à tout bout de champ. Il a acheté via ce site un appareil à ultrasons pour éloigner les chiens et cela a donné des résultats. L'appareil est équipé d'un détecteur de sons : lorsque les chiens aboient, il diffuse des ultrasons et cela les éloigne. Dans le cas de mon frère, au lieu de venir aboyer sous sa fenêtre, les chiens s'éloignaient et allaient aboyer sous la fenêtre du propriétaire, qui finissait par les faire rentrer...
On trouve des appareils à ultrasons en Belgique, mais ils sont moins puissants que celui vendu sur le site ci-dessus et qui est fabriqué aux USA.
En espérant que cela vous aidera...

Gaumianicus

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