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Bonjour et meilleurs voeux à vous tous.
Je souhaiterais vous exposer un cas qui concerne le déblaiement de la neige dans un immeuble et savoir a qui cela incombe.
Voici le contexte:
immeuble d'environ 16 appaertements, sans concierge, le président du syndic est un propriétaire.
D'après vos expériences et au point de vue responsabilitée légales, à qui incombe:
1/ le retrait de la neige qui est sur le trottoir menant à l'entrée de l'immeuble (entrée qui se trouvee a 10 mètre du trottoir, le baitment étant en retrait du trottoir).
2/ de la fin du trottoir jusqu'à l'entrée de l'immeuble (partie commune je suppose).
3/ le trottoir menant aux portes de garages
4/ les garages étant en pente (environ à 10 mètres du trottoir, cette pente mène à des garages individuels, une pente par porte de garage par propriétaire).
4/ le trottoir qui fait le contour du batiment. le batiment se situant sur un coin, le batiment à gauche et les garage donnant sur l'autre coin.
Voici bcp de questions, mais comme l'assemblé générale est dans peu de temps, des questions seront posées et comme le deblaiement a un cout, il est nécessaire de développer ce point (déplacement, matériel, heures à prester, revenir plusieurs fois, sel à acheter, aller-retour...) . Quel serait le cout estimé pour ce service si pas fait pas les propriétaires?
Merci pour vos conseils et suggestions, Al.
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Dans le même ordre d'idée, j'ai la question suivante:
Un voisin du rdch (appart 3 façades ) s'est fait cambrioler il y a peu. Depuis, il a pris l'initiative - pour des raisons de sécurité - de verrouiller à double tours la porte du sas donnant accès aux parties communes.
Avec la conséquence suivante: impossible pour les voisins des étages d'ouvrir la porte via le parlophone. Cela peut poser problème par exemple pour donner accès à un médecin, service de secours etc...
D'où ma question: existe-t-il une base légale pour interdire de fermer à clefs ce type de porte?
Même question pour la porte donnant accès au local des compteurs (gaz, électricité,...)
Merci d'avance de vos réponses.
Et bonne année!
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Dans le même ordre d'idée,
Merci d'éviter de mélanger les sujets dans le même fil de discussion svp.
C'est tout aussi rapide de créer un nouveau sujet...
Et pour répondre: il n'y a pas de syndic dans cet immeuble ?
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Voila que je viens de terminer la lecture des articles et je conclu avoir participé a une partie de ping pong, mais je ne connais toujours pas le vainqueur.. la commune ou les propriétaires.... Ni "à qui" incombe "quoi". Dans le cas précis ci-dessous, un pimonaute pourrait-il donner son/ses avis? merci par avance
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Voila que je viens de terminer la lecture des articles et je conclu avoir participé a une partie de ping pong
Patience pour les réponses, on annonce encore de la neige demain
Plus sérieusement :
La problématique du déneigement ressortit à la problématique plus générale de l'entretien des trottoirs à tous moments de l'année (enlèvement des mauvaises herbes,...).
Concrètement:
1) lisez le règlement général de police de votre commune (parfois instructif, parfois trop vague);
2) lisez le règlement d'ordre intérieur de votre immeuble (parfois mention de la responsabilité de l'entretien des trottoirs);
3) contacter votre syndic; lequel devrait savoir.
Les règlements de police prévoient que ce sont les habitants qui sont responsables de l'entretien des trottoirs. Dans les copropriétés, ce n'est pas très clair (quels habitants?). Dans ce cas, ce peut être le service de nettoyage des communs qui en est chargé par le syndic. A vérifier.
Bon déneigement,
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