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nouvelle chaudière

Zlurp
Pimonaute intarissable
Inscription : 31-10-2008
Messages : 727

nouvelle chaudière

Bonjour,

Combien de voix faut-il pour remplacer une chaudière ?
Est-ce 75% des voix des copropriétaires présents ou représentés  à l'A.G.ou 75 % de tous les copropriétaires ?
Merci


zlurp

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
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Re : nouvelle chaudière

75% des voix (quotités) des propriétaires présents ou représentés.

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 420
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Re : nouvelle chaudière

Cette interprétation du code civil étant dite, il est à noter que certains considèrent qu'un remplacement à l'identique d'un élément défectueux peut s'effectuer à la majorité simple...

C'est la difficile limite entre "travaux" et "entretien".

Il paraît évident qu'il ne faut pas une décision d'AG pour remplacer une ampoule dans les communs. Ni pour remplacer un interrupteur défectueux.

Mais quid d'une porte d'entrée d'un batiment? D'une chaufferie? D'un circulateur?

Si le circulateur tourne encore, mais fait un bruit qui indique qu'il est défectueux et tombera en panne dans les mois qui suivent?

Si la chaudière tourne encore mais fait un bruit qui indique qu'il est défectueux et tombera en panne dans les mois qui suivent?

La limite n'est pas facile à poser...

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
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Messages : 8 741

Re : nouvelle chaudière

grmff a écrit :

Il paraît évident qu'il ne faut pas une décision d'AG pour remplacer une ampoule dans les communs. Ni pour remplacer un interrupteur défectueux.

Mais quid d'une porte d'entrée d'un batiment? D'une chaufferie? D'un circulateur?

Si le circulateur tourne encore, mais fait un bruit qui indique qu'il est défectueux et tombera en panne dans les mois qui suivent?

Si la chaudière tourne encore mais fait un bruit qui indique qu'il est défectueux et tombera en panne dans les mois qui suivent?

La limite n'est pas facile à poser...


En effet... j'ai même connu un syndic qui a remplacé d'autorité une chaudière malgré l'opposition écrite et expresse d'un CP représentant 30% des quotités...

Dans un immeuble possédant deux chaudières (au mois d'octobre, la seule chaudière fonctionnant pouvant assurer la demande de l'immeuble, le syndic a avisé les CP de sa décision de remplacer la chaudière dans les jours qui suivent. Et ceci par une chaudière de son choix, placée d'autorité par la firme qui entretient habituellement l'installation. Il a simplement argué de l'urgence pour affirmer qu'il était seul compétent.

Et celui qui n'est pas content est invité à l'aéttaquer en justice de paix...

Précisons quand même que ce monsieur a été remplacé depuis...


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

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