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conseil de gérance et attributions

Zlurp
Pimonaute intarissable
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conseil de gérance et attributions

Lors de la dernière A.G., l'ancien Président à obtenu 47.16% des voix, le syndic à trouvé la parade pour le garder dans le C.G. en écrivant dans le P.V. que  " l'Assemblée convient que Mr X, recueillant la majorité des voix est élu au poste de Président du conseil de gérance."   Les résultats des votes n'ont pas été communiqués lors de l'A.G. donc, personne n'a pu convenir de quoi que ce soit
Notre Syndic considère le Président comme le supérieur hiérarchique du C.G. et lui demande de faire faire des devis (peintures des communs, et autres devis importants) ,le syndic n'est jamais présent lors du passage des entrepreneurs et le Président agit seul. D'ailleurs, le Syndic ne vient jamais dans l'immeuble sous prétexe qu'il fonctionne bien.
Je suis personnellement contre le fait qu'il y ait un Président au C.G., cela fait tourner la tête à certains. Les membres du onseicl de Gérance sur un pied d'égalité me semble plus sain.


zlurp

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raspoutine
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Re : conseil de gérance et attributions

Bonjour,

Rien (ou pas grand-chose) n’est prévu dans la loi.

Idéalement la composition, le mode de désignation, durée du mandat, le rôle et la mission du conseil de gérance devraient être prévu par les statuts ou par la décision d’assemblée générale qui l’institue.

Exceptionnellement, le conseil de gérance peut recevoir des mandats précis de l’assemblée générale, par exemple faire une étude, choisir un devis, choisir un avocat, etc.

Dans tous les cas, le conseil de gérance doit se garder de prendre des décisions qui sont de la responsabilité du syndic (urgence, gestion…) soit de la responsabilité de l’assemblée générale.

Un conseil de gérance qui outrepasse ses compétences ou n’exerce pas sa mission peut engager sa responsabilité civile. Il est vivement conseillé aux membres des conseils de gérance de s’assurer.


Raspoutine.

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mhouins
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Re : conseil de gérance et attributions

totocane a écrit :

Lors de la dernière A.G., l'ancien Président à obtenu 47.16% des voix.

J'en déduis que 52,84 % des voix se sont prononcées contre l'ancien président du CG. Il eut convenu d'exiger du syndic que figure dans le procès-verbal l'identité des personnes ayant voté contre la reconduction du mandat du président du CG. Une telle solution aurait également eu l'avantage de permettre un recours contre cette décision.

A défaut, que voulez-vous faire? Sans remettre en cause votre bonne foi, qu'est-ce qui prouve, dans le PV, que vous et d'autres personnes avez voté contre la reconduction?

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luc
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Re : conseil de gérance et attributions

mhouins a écrit :

(...)A défaut, que voulez-vous faire? Sans remettre en cause votre bonne foi, qu'est-ce qui prouve, dans le PV, que vous et d'autres personnes avez voté contre la reconduction?

Vous inversez la procédure.

C'est à la partie adverse ('= l'ACP) à prouver que:
1. le copropriétaire a voté pour
2. la nomination du président a obtenu la majorité absolue

L'intérêt du copropriétaire: une gestion saine de l'ACP, dans le cadre imposé par la loi.

Selon la description donné par totocane ce président se comporte comme un adjoint-syndic ou un cogérant, mais certainement pas comme un mandataire qui a comme mission de contrôler les actes du syndic, après coup et en donner rapport à l'AG, qui décide sur la responsabilité du syndic.


Cordialement,

Luc

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grmff
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Re : conseil de gérance et attributions

Malheureusement, c'est incorrect. Une décision illégale, injuste, absurde et un détournement de PV d'AG doivent être dénoncé dans les 3 mois (de l'AG!!!) pour annuler le PV d'AG.

A défaut, elle est coulée en force de chose jugée pour respecter la sécurité juridique indispensable à la bonne gestion d'une AG.

Dura lex, sed lex. (Et non Dura Sex Led Sex, comme le dit la pub pour les préservatifs fluorescent de Durex)

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mhouins
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Re : conseil de gérance et attributions

luc a écrit :

Vous inversez la procédure.

C'est à la partie adverse ('= l'ACP) à prouver que:
1. le copropriétaire a voté pour
2. la nomination du président a obtenu la majorité absolue

Qu'aurait donc dû faire Totocane ?

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grmff
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Re : conseil de gérance et attributions

La seule solution est d'aller devant le juge pour faire annuler les décisions... ou faire corriger le PV.

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Zlurp
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Re : conseil de gérance et attributions

Le Juge de Paix... si c'est vraiment la seule solution, pas étonnant que tant de copropriétaires aient renoncé,renoncent et renonceront encore à faire appliquer leurs décisions.
Le président du C.G. qui a accepté le poste bien que n'ayant pas le nombre de voix requis et un des assesseur sont des fonctionnaires sensés protéger la population . A qui faire confiance ? Quel poids ais-je contre eux ?
J'ai pensé à faire venir un avocat ou un huissier lors de la prochaine A.G. ou bien enregistrer la séance.
Est-ce une bonne idée ?



Grmff a écrit :

La seule solution est d'aller devant le juge pour faire annuler les décisions... ou faire corriger le PV.


zlurp

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grmff
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Re : conseil de gérance et attributions

Vous avez le choix aussi de virer votre syndic, évidemment.

Faites une recherche sur "Que faire" et sur "il n'y a rien à faire"

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Zlurp
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Re : conseil de gérance et attributions

Vous voulez parler d'Augustin ?, ça fait longtemps qu'il n'intervient plus et je comprends ses réactions. Il faut de la motivation, de la persévérence un fameux courage et du temps pour se mesurer aux Syndics, sinon, il a raison : il n'y a rien à faire. Ils savent comment faire passer leurs "erreurs": une addition pas juste? Réponse du Syndic : Si vous cherchez des erreurs, vous en trouverez toujours. C'est qui l'enquiquineur ? Celui qui CHERCHE l'erreur, le petit vicieux qui fait tout pour embêter le pauvre Syndic . A pleurer !!!

Grmff a écrit :

Vous avez le choix aussi de virer votre syndic, évidemment.

Faites une recherche sur "Que faire" et sur "il n'y a rien à faire"


zlurp

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grmff
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Re : conseil de gérance et attributions

Il faut de la motivation, de la persévérence un fameux courage et du temps pour se mesurer aux Syndics

Encore une fois, pas de généralisation abusive.

J'aurais préféré ceic: Il faut de la motivation, de la persévérence un fameux courage et du temps pour se mesurer à son Syndic

La nuance est certe subtile, mais elle change complètement l'orientation du débat. De la généralisation du besoin de s'attaquer à tous les syndics de la terre, forcément crapuleux, on passe  à l'analyse d'un cas particulier, qui ne respecte pas la règle.

En analysant ce cas particulier, on peut apporter des solutions déjà utilisées dans des cas similaires.

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Zlurp
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Re : conseil de gérance et attributions

Pardon, je devrais dire mes syndics puisque j'ai plusieurs appartements.
Mais, au lieu de vous sentir éternellement visé et de vous en prendre aux copropriétaires qui écrivent comme ils peuvent leurs expériences et leur mécontentement, vous devriez un peu bousculer l' IPI pour que ces garants de l'intégrité des Agents immobiliers/Syndics, auxquels vous payez une cotisation, se bougent un peu pour vérifier, contrôler les agissements de leurs chers adhérants. Les copriétaires se "battent" avec peu de moyens pour faire respecter leurs droits, battez vous un peu pour que l'IPI jettent les mauvais Syndics, cela rétablira votre honneur outragé 



Grmff a écrit :

Citation :Il faut de la motivation, de la persévérence un fameux courage et du temps pour se mesurer aux Syndics
Encore une fois, pas de généralisation abusive.

J'aurais préféré ceic: Il faut de la motivation, de la persévérence un fameux courage et du temps pour se mesurer à son Syndic

La nuance est certe subtile, mais elle change complètement l'orientation du débat. De la généralisation du besoin de s'attaquer à tous les syndics de la terre, forcément crapuleux, on passe  à l'analyse d'un cas particulier, qui ne respecte pas la règle.

En analysant ce cas particulier, on peut apporter des solutions déjà utilisées dans des cas similaires.


zlurp

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grmff
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Re : conseil de gérance et attributions

Pour recadrer: je en suis plus membre de l'IPI. Je ne suis plus AI professionnel. Je suis encore syndic à titre purement subsidiaire.

J'ai eu à me plaindre gravement de l'IPI. Des les premiers contacts, ils l'ont enduit gravement d'erreurs qui auraient pu me coûter cher et m'ont forcé à me mettre dans l'illégalité.

Par la suite, j'ai porté plainte contre deux syndics. Cela n'a eu aucune suite. Pourtant, l'un d'entre eux avait été condamné et suspendu pour 6 mois, et avait posés des actes d'agent immobilier pendant cette période. Aucune suite à cette info à l'IPI. Ils n'ont même plus le dossier. Heureusement, il a fini par être mis hors circuit par les propriétaires, et forcé à la pension. A ma connaissance, le successeur lui réclame 500.000€.

Pour l'autre syndic, je préfère m'abstenir. Il a aussi été mis hors circuit, partiellement seulement. Il a coûté plusieurs centaines de milliers d'euros de dépenses inutiles à ses clients. Dont une bonne partie en frais d'avocat.

Alors, bousculer l'IPI, je considère que c'est totalement inutile. J'ai donc arrêté. J'invite à porter plainte quand vous avez un soucis, mais sans y mettre le moindre espoir.

Mon conseil a toujours été: si t'es pas content de ton syndic, vire-le! (facile à dire, évidemment... moins facile à faire, j'en conviens.)

Si t'es pas content de ton conseil de gérance, propose-toi oou propose une nouvelle équipe!

Cela clarifie-t-il ma position?

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Zlurp
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Re : conseil de gérance et attributions

Cela clarifie votre position , mais ne vous en prenez pas aux copropriétaires qui essayent de trouver sur ce forum quelques espoirs de solution, s'ils viennent ici, c'est parce que il y a des problèmes et leur but premier n'est pas d'insulter tout les Syndics.
Ne faites pas comme ces mauvais Syndics qui ,quand on leur met le nez dans leurs erreurs, se disent outragés et attaquent plutôt que de s'expliquer
Si la majorité des gestions d'immeuble étaient sans problème, il n'y aurait pas de nouvelles loi en cours.

Grmff a écrit :

Pour recadrer: je en suis plus membre de l'IPI. Je ne suis plus AI professionnel. Je suis encore syndic à titre purement subsidiaire.

J'ai eu à me plaindre gravement de l'IPI. Des les premiers contacts, ils l'ont enduit gravement d'erreurs qui auraient pu me coûter cher et m'ont forcé à me mettre dans l'illégalité.

Par la suite, j'ai porté plainte contre deux syndics. Cela n'a eu aucune suite. Pourtant, l'un d'entre eux avait été condamné et suspendu pour 6 mois, et avait posés des actes d'agent immobilier pendant cette période. Aucune suite à cette info à l'IPI. Ils n'ont même plus le dossier. Heureusement, il a fini par être mis hors circuit par les propriétaires, et forcé à la pension. A ma connaissance, le successeur lui réclame 500.000€.

Pour l'autre syndic, je préfère m'abstenir. Il a aussi été mis hors circuit, partiellement seulement. Il a coûté plusieurs centaines de milliers d'euros de dépenses inutiles à ses clients. Dont une bonne partie en frais d'avocat.

Alors, bousculer l'IPI, je considère que c'est totalement inutile. J'ai donc arrêté. J'invite à porter plainte quand vous avez un soucis, mais sans y mettre le moindre espoir.

Mon conseil a toujours été: si t'es pas content de ton syndic, vire-le! (facile à dire, évidemment... moins facile à faire, j'en conviens.)

Si t'es pas content de ton conseil de gérance, propose-toi oou propose une nouvelle équipe!

Cela clarifie-t-il ma position?


zlurp

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grmff
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Re : conseil de gérance et attributions

Si la majorité des gestions d'immeuble étaient sans problème, il n'y aurait pas de nouvelles loi en cours.

Si j'osais, je dirais que c'est un sophisme.

Il y a des nouvelles lois tous les jours, sur des tas de sujets. Est-ce parce que le monde va mal? Non, c'est parce qu'on veut l'améliorer.

Ceci étant dit, cette polémique stérile ne vous mènera à rien, et moi non plus. La seule chose que je demande, c'est d'éviter les généralisation. C'est trop demander?

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Zlurp
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Re : conseil de gérance et attributions

Vous confondez "généraliser" et "en général" . Dans la mesure ou les intervenants ne peuvent pas nommer le(s) Syndic(s), c'est beaucoup demander de ne pas parler "en général".
Et si vous trouvez que le monde va bien, vous vivez dans un autre monde que Mr et Mme tout le monde, ou vous devez être très riche et certainement pas concerné par les problèmes existenciels de la classe moyenne.
Si, vous avez un tant soit peu conscience de ce qui se passe dans beaucoup de copropriétés et que votre seul soucis est votre honneur outragé, c'est lamentable.


Grmff a écrit :

Il y a des nouvelles lois tous les jours, sur des tas de sujets. Est-ce parce que le monde va mal? Non, c'est parce qu'on veut l'améliorer.

Ceci étant dit, cette polémique stérile ne vous mènera à rien, et moi non plus. La seule chose que je demande, c'est d'éviter les généralisation. C'est trop demander?


zlurp

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grmff
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Re : conseil de gérance et attributions

Je sens que je vais faire une cure d'abstinence de ma présence sur la partie "copropriété". Quand j'y passe, ce n'est pas bon pour ma tension.

En plus, cela part trop souvent en vrille. Sans être constructif ni rien.

Et puis, cela passe à l'attaque "abominem".

Bref, vous avez eu mon avis. Vous avez eu ma pratique. Vous avez eu mon souhait de ne pas mettre tout le monde dans le même sac.  Et maintenant, je n'ai rien à rajouter.

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mamiloup
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Re : conseil de gérance et attributions

Grmff a écrit :
Je sens que je vais faire une cure d'abstinence de ma présence sur la partie "copropriété". Quand j'y passe, ce n'est pas bon pour ma tension.
clap.gif

Je fais de même depuis belle lurette. Ordre de mon médecin  !
chocolat.gif


Mamiloup

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Zlurp
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Re : conseil de gérance et attributions

@ Grmff
Je suis dans un C.G., et pourtant, quand on parle du couple infernal CG/Syndic, (et je le dis aussi) quand j'entends dire que les C.G. sont du côté du Syndic, je ne me sens pas visée, j'ai ma conscience tranquille.



Grmff a écrit :

Je sens que je vais faire une cure d'abstinence de ma présence sur la partie "copropriété". Quand j'y passe, ce n'est pas bon pour ma tension.

En plus, cela part trop souvent en vrille. Sans être constructif ni rien.

Et puis, cela passe à l'attaque "abominem".

Bref, vous avez eu mon avis. Vous avez eu ma pratique. Vous avez eu mon souhait de ne pas mettre tout le monde dans le même sac.  Et maintenant, je n'ai rien à rajouter.


zlurp

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mhouins
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Re : conseil de gérance et attributions

Grmff a écrit :

Je sens que je vais faire une cure d'abstinence de ma présence sur la partie "copropriété". Quand j'y passe, ce n'est pas bon pour ma tension. En plus, cela part trop souvent en vrille. Sans être constructif ni rien.

Sur la forme, si ça part en vrille, c'est parce qu'au lieu de pinailler comme des jurisconsultes sur des subtilités qui s'apparentent parfois au mouton à cinq pattes, il faut aller au coeur du problème et tenter de proposer des solutions viables. A lire certains Pimonautes, on a vraiment l'impression qu'ils se font mousser en compliquant des choses parfois très simples. S'exprimer de façon simple, concise et exhaustive requiert cependant de la pédagogie, des qualités de synthèse et une certaine dose d'humilité.

Sur le fond, je suis d'accord avec le fait que pas mal de syndics bricolent plus qu'autre chose. Le monde de l'immobilier n'est pas le pays de Candy.

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