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PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Zlurp
Pimonaute intarissable
Inscription : 31-10-2008
Messages : 727

PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Bonjour,
Lors de l'A.G. 2008, j'ai constaté des erreurs dans les comptes, celui qui est président du C.G. n'était pas sur la liste des candidats et a été désigné par le Syndic en invoquant qu'il avait été élu pour 2 ans en 2007, ce qui est faux. s'en est suivi une polémique entre le Syndic et 2 propriétaires (dont moi) J'ai demandé au Syndic, par voie d'avocat, des explications concernant les comptes, les falsifications des procurations et la nomination du président, les réponses du Syndic étaient pure inventions et mensonges (ses réponses ne correspondent pas à ce qui est écrit dans les P.V. que j'ai été obligée de glaner ça et là). J'ai abandonné faute de moyens financiers.
Cette année, je n'ai pas pu assister à l'A.G. ; Je viens de recevoir le P.V. dans lequel je suis citée nommément ainsi qu'un autre propriétaire et je suis accusée d'avoir dit qu'il y avait des manipulations dans les comptes etc...Je voudrais savoir si le Syndic a le droit de citer le nom des propriétaires qui lui ont exprimés leur désaccord, d'autant qu'il arrange cela à sa façon et qu'il s'agit de diffammation. Puis-je déposer plainte à l'IPI ?
Merci d'avance pour vos suggestions


zlurp

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Tintin
Pimonaute assidu
Lieu : Ernage
Inscription : 03-03-2006
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Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Mon cher, ou ma chère,Totoche,

Votre question me semble très naïve, j'ai l'impression que vous venez de débarquer dans le monde de la copropriété. La copropriété est parfois un monde merveilleux, dans lequel l'harmonie règne et tous les petits et grands problèmes de la gestion, se résolvent en toute transparence et sans léser personne.
Mais parfois, la copropriété, c'est "DALLAS"². Dans ce cas, tous les coups sont permis, même les plus vicieux.
La technique de votre syndic est archie connue de la majorité des personnes qui fréquentent ce forum. Certains s'en accomodent, d'autres se révoltent.
Si vous avez estimé avoir de bonnes raisons pour mettre en doute la gestion du syndic, vous avez bien fait de le faire, c'est votre droit, pour ne pas dire votre devoir. Moralité, il ne faut pas vous vexer qu'il tente de vous faire passer pour une brebis galeuse au sein de votre copropriété. Ceci fait partie de l'arsenal des syndics malhonnêtes.
Ne perdez pas votre temps à écrire à l'IPI, votre plainte sera classée sans suite. Diffamez un copropriétaire, est un motif trop léger pour poursuivre le syndic.
Un conseil d'ami, redoublez de vigilance et surtout essayer de convaincre d'autres copropriétaires d'agir comme vous. Si vous n'y arrivez pas, il ne vous reste plus qu'à observer sans rien dire, cela coûte beaucoup moins cher que d'aller s'exposer en justice contre la majorité de l'AG.


je ne laisse pas les autres agir à ma place

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Zlurp
Pimonaute intarissable
Inscription : 31-10-2008
Messages : 727

Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Merci pour votre réponse
Effectivement, il n'y a pas longtemps que je suis copropriétaire. Le syndic de l'appart. que j'ai à Bxl est bien, c'est le Syndic du studio que j'ai à la côte  est une pourriture pas possible. Grossier, erreurs dans les comptes, refus de montrer les documents ou de justifier des décisions etc....
Plusieurs propriétaires se plaignent (dans les couloirs ) des agissements du Syndic mais aux A.G. il n'y a plus personne. Lamentable !!!!
Merci encore pour vos conseils.


Tintin a écrit :

Mon cher, ou ma chère,Totoche,

Votre question me semble très naïve, j'ai l'impression que vous venez de débarquer dans le monde de la copropriété. La copropriété est parfois un monde merveilleux, dans lequel l'harmonie règne et tous les petits et grands problèmes de la gestion, se résolvent en toute transparence et sans léser personne.
Mais parfois, la copropriété, c'est "DALLAS"². Dans ce cas, tous les coups sont permis, même les plus vicieux.
La technique de votre syndic est archie connue de la majorité des personnes qui fréquentent ce forum. Certains s'en accomodent, d'autres se révoltent.
Si vous avez estimé avoir de bonnes raisons pour mettre en doute la gestion du syndic, vous avez bien fait de le faire, c'est votre droit, pour ne pas dire votre devoir. Moralité, il ne faut pas vous vexer qu'il tente de vous faire passer pour une brebis galeuse au sein de votre copropriété. Ceci fait partie de l'arsenal des syndics malhonnêtes.
Ne perdez pas votre temps à écrire à l'IPI, votre plainte sera classée sans suite. Diffamez un copropriétaire, est un motif trop léger pour poursuivre le syndic.
Un conseil d'ami, redoublez de vigilance et surtout essayer de convaincre d'autres copropriétaires d'agir comme vous. Si vous n'y arrivez pas, il ne vous reste plus qu'à observer sans rien dire, cela coûte beaucoup moins cher que d'aller s'exposer en justice contre la majorité de l'AG.


zlurp

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mhouins
Pimonaute assidu
Lieu : Bruxelles
Inscription : 05-10-2008
Messages : 52

Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

totocane a écrit :

[...] refus de montrer les documents [...]

Solution: assigner le syndic en justice de paix. Ca ne coûte rien et, quitte à être en froid avec le syndic, il vaut mieux faire respecter ses droits.

La réponse de Tintin est pragmatique mais l'inertie en copropriété n'est pas non plus une solution. Un juste milieu me semble adéquat.

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Tintin
Pimonaute assidu
Lieu : Ernage
Inscription : 03-03-2006
Messages : 155

Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Vous avez raison quand vous dites que l'inertie n'est pas une solution. Ceux qui fréquentent ce forum, ont déjà franchi une étape contre l'inertie, mais le plus difficile reste à faire. C'est à dire faire respecter la transparence dans sa copropriété.
Comment assignez-vous le syndic en justice de paix ?
Par conciliation ?
Par requête?
Par citation ?

La conciliation ne donne rien avec des syndics malhonnêtes, ils ne se présentent pas ou ils envoient, l'avocat de l'ACP qui bloque la conciliation.
La requête n'est pas admise en matière de copropriété, sauf de rares exceptions
La citation passe par un huissier et une longue procédure de conclusions et plaidoiries. Cela coûte très cher et il faut au moins un an d'attente pour avoir le jugement. Pour se risquer dans cette aventure, il faut réfléchir 7 fois, savoir exactement ce que l'on veut obtenir de la justice et surtout pouvoir prouver que la plainte est justifiée. Faute d'accès aux documents, c'est souvent impossible. De plus si vous contestez une décision de l'AG qui a été acceptée à la majorité qualifiée, vous partez avec un handicap devant votre juge. L'avocat de l'ACP, va vous faire passer pour l'emmerdeur de service.
Pour la citation, il faut la faire sur un point qui a été mis à l'ordre du jour de l'AG et dans un délai de trois mois. Passé ce cap, c'est inutile vous serez débouté.
Moralité vous pouvez aller en justice, mais avec un dossier en béton et un très bon avocat.

Il faut le savoir.


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Zlurp
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Messages : 727

Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Le syndic a été assigné en justice de paix. Il ne s'est pas présenté.
J'ai demandé conseil à mon avocat qui m'a dit que le jeu n'en vaut pas la chandelle. J'ai essayé de convaincre d'autres propriétaires qui dès qu'on parle avocat font "marche arrière toute"
Je crois que dans une copropriété, il faut un bon CG mais aussi une majorité de propriétaires qui habitent l'immeuble. Ceux qui louent regardent avant tout ce que ça rapporte. La majorité des propriétaires ne savent pas à quoi sert une A.G., ne connaissent aucune loi sur la copropriété (idem pour le CG) et s'ils ont un problème et que je leur répond de voir dans l'acte de base, cerains ne savent pas ce que c'est, d'autres l'ont perdu,ou encore, il est dans un coffre à la banque. Tout le monde s'en fiche jusqu'à ce qu'il y ait un gros, un énorme problème. C'est l'inertie totale.


mhouins a écrit :

totocane a écrit :

[...] refus de montrer les documents [...]

Solution: assigner le syndic en justice de paix. Ca ne coûte rien et, quitte à être en froid avec le syndic, il vaut mieux faire respecter ses droits.

La réponse de Tintin est pragmatique mais l'inertie en copropriété n'est pas non plus une solution. Un juste milieu me semble adéquat.


zlurp

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Tintin
Pimonaute assidu
Lieu : Ernage
Inscription : 03-03-2006
Messages : 155

Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Solution: Assigner le syndic en justice de paix. Ca ne coûte rien et, quitte à être en froid avec le syndic, il vaut mieux faire respecter ses droits.

Je ne comprends pas votre solution, vous l'avez essayée et vous avez vu que j'avais raison.

Je répète que je ne suis pas pour l'inertie, mais j'essaye simplement de vous mettre en garde qu'il n'est pas évident de faire valoir ses droits en copropriété, car le plus grand mal ne vient pas du syndic, même s'il est malhonnête, mais de l'inertie des copropriétaires.
Que pouvez-vous faire contre cette inertie, qui est la cause de tous les maux ?
Moralité, si vous estimez que vous êtes lésée, vous pouvez aller en justice, mais pour espérer obtenir des résultats, il faut le faire par citation. La citation en justice de paix, est souvent suivie par un appel de la partie perdante. Cette procédure va vous coûter selon la difficulté du dossier et du prix de l'avocat, entre 6.000 et 12.000 €.
Je ne parle pas dans le vide, ceci est une moyenne de l'expérience de plusieurs copropriétaires que je connais et dont je fais partie.
Je suis en justice depuis l'année 2.000, et j'ai encore 5 citations en cours.
Même, si je finis par obtenir gain de cause, je serai quand même largement perdant financièrement. J'aurais juste la satisfaction morale, mais à quel prix ! Et si je perds ?
Alors là je n'ose pas envisager ce scénario catastrophe. En justice même avec un dossier en béton, vous pouvez perdre. Cela dépend de l'appréciation des juges. Mon amie est allée jusque la cassation, elle a été déboutée, uniquement parce que dès le début de la procédure, elle a été très mal conseillé par ses avocats. Et ce malgré qu'elle en ait consulté trois au départ. Le premier était le fils de sa locataire et c'est lui qui l'a encouragée à ne pas payer des charges réclamées indûment et illégalement.
Aucun des trois ne semblait connaître (ou penser à) la règle de la nullité relative et que même si l'ACP ne respectait pas la loi, qu'elle devait d'abord le contester lors d'une assemblée et ensuite aller dans les trois mois après cette AG, devant un juge pour lui demander de faire appliquer la loi. La règle de la nullité relative qui est d'application en copropriété, vous oblige d'aller en justice, pour faire appliquer la loi. Elle ne l'a pas fait et elle a perdu tous ses droits. Ce qui était illégal, le restait pour faute de procédure.

Ce qui favorise évidemment les syndics mafieux, car peu de copropriétaires sont disposés à affronter la justice.

Ce message n'est pas une incitation à la démission, mais une incitation à la prudence. Comme votre avocat vous le dit, il faut que l'enjeu soit important. Cet enjeu sera d'ordre moral ou financier, peu importe.


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Zlurp
Pimonaute intarissable
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Messages : 727

Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

@ Tintin
Désolée, je crois qu'il y a eu un mélange réponse de mhouins et ma réponse. Je n'ai pas de solution; quand les copropriétaires ont des pieds en beton et ne veulent pas bouger, on ne peut rien faire.


Tintin a écrit :

Citation :Solution: Assigner le syndic en justice de paix. Ca ne coûte rien et, quitte à être en froid avec le syndic, il vaut mieux faire respecter ses droits.

Je ne comprends pas votre solution, vous l'avez essayée et vous avez vu que j'avais raison.

Je répète que je ne suis pas pour l'inertie, mais j'essaye simplement de vous mettre en garde qu'il n'est pas évident de faire valoir ses droits en copropriété, car le plus grand mal ne vient pas du syndic, même s'il est malhonnête, mais de l'inertie des copropriétaires.
Que pouvez-vous faire contre cette inertie, qui est la cause de tous les maux ?
Moralité, si vous estimez que vous êtes lésée, vous pouvez aller en justice, mais pour espérer obtenir des résultats, il faut le faire par citation. La citation en justice de paix, est souvent suivie par un appel de la partie perdante. Cette procédure va vous coûter selon la difficulté du dossier et du prix de l'avocat, entre 6.000 et 12.000 €.
Je ne parle pas dans le vide, ceci est une moyenne de l'expérience de plusieurs copropriétaires que je connais et dont je fais partie.
Je suis en justice depuis l'année 2.000, et j'ai encore 5 citations en cours.
Même, si je finis par obtenir gain de cause, je serai quand même largement perdant financièrement. J'aurais juste la satisfaction morale, mais à quel prix ! Et si je perds ?
Alors là je n'ose pas envisager ce scénario catastrophe. En justice même avec un dossier en béton, vous pouvez perdre. Cela dépend de l'appréciation des juges. Mon amie est allée jusque la cassation, elle a été déboutée, uniquement parce que dès le début de la procédure, elle a été très mal conseillé par ses avocats. Et ce malgré qu'elle en ait consulté trois au départ. Le premier était le fils de sa locataire et c'est lui qui l'a encouragée à ne pas payer des charges réclamées indûment et illégalement.
Aucun des trois ne semblait connaître (ou penser à) la règle de la nullité relative et que même si l'ACP ne respectait pas la loi, qu'elle devait d'abord le contester lors d'une assemblée et ensuite aller dans les trois mois après cette AG, devant un juge pour lui demander de faire appliquer la loi. La règle de la nullité relative qui est d'application en copropriété, vous oblige d'aller en justice, pour faire appliquer la loi. Elle ne l'a pas fait et elle a perdu tous ses droits. Ce qui était illégal, le restait pour faute de procédure.

Ce qui favorise évidemment les syndics mafieux, car peu de copropriétaires sont disposés à affronter la justice.

Ce message n'est pas une incitation à la démission, mais une incitation à la prudence. Comme votre avocat vous le dit, il faut que l'enjeu soit important. Cet enjeu sera d'ordre moral ou financier, peu importe.


zlurp

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Tintin
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Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Je dirais, quand les copropriétaires ont des pieds en béton, on ne peut rien faire sans passer par la justice.
Comme expliqué dans mon message précédent, j'ai pris énormément de risques en allant en justice, mais un appel du syndic, qui date de 2004, vient d'être jugé en ma faveur. J'ai obtenu 2.500 € pour procédure téméraire et vexatoire, plus le forfait pour les frais d'avocat.
Je n'aurai véritablement, gain de cause, que si on me donne raison après le jugement de mes 5 citations qui étaient bloquées en justice de paix, suite à cette appel, contre la désignation d'un expert par le juge de paix en 2002.
Expertise qui m'était favorable évidemment.

Je ne tire aucune gloire de ce jugement, mais j'éprouve la satisfaction d'avoir démontré aux copropriétaires au pieds de béton, qu'ils ont eu tort de ne croire que le syndic, par peur de représailles de celui-ci contre-eux.
Demain ils iront aussi dans leur poche.
Je suis confiant pour la suite.

Vous voyez qu'il faut parfois oser ! Notez qu'entre l'année 2.000 et l'année 2009, j'ai beaucoup patauger, mais j'ai beaucoup appris également. Je vous encourage donc, à vous intéresser de près aux problèmes de votre copropriété, de vous documenter sur la loi et sur vos statuts et surtout comme le disait mon chef, "Challenge everything". Et pas seulement en copropriété, mais dans votre vie de tous les jours. Vous serez surprise des âneries et des mensonges que certains vous présentent pour des vérités.

Ceci sera mon dernier message sur ce sujet, car pense que je dois en fatiguer certains. Je leur demande de m'excuser, d'être un grand bavard.


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PIM
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Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Tintin a écrit :

  Je vous encourage donc, à vous intéresser de près aux problèmes de votre copropriété, de vous documenter sur la loi et sur vos statuts et surtout comme le disait mon chef, "Challenge everything". Et pas seulement en copropriété, mais dans votre vie de tous les jours.


Erik DECKERS
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Tintin
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Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Magnifique démonstration.
Merci


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Zlurp
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Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Exact, on ne peut rien faire sans la justice, sans certitude des résultats. Et vu le temps que cela prend, quand on a 65 ans, on se révolte contre des mensonges, des injustices et de l'expérience, on en a, c'est pour ça que devant le loup on n'est pas aussi téméraire que les jeunes.
Vous avez pris des risques, moi j'ai voulu en prendre, seule et je m suis beaucoup investie . Mon avocat et mon notaire m'ont déconseillée de poursuivre. Attendre 7 ans pour avoir un résultat...plus le temps, plus assez de patience
Pour ma part, je trouve vos intervention sont intéressantes.
Vous n'avez pas encore gagné et quand les copropriétaires devront y aller de leur poche, qui sait quelle sera leur réaction à votre égard.


Tintin a écrit :

Je dirais, quand les copropriétaires ont des pieds en béton, on ne peut rien faire sans passer par la justice.
Comme expliqué dans mon message précédent, j'ai pris énormément de risques en allant en justice, mais un appel du syndic, qui date de 2004, vient d'être jugé en ma faveur. J'ai obtenu 2.500 € pour procédure téméraire et vexatoire, plus le forfait pour les frais d'avocat.
Je n'aurai véritablement, gain de cause, que si on me donne raison après le jugement de mes 5 citations qui étaient bloquées en justice de paix, suite à cette appel, contre la désignation d'un expert par le juge de paix en 2002.
Expertise qui m'était favorable évidemment.

Je ne tire aucune gloire de ce jugement, mais j'éprouve la satisfaction d'avoir démontré aux copropriétaires au pieds de béton, qu'ils ont eu tort de ne croire que le syndic, par peur de représailles de celui-ci contre-eux.
Demain ils iront aussi dans leur poche.
Je suis confiant pour la suite.

Vous voyez qu'il faut parfois oser ! Notez qu'entre l'année 2.000 et l'année 2009, j'ai beaucoup patauger, mais j'ai beaucoup appris également. Je vous encourage donc, à vous intéresser de près aux problèmes de votre copropriété, de vous documenter sur la loi et sur vos statuts et surtout comme le disait mon chef, "Challenge everything". Et pas seulement en copropriété, mais dans votre vie de tous les jours. Vous serez surprise des âneries et des mensonges que certains vous présentent pour des vérités.

Ceci sera mon dernier message sur ce sujet, car pense que je dois en fatiguer certains. Je leur demande de m'excuser, d'être un grand bavard.


zlurp

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mhouins
Pimonaute assidu
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Messages : 52

Re : PV où 2 propriétaires sont nomméments calomniés

Je crois qu'un des secrets pour s'en sortir en copropriété, c'est de faire preuve à la fois de tact (sur la forme), de détermination (sur le fond), d'apprendre à connaître les sensibilités des uns et des autres et de faire preuve de bonne foi.

Et d'expérience en tant que membre du CG depuis des années, je sais que lorsqu'une action est demandée au syndic, par exemple, contre un mauvais payeur, dans un premier temps, tout le monde se crispe mais au bout du compte, quand les gens se rendent compte que le CG poursuit l'intérêt général qui est celui de la copropriété et non des intérêts particuliers (le sien, celui du syndic ou de copropriétaires individuels), une confiance saine s'installe.

Nous sommes une quinzaine de copropriétaires, dans des AG souvent houleuses (notre configuration de copropriété s'y prête) mais au fond, on a de l'estime mutuelle car on sait qu'au-delà des relations "copropriétairiennes", on a tous envie de la même chose: être heureux chez soi et en harmonie avec le voisinage.

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