Travaux - Passage des techniques privées par les locaux commun

Pitch · #1 03-03-2010 10:37:00

Bonjour,

Dans un immeuble à appartement, le nouveau propriétaire du rez, qui est un ami, doit y faire de gros travaux de rénovation, ... à moindre frais neutral

Il a contacté un "plombier" qui lui propose de faire passer ses tuyaux d'eau par le plafond des caves pour lui éviter de faire des saignées ou autres gainage dans la partie privée de son habitation.

Peut-il le faire ? Qu'en est-il des assurances en cas de fuites, de dégradations ou de travaux, par exemple de peinture, dans les caves communes ?

Je me suis déjà posé ces questions dans un autre cas où les techniques étaient déjà instalées, mais ici les travaux n'ont pas encore commencé ...

Des conseils ? des arguments ?

La situation est délicate vu que c'est un ami

Merci

Panchito-9340 · #2 03-03-2010 11:32:41

Si un copropriétaire veut "toucher" à des parties communes, il doit demander de mettre ce point à la prochaine AG, expliciter sa demande et la justifier.
Ensuite, l'AG souveraine décidera de voter pour ou contre en âme et conscience.

Pitch · #3 03-03-2010 12:31:14

Panchito a écrit :

Si un copropriétaire veut "toucher" à des parties communes, il doit demander de mettre ce point à la prochaine AG, expliciter sa demande et la justifier.
Ensuite, l'AG souveraine décidera de voter pour ou contre en âme et conscience.

Oui mais comment faire pour éviter qu'il ne commence les travaux sans demander rien à personne et mettre les copropriétaire devant le "fait accompli" ?

C'est une situation qui se rencontre de plus en plus souvent, surtout quand le syndic n'est pas vraiment proactif, ce qui est le cas dans cet immeuble.

J'ajoute que le propriétaire est certainement de bonne foi et qu'il n'est sans doute pas au courant que faire de tels travaux nécéssitent l'accord de la copropriété. Je vais le lui dire, mais je cherche des arguments pour lui faire comprendre sans passer pour le "chieur" de service. wink

PIM · #4 03-03-2010 12:49:19

Puisque vous situez le problème sous l'angle humain, la réponse, indépendamment du juridique, dépendra du type de copropriété concerné....
- grosse copropriété ?
- occupé essentiellement par locataires ou par propriétaires ?
- pétaudière ?
- syndic professionnel ?
- concierge ?
- etc.

Zlurp · #5 03-03-2010 16:14:56

Panchito a écrit :

Ensuite, l'AG souveraine décidera de voter pour ou contre en âme et conscience.

Dans un petit immeuble de 6 appart, le copropriétaire du rez-de chaussée a fait passer des câbles électriques (mis dans des tubes plastiques) en plein milieu du plafond de la cave.
Lors de l'A.G., j'ai demandé à ce que ce câblage soit enlevé et mis dans les gaines d'origine (ce qui est possible, nous l'avons fait jusqu'au 1er étage)
Et l' A.G., a voté en son "âme et son hypocrisie" pour que les câbles restent en place.

Francis · #6 03-03-2010 17:51:05

Il faut une autorisation de l'AG pour passer dans les parties communes et , si c'est dans une cave privative, il faut que son propriétaire soit d'accord.

Zlurp · #7 03-03-2010 20:41:31

Francis a écrit :

Il faut une autorisation de l'AG pour passer dans les parties communes et , si c'est dans une cave privative, il faut que son propriétaire soit d'accord.

Et que faut-il faire si un copropriétaire a fait les travaux dans les communs sans demander l'autorisation ?

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